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Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2017
M. LE MAIRE
1 - DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES ARTICLES L.2122-22 ET L.1413-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
M. le Maire
2 - APPEL A PROJETS REDYNAMISATION DES HALLES - MONTANT DE L'INDEMNITE
M. le Maire
3 - LA TOURANGELLE SA D'HLM - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°22 DU 13 OCTOBRE 2014.
M. le Maire
RAYONNEMENT, TOURISME, GRANDS EVENEMENTS, CONGRES ET FRANCOPHONIE
4 - ENGAGEMENT DE LA VILLE DE TOURS DANS LA REMISE DU PRIX DE LA VILLE DE TOURS - C'EST MON TOURS.
M. TEBALDI
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
5 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1.
Mme MILLOT
6 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - DECISION MODIFICATIVE N° 1, EXERCICE 2017 - RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N° 12 DU 20 MARS 2017 RELATIVE A L'AFFECTATION DU RESULTAT.
Mme BEUZELIN
7 - LOGIS COEUR DE FRANCE - EMPRUNT DE 1 338 814 EUROS AUPRES D'ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS INDIVIDUELS EN PSLA - OPERATION BOTANIA - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %.
Mme MILLOT
8 - AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION DE CREDITS DE PAIEMENT - EXERCICE 2017.
Mme MILLOT
9 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - ANNEE 2017.
Mme MILLOT
10 - TARIFS MUNICIPAUX 2017 - CREATIONS MODIFICATIONS.
Mme MILLOT
ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, RECENSEMENT, ETAT-CIVIL, AFFAIRES MILITAIRES, MOYENS GENERAUX ET MATERIELS, COMMUNICATION INTERNE, ARCHIVES
11 - EMPLOIS NON PERMANENTS - AGENTS AFFECTES A UNE MISSION TEMPORAIRE ET REMUNERES A L'ACTE DETERMINE
M. CHEVTCHENKO
12 - DETERMINATION DES INDEMNITES APPLICABLES A LA VILLE DE TOURS POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE MAIRE, D'ADJOINTS AU MAIRE ET DE CONSEILLERS MUNICIPAUX
M. CHEVTCHENKO
13 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO
14 - REMUNERATION DES AGENTS METROPOLITAINS POUR DES MANIFESTATIONS OU DES EVENEMENTS PONCTUELS
M. CHEVTCHENKO
15 - DEFINITION DU CADRE DE LA MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS PERMETTANT L'EXPLOITATION DU RESEAU CABLE - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA SOCIETE NUMERICABLE
M. CHEVTCHENKO
CULTURE, COMMUNICATION, PATRIMOINE
16 - GRAND THEATRE DE TOURS - ORCHESTRE SYMPHONIQUE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE - TOURS - CONVENTION DE MISSIONS POUR L'ORCHESTRE REGIONAL AU TITRE DE L'ANNEE 2017 ENTRE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
17 - GRAND THEATRE DE TOURS - ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - CONVENTION 2017 ENTRE LE DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE ET LA VILLE DE TOURS.
Mme BEUZELIN
18 - PROGRAMMATION DU SPECTACLE L'OMBRE DU MANTEAU - ETE 2017 - DELIBERATION CADRE POUR L'ORGANISATION DE L'EVENEMENT
Mme BEUZELIN
SPORT, ANIMATIONS, ASSOCIATIONS SPORTIVES
19 - REGLEMENTS APPLICABLES AUX PRESTATIONS SPORTIVES ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN AIR - ACTUALISATION 2017
M. DATEU
20 - SPORT SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU NEURO CENTRE
M. DATEU
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET PERSONNES HANDICAPEES
21 - DELIMITATION ET EXTENSION DES ZONES CONTAMINEES PAR LES TERMITES OU SUSCEPTIBLES DE L'ETRE A COURT TERME SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE TOURS.
M. de GERMAY
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
22 - PAUSE MERIDIENNE - RESTAURATION SCOLAIRE ET ETUDE SURVEILLEE - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN ET DU SOIR, ACCUEIL DU MERCREDI MIDI ET TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES DE LA VILLE DE TOURS - ANNEE SCOLAIRE 2017-2018 - ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS
Mme SCHALK-PETITOT
23 - TOURS PASSEPORT LOISIRS - PARTICIPATION DE LA VILLE EN FAVEUR DES FAMILLES
Mme SCHALK-PETITOT
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE, RESEAUX ET ENERGIE
24 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. DROINEAU
25 - ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2017 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
M. DROINEAU
VIE ASSOCIATIVE, ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS
26 - FOURNITURE DE VEGETAUX - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOURS, TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET HUIT AUTRES COMMUNES DE L'AGGLOMERATION - ADHESION
Mme LE SOUËF
27 - CONCOURS ANNUEL DES JARDINS FAMILIAUX - MODIFICATION DU REGLEMENT DU CONCOURS
Mme LE SOUËF
URBANISME, AFFAIRES DOMANIALES
28 - 7 ALLEE DE L'ADJUDANT FOINY - CHANGEMENT D'USAGE D'UN LOGEMENT CONVENTIONNE.
Mme LEPRON
29 - SITE DE MARMOUTIER - CAMPAGNE 2017 DE FOUILLES ET D'ETUDES - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS ET LE CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Mme LEPRON
M. LE MAIRE
30 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire
Questions supplémentaires
Conseil municipal en différé