Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2016
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
DIRECTION GENERALE
TOUR(S)HABITAT - DESIGNATION D'UN ADMINISTRATEUR REMPLACANT POUR SIEGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - MODIFICATION DE LA DELIBERATON DU 5 MAI 2014
M. le Maire
5 EMES RENCONTRES DE COOPERATION DECENTRALISEE FRANCE JAPON 5 ET 6 OCTOBRE 2016
M. TEBALDI
COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE
M. le Maire
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°1.
Mme AMIOT
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2016
Mme AMIOT
TARIFS MUNICIPAUX 2016 CREATIONS ET MODIFICATIONS
Mme AMIOT
VETEMENTS PROFESSIONNELS, EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS ET CHAUSSURES - PRESTATIONS DE SELLERIE - TRAVAUX D'IMPRESSION ET ACHAT D'OBJETS PUBLICITAIRES - FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES. GROUPEMENTS DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS ET LA COMMUNE DE TOURS.
Mme AMIOT
TOURAINE LOGEMENT - E.S.H. - EMPRUNT DE 825 958 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION DE 8 LOGEMENTS SOCIAUX RUE DU PAS NOTRE DAME - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 987 546 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LE REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DES BATIMENTS 36 ET 47 - RESIDENCE SANITAS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 2 038 666 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION PETIT PRINCE - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 977 344 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE CHATEAUBRIAND - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
VAL TOURAINE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - EMPRUNT DE 5 450 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION DE 120 LOGEMENTS - RESIDENCE MARIN LA MESLEE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 35%.
Mme AMIOT
LA TOURANGELLE - S.A. D'H.L.M. - EMPRUNTS DE 268 510 EUROS ET DE 290 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION PLACE DE PLACE DE LA VICTOIRE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
ANNEE MARTINIENNE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
M. BOUCHET
RESSOURCES HUMAINES
ETUDE ET ANALYSE DES CHARGES SOCIALES PATRONALES
M. CHEVTCHENKO
RESSOURCES HUMAINES - CONDITIONS DE RECRUTEMENT AU CABINET DU MAIRE
M. CHEVTCHENKO
URBANISME, HABITAT, AMENAGEMENTS URBAINS
CHANGEMENT D'USAGE D'UN LOGEMENT SOCIAL SIS 1, ALLEE D'ESPELOSIN- AVIS DE LA COMMUNE
Mme AMIOT
PLACE GOYA - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE BANDE DE TERRAIN DANS LE CADRE DE LA REALISATION D'UN PROJET IMMOBILIER VAL TOURAINE HABITAT - APPROBATION PAR LE CONSEIL
M. DROINEAU
EDUCATION, PETITE ENFANCE, JEUNESSE
MISE A JOUR ET MODIFICATIONS DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA PETITE ENFANCE
Mme DARNET MALAQUIN
ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH), ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN ET DU SOIR (AEMS), ACCUEIL DU MERCREDI MIDI (A2M) ET TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) - VILLE DE TOURS - ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 - ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER
Mme DARNET MALAQUIN
RESTAURATION SCOLAIRE, ÉTUDE SURVEILLÉE - VILLE DE TOURS - ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 - ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET FINANCIER
Mme DARNET MALAQUIN
CULTURE, ARCHIVES ET PATRIMOINE
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION HARMONIE BENAIS LA CHAPELLE-SUR-LOIRE ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT DE L'ORCHESTRE BERLIOZ
Mme BEUZELIN
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION THEATRE A CRU ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR LE SUIVI ARTISTIQUE ET PEDAGOGIQUE DES ELEVES DU CYCLE D'ORIENTATION A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS
Mme BEUZELIN
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES ASSOCIATIONS OPUS 37, L'ENSEMBLE VOCAL UNIVERSITAIRE DE TOURS (EVUT) ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION DE DEUX SPECTACLES D'APRES L'OEUVRE CARMINA BURANA
Mme BEUZELIN
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE DE TOURAINE
Mme AMIOT
SITE DE MARMOUTIER - CAMPAGNE 2016 DE FOUILLES ET D'ETUDES - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS ET LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Mme AMIOT
DEPOT DE LA MAQUETTE DU PAQUEBOT LA TOURAINE A LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE
Mme GARANGER-ROUSSEAU
DEPOT D'UNE CARTE DE PECHE DES RIVIERES D'INDRE-ET-LOIRE A LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DE PECHE D'INDRE-ET-LOIRE
M. CHEVTCHENKO
POLITIQUE DE LA VILLE, SOLIDARITES
POLITIQUE DE LA VILLE - DEUXIEME TRANCHE DE PROGRAMMATION DES ACTIONS 2016 DU CONTRAT DE VILLE
Mme ZAZOUA-KHAMES
PARCS ET JARDINS
PROGRAMME GENERAL DE TRAVAUX, AMENAGEMENTS ET INSTALLATIONS DANS LES ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS - HABILITATION DONNEE AU MAIRE POUR DEPOSER LES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME
Mme LE SOUËF
PARC NATUREL REGIONAL LOIRE ANJOU TOURAINE - RETRAIT DU SYNDICAT MIXTE
Mme LE SOUËF
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
AVIS SUR DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE RELATIF A L'AVANT PROJET DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRI) DU VAL DE TOURS - VAL DE LUYNES
M. CHEVTCHENKO