RESSOURCES HUMAINES
22_07_04_013 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOURS
Mme WANNEROY
22_07_04_014 MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA VILLE DE TOURS
Mme WANNEROY
22_07_04_015 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme WANNEROY
22_07_04_016 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE ET DESCENDANTE DE SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme WANNEROY
22_07_04_017 ADHESION DU CCAS DE LA VILLE DE TOURS AU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN
Mme WANNEROY
M. LE MAIRE
22_07_04_034 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
M. le Maire
22_07_04_035 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
M. le Maire
22_07_04_036 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PALAIS DES CONGRES ET PARC DES EXPOSITIONS - ELECTION DE LA COMMISSION DE CONCESSION
M. le Maire
22_07_04_037 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC TOURS SUR LOIRE - ELECTION DE LA COMMISSION DE CONCESSION
M. le Maire
22_07_04_038 COMPTE -RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire
FINANCES
22_07_04_032 BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - DECISION MODIFICATIVE N°1
M. MINIOU
22_07_04_033 BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT - CLOTURE
M. MINIOU
TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX, BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
22_07_04_031 ADHESION A L'ASSOCIATION ENVIROBAT CENTRE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
M. COHEN
RELATIONS INTERNATIONALES
22_07_04_030 JEUNES AMBASSADEURS DE TOURS A TAKAMATSU (JAPON)
Mme PEREIRA-NUNES
SPORTS
22_07_04_028 APPEL A PROJETS A CARACTERE SPORTIF - MISE A JOUR DU DISPOSITIF
F. PUEL
22_07_04_029 REGLEMENT MUNICIPAL DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN-AIR - ACTUALISATION 2022
M. THOMAS
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE
22_07_04_027 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022
Mme REYNAUD
COMMERCE - ARTISANAT
22_07_04_025 CHOIX DU MODE DE GESTION - EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS ET DU PALAIS DES CONGRES - AUTORISATION DE LANCEMENT
M. MANZARI
22_07_04_026 SAEM TOURS EVENEMENTS - MODIFICATIONS STATUTAIRES - RAISON D'ETRE DE LA SOCIETE
M. MANZARI
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
22_07_04_022 ECOQUARTIER ZAC MONCONSEIL - APPROBATION DE LA REMISE D'OUVRAGE ET TRANSFERT DES EMPRISES VIAIRES DE TOURS HABITAT A LA VILLE DE TOURS - TRANSFERT A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme SAVOUREY
22_07_04_023 SITE JEAN MACE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE AUPRES DE LIGERIS
Mme SAVOUREY
22_07_04_024 RUES GEORGE SAND & ORIGET - DECLASSEMENT ET CESSION DE TERRAIN A MONSIEUR CROS
Mme SAVOUREY
FINANCES
22_07_04_018 TARIFS MUNICIPAUX 2022 - MODIFICATIONS
M. MINIOU
22_07_04_019 RECONSTRUCTION DE L'ECOLE JEAN DE LA FONTAINE (REALISATION DU CLOS ET COUVERT) - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
M. GAGNAIRE
22_07_04_020 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
M. COHEN
22_07_04_021 TMVL - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT, DES MONTANTS DES CHARGES TRANSFEREES ET DU PACTE FINANCIER ET FISCAL
M. MINIOU
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2022
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
22_07_04_010 SUBVENTION DE LA VILLE A LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA CITE EDUCATIVE
M. GAGNAIRE
22_07_04_011 ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER POUR LES ACTIVITES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET D'ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN ET DU SOIR (AEMS) POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
M. GAGNAIRE
22_07_04_012 MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
M. GAGNAIRE
COMMERCE - ARTISANAT
22_07_04_009 CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC D'ANIMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE « TOURS SUR LOIRE » - AUTORISATION DE LANCEMENT
M. SEBAOUN
POLITIQUE ALIMENTAIRE
22_07_04_008 NOUVELLE CUISINE CENTRALE - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES TREMPLIN ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ASSOCIES
Mme WANNEROY
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES RISQUES
22_07_04_007 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DE LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX CENTRE VAL DE LOIRE (LPO CVL) ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme HAAS
DENOMINATIONS D'ESPACES PUBLICS
22_07_04_006 DENOMINATIONS D'UNE SALLE DE DIFFUSION MUSICALE ET DE QUATRE VOIES MUNICIPALES
Mme PEREIRA-NUNES
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILL
22_07_04_002 SOUTIEN DE LA VILLE A L'EQUIPE DE MEDIATION SUR LES QUARTIERS SANITAS ET MARYSE BASTIE PORTEE PAR L'ASSOCIATION REGIE PLUS
Mme BLUTEAU
22_07_04_003 CENTRES SOCIAUX ET ESPACES DE VIE SOCIALE - SOUTIEN AUX POSTES D'ADULTESRELAIS
Mme QUINTON
22_07_04_004 PLAN LOGEMENT D'ABORD - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET SOLIHA AGENCE IMMOBILIERE SOCIALE 37
Mme QUINTON
22_07_04_005 CENTRE SOCIAUX - ASSOCIATION PLURIEL(LE)S - AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS
Mme QUINTON
M. LE MAIRE
22_07_04_001 ELECTION D'ADJOINTS AU MAIRE
M. le Maire
Désignation d'un Secrétaire de Séance.