TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX, BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
22_03_14_001 RAPPORT 2021-2022 RELATIF A LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
M. COHEN
EGALITE DES GENRES
22_03_14_002 RAPPORT 2021-2022 RELATIF A LA POLITIQUE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Mme PEREIRA-NUNES
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
22_03_14_003 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION SOCIALE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
Mme GUARDIA
22_03_14_004 DETERMINATION D'UNE SECTORISATION SCOLAIRE POUR TOURS CENTRE
Mme GUARDIA
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE
22_03_14_005 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022
Mme REYNAUD
ACTION SOCIALE - SANTE
22_03_14_006 CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTION VILLE DE TOURS - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOURS - ANNEE 2022
Mme MOUSSOUNI
RESSOURCES HUMAINES
22_03_14_007 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme WANNEROY
FINANCES
22_03_14_008 TARIFS MUNICIPAUX 2022 - MODIFICATIONS
M. MINIOU
22_03_14_009 FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES D'HABITATION ET FONCIERES
M. MINIOU
22_03_14_010 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - BUDGET PRIMITIF 2022 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2021
Mme SAVOUREY
22_03_14_011 BUDGET ANNEXE DES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - AVANCES DE TRESORERIE
Mme SAVOUREY
22_03_14_012 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2021
M. DUPIN
22_03_14_013 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - BUDGET PRIMITIF 2022 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
M. DUPIN
22_03_14_014 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2021
M. PETIT
22_03_14_015 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - BUDGET PRIMITIF 2022 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
M. PETIT
22_03_14_016 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2021
M. MINIOU
22_03_14_017 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - BUDGET PRIMITIF 2022 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
M. MINIOU
TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX, BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
22_03_14_018 MODIFICATION DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE
M. COHEN
22_03_14_019 CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES ECLAIRAGE PUBLIC ENTRE LES COMMUNES DE TOURS, FONDETTES, JOUE-LES-TOURS, SAINT-AVERTIN ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
M. COHEN
22_03_14_020 CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOURS, DIVERSES COMMUNES DE LA METROPOLE ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA FOURNITURE D'OUTILLAGES ET DE QUINCAILLERIES
M. COHEN
22_03_14_021 CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE DON DE MATERIELS ROULANTS AVEC L'ASSOCIATION SOLIDARAUTO 37 ET LE LYCEE ALBERT BAYET
M. COHEN
22_03_14_022 REGLEMENT GENERAL DE LOCATION DE MATERIEL COMMUNAL
M. MANZARI
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
22_03_14_023 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOURAINE - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Mme SAVOUREY
22_03_14_024 GRAND THEATRE DE TOURS - BAIL AVEC LES ETABLISSEMENTS LE BERRE - HANGAR SIS ZI DE LA LIODIERE
Mme SAVOUREY
22_03_14_025 CESSION DE PARCELLES AGRICOLES A LA SCEA DANSAULT BAUDEAU - LIEU-DIT LES DIX NEUF
Mme SAVOUREY
22_03_14_026 87 RUE MAURICE DE TASTES - CESSION NEXITY - AVENANT N° 2 A LA PROMESSE DE VENTE
Mme SAVOUREY
22_03_14_027 CESSION DE TERRAIN A TMVL - RUE DES BORDIERS - IMPASSE MATISSE
Mme SAVOUREY
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
22_03_14_028 CONTRAT TERRITORIAL D'ACCUEIL ET D'INTEGRATION DES REFUGIES - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET - EXPERIMENTATION D'UN PROJET SANITAIRE EN DIRECTION DES PRIMO-ARRIVANTS ET DES REFUGIES
Mme QUINTON
22_03_14_029 CONVENTION D'OBJECTIFS 2022 CENTRE SOCIAL GENTIANA
Mme QUINTON
22_03_14_030 ASSOCIATION JEUNESSE ET HABITAT - EMPRUNT DE 1 000 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REHABILITATION DU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS SITE HENRI FONTAINE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%
Mme QUINTON
22_03_14_031 ASSOCIATION JEUNESSE ET HABITAT - EMPRUNT DE 324 000 € AUPRES D'ACTION LOGEMENT - REHABILITATION DU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS SITE HENRI FONTAINE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%
Mme QUINTON
22_03_14_032 CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT D'UN LOGEMENT SITUE 4 RUE DE CEZANNE - AVIS DE LA COMMUNE
Mme QUINTON
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
22_03_14_033 CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET LA VILLE DE TOURS POUR LA CONVERSION RETROSPECTIVE D'UN CATALOGUE DU FONDS PATRIMONIAL DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS
M. DUPIN
22_03_14_034 ADHESION AU COMITE NATIONAL DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION CULTURELLE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
M. DUPIN
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE
22_03_14_035 SAEM TOURS EVENEMENTS - AVENANT 14 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES
M. BOULANGER
RELATIONS INTERNATIONALES
22_03_14_036 ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE
Mme PEREIRA-NUNES
DEMOCRATIE PERMANENTE - BUDGET PARTICIPATIF
22_03_14_037 DEMOCRATIE PERMANENTE - BILAN D'ACTIVITE DES CONSEILS DE QUARTIER 2021
Mme SCHALLER
M. LE MAIRE
22_03_14_038 TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2020
M. GILLE
22_03_14_039 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
M. le Maire
22_03_14_040 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS
M. le Maire
22_03_14_041 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire