Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2022
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
M. LE MAIRE
22_07_04_001 ELECTION D'ADJOINTS AU MAIRE
M. le Maire
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILL
22_07_04_002 SOUTIEN DE LA VILLE A L'EQUIPE DE MEDIATION SUR LES QUARTIERS SANITAS ET MARYSE BASTIE PORTEE PAR L'ASSOCIATION REGIE PLUS
Mme BLUTEAU
22_07_04_003 CENTRES SOCIAUX ET ESPACES DE VIE SOCIALE - SOUTIEN AUX POSTES D'ADULTESRELAIS
Mme QUINTON
22_07_04_004 PLAN LOGEMENT D'ABORD - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET SOLIHA AGENCE IMMOBILIERE SOCIALE 37
Mme QUINTON
22_07_04_005 CENTRE SOCIAUX - ASSOCIATION PLURIEL(LE)S - AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS
Mme QUINTON
DENOMINATIONS D'ESPACES PUBLICS
22_07_04_006 DENOMINATIONS D'UNE SALLE DE DIFFUSION MUSICALE ET DE QUATRE VOIES MUNICIPALES
Mme PEREIRA-NUNES
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES RISQUES
22_07_04_007 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DE LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX CENTRE VAL DE LOIRE (LPO CVL) ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme HAAS
POLITIQUE ALIMENTAIRE
22_07_04_008 NOUVELLE CUISINE CENTRALE - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES TREMPLIN ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ASSOCIES
Mme WANNEROY
COMMERCE - ARTISANAT
22_07_04_009 CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC D'ANIMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE « TOURS SUR LOIRE » - AUTORISATION DE LANCEMENT
M. SEBAOUN
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
22_07_04_010 SUBVENTION DE LA VILLE A LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA CITE EDUCATIVE
M. GAGNAIRE
22_07_04_011 ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER POUR LES ACTIVITES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET D'ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN ET DU SOIR (AEMS) POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
M. GAGNAIRE
22_07_04_012 MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
M. GAGNAIRE
RESSOURCES HUMAINES
22_07_04_013 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOURS
Mme WANNEROY
22_07_04_014 MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA VILLE DE TOURS
Mme WANNEROY
22_07_04_015 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme WANNEROY
22_07_04_016 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE ET DESCENDANTE DE SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme WANNEROY
22_07_04_017 ADHESION DU CCAS DE LA VILLE DE TOURS AU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN
Mme WANNEROY
FINANCES
22_07_04_018 TARIFS MUNICIPAUX 2022 - MODIFICATIONS
M. MINIOU
22_07_04_019 RECONSTRUCTION DE L'ECOLE JEAN DE LA FONTAINE (REALISATION DU CLOS ET COUVERT) - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
M. GAGNAIRE
22_07_04_020 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
M. COHEN
22_07_04_021 TMVL - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT, DES MONTANTS DES CHARGES TRANSFEREES ET DU PACTE FINANCIER ET FISCAL
M. MINIOU
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
22_07_04_022 ECOQUARTIER ZAC MONCONSEIL - APPROBATION DE LA REMISE D'OUVRAGE ET TRANSFERT DES EMPRISES VIAIRES DE TOURS HABITAT A LA VILLE DE TOURS - TRANSFERT A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme SAVOUREY
22_07_04_023 SITE JEAN MACE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE AUPRES DE LIGERIS
Mme SAVOUREY
22_07_04_024 RUES GEORGE SAND & ORIGET - DECLASSEMENT ET CESSION DE TERRAIN A MONSIEUR CROS
Mme SAVOUREY
COMMERCE - ARTISANAT
22_07_04_025 CHOIX DU MODE DE GESTION - EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS ET DU PALAIS DES CONGRES - AUTORISATION DE LANCEMENT
M. MANZARI
22_07_04_026 SAEM TOURS EVENEMENTS - MODIFICATIONS STATUTAIRES - RAISON D'ETRE DE LA SOCIETE
M. MANZARI
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE
22_07_04_027 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022
Mme REYNAUD
SPORTS
22_07_04_028 APPEL A PROJETS A CARACTERE SPORTIF - MISE A JOUR DU DISPOSITIF
F. PUEL
22_07_04_029 REGLEMENT MUNICIPAL DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN-AIR - ACTUALISATION 2022
M. THOMAS
RELATIONS INTERNATIONALES
22_07_04_030 JEUNES AMBASSADEURS DE TOURS A TAKAMATSU (JAPON)
Mme PEREIRA-NUNES
TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX, BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
22_07_04_031 ADHESION A L'ASSOCIATION ENVIROBAT CENTRE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
M. COHEN
FINANCES
22_07_04_032 BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - DECISION MODIFICATIVE N°1
M. MINIOU
22_07_04_033 BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT - CLOTURE
M. MINIOU
M. LE MAIRE
22_07_04_034 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
M. le Maire
22_07_04_035 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
M. le Maire
22_07_04_036 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PALAIS DES CONGRES ET PARC DES EXPOSITIONS - ELECTION DE LA COMMISSION DE CONCESSION
M. le Maire
22_07_04_037 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC TOURS SUR LOIRE - ELECTION DE LA COMMISSION DE CONCESSION
M. le Maire
22_07_04_038 COMPTE -RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire