Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 2021
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
TRANSITION AGRO-ECOLOGIQUE
1 - PRESENTATION DE LA STRATEGIE ALIMENTAIRE
Mme WANNEROY
2 - PROJET DE LA NOUVELLE CUISINE CENTRALE - ELECTION DU JURY DE CONCOURS
Mme WANNEROY
3 - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOURS AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE VIANDES FRAICHES BOVINES LABELLISEES
Mme WANNEROY
4 - ADHESION AU RESEAU AGORES ET A L'ASSOCIATION UN PLUS BIO
Mme WANNEROY
EMPLOI - INSERTION - FORMATION PROFESSIONNELLE
5 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 -2023 ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATIONUNIS-CITE (ANTENNE DE TOURS)
M. LECOMTE
FINANCES
6 - GESTION DE LA DETTE
M. MINIOU
7 - AMENDEMENT DE LA CHARTE ETHIQUE DU MECENAT ET DES PARTENARIATS
M. MINIOU
8 - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) ET DES MONTANTS DES CHARGES TRANSFEREES
M. MINIOU
SOLIDARITES - COHESION SOCIALE
9 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ANNEE 2021 - AVENANT N°1
Mme MUNSCH-MASSET
10 - CENTRES SOCIAUX/ESPACES DE VIE SOCIALE - SOUTIEN AUX POSTES DE CONTRATS AIDES
Mme MUNSCH-MASSET
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
11 - ZAC DES CASERNES BEAUMONT CHAUVEAU - CESSION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A LA SET
Mme SAVOUREY
12 - TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 1 200 000 € AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE- CENTRE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DE L'ECOQUARTIER MONCONSEIL - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80 %
Mme SAVOUREY
13 - HANGAR COL - CESSION ATARAXIA PROMOTION
Mme SAVOUREY
14 - NPNRU DU SANITAS - SECTEUR MARIE CURIE - ACQUISITION AUPRES DE TOUR(S) HABITAT
Mme SAVOUREY
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE - POLITIQUES INTERGENERATIONNELLES
15 - TOURS HABITAT - HAUTS DE SAINTE-RADEGONDE - EMPRUNT DE 1 252 580 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DU FOYERDE JEUNES TRAVAILLEURS (20 LOGEMENTS) ET ACQUISITION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - GARANTIE VILLE A HAUTEUR 50 %
Mme DARIES
16 - VALLOIRE HABITAT - EMPRUNT DE 1 163 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 13 LOGEMENTS - RUE DE LA PLAUDERIE "AMARELLA" - GARANTIE DE LA VILLE DETOURS A HAUTEUR DE 50 %
Mme DARIES
17 - TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 1 075 683 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION D'UNEPENSION DE FAMILLE (20 LOGEMENTS) -SECTEUR CLOS MOREAU - TOURS NORD -GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 %
Mme DARIES
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
18 - ASSOCIATIONS ET RESEAUX PROFESSIONNELS CULTURELS - ADHESIONS DE LA VILLE
M. DUPIN
RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES JURIDIQUES
19 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme REYNAUD
20 - SAEM TOURS EVENEMENTS - AVENANT 12 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES - AVENANT 4 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PARC DES EXPOSITIONS
Mme REYNAUD
21 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL D'INDEMNISATION - DOMMAGES RELATIFS AUX TERRASSES DE LA RUE NATIONALE AVANT DEMOLITION
Mme REYNAUD
TRANSITION DES MOBILITES - CIRCULATION - STATIONNEMENT
22 - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX
Mme GALLOT-LAVALLEE
RELATIONS INTERNATIONALES
23 - DON A L'ONG POMPIERS DE L'URGENCE INTERNATIONALE (PUI)
Mme PEREIRA-NUNES
TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX,BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
24 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE PAPIER - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
M. COHEN
25 - CONVENTION DE PRISE EN CHARGE FINANCIERE PAR LE SDIS D'INDRE-ET-LOIRE DES DEPENSES DE LA VILLE DE TOURS POUR LA MISE A DISPOSITION D'AGENTS ET DE MOYENS AUPRES DU CENTRE DE VACCINATION A TOURS.
M. COHEN
FINANCES
26 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2021
M. MINIOU
27 - TARIFS MUNICIPAUX 2021 - MODIFICATIONS
M. MINIOU
28 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N° 1
M. DUPIN
29 - BUDGET DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
M. DUPIN
30 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N° 3
M. MINIOU
31 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
M. MINIOU
32 - BUDGET ANNEXE DES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - AVANCES DE TRESORERIE
M. MINIOU
33 - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES - EXONERATION DE DROIT DE 2 ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES
M. MINIOU
34 - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
M. MINIOU
M. LE MAIRE
35 - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
M. LE MAIRE
36 - ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
M. LE MAIRE