Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 février 2016

Désignation d'un Secrétaire de Séance.

DIRECTION GENERALE

1 - DOMAINE D'AZAY-LE-FERRON - PERSONNELVERSEMENTD'UNE PARTICIPATION FINANCIEREAU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
Mme AMIOT

2 - TOURS SUR LOIRE 2016 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS.
M. BOUCHET

3 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE
M. le Maire

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

13 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2015 - AFFECTION DES RESULTATS
Mme GARANGERROUSSEAU

22 - CIMETIERE LA SALLE- DON DE L'ASSOCIATION CREMATISTE DE TOURAINE ET DE L'INDRE A LA VILLE DE TOURS.
Mme GARANGERROUSSEAU

21 - IMMOBILIERE CENTRE LOIRE - S.A. D'H.L.M. - EMPRUNT DE 2 284 428 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 50 LOGEMENTS - OPERATION PETIT BEAUMONT - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Mme AMIOT

20 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMRUNT DE 2 500 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DE LA ZAC DES CASERNES BEAUMONT- CHAUVEAU - GARANTIE DE LA  VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80%.
Mme AMIOT

19 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 2 500 000 EUROS AUPRES DU CREDIT AGRICOLE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DE LA ZAC DES CASERNES BEAUMONT- CHAUVEAU - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80%. 3
Mme AMIOT

18 - OPERATIONS MENEES PAR LES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES EN 2015 : - ZAC PARC TECHNOLOGIQUE DES DEUX LIONS, ZAC CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU, OPERATION D'AMENAGEMENT LE HAUT DE LA RUE NATIONALE - CONCESSIONS D'AMENAGEMENT SET - ZAC ECOQUARTIER MONCONSEIL - CONCESSION D'AMENAGEMENT TOUR(S)HABITAT.
Mme AMIOT

17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2016.
Mme AMIOT

16 - TARIFS MUNICIPAUX 2016 - CREATION MODIFICATIONS
Mme AMIOT

15 - FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES D'HABITATION ET FONCIERES ET DES QUOTITES D'ABATTEMENT A LA TAXE D'HABITATION
Mme AMIOT

14 - BUDGETS PRIMITIFS - EXERCICE 2016 - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.

M. le Maire

4 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2015.
Mme AMIOT

12 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2015 - AFFECTATION DES RESULTATS
Mme GARANGERROUSSEAU

11 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2015 - AFFECTATION DES RESULTATS
Mme BEUZELIN

10 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2015- AFFECTATION DES RESULTATS
M. DROINEAU

9 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2015 - AFFECTATION DES RESULTATS.
Mme AMIOT

8 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2015
Mme GARANGERROUSSEAU

7 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2015 2
Mme GARANGERROUSSEAU

6 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2015
Mme BEUZELIN

5 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2015
M. DROINEAU

RESSOURCES HUMAINES

23 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO

24 - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR L'ETAT AUPRES DE LA VILLE DE TOURS
M. CHEVTCHENKO

25 - REGIME INDEMNITAIRE DES DIRECTEURS D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE LA VILLE DE TOURS
M. CHEVTCHENKO

URBANISME, HABITAT, AMENAGEMENTS URBAINS

26 - RESIDENCE HONORE DE BALZAC - CESSION DE L'EMPLACEMENT DE STATIONNEMENT N° 9 A MADAME ET MONSIEUR COUNIOUX
Mme AMIOT

27 - 36, AVENUE MALRAUX - CESSION D'UNE EMPRISE DE 12 M² A MADAME ET MONSIEUR CROSNIER
Mme AMIOT

28 - 6, ALLEE DE LA FORET A LARCAY - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE D20 A MADAME ET MONSIEUR BOURDIEU
Mme AMIOT

29 - 8, RUE DU 4 SEPTEMBRE 1870 - CESSION DE L'IMMEUBLE (CP 92) A MONSIEUR DESEILLE
Mme AMIOT

30 - RUES ELSA TRIOLET ET LOUIS ARAGON - ACQUISITION DES VOIRIES, RESEAUX ET EQUIPEMENTS A TOUR(S) HABITAT
Mme AMIOT

31 - BILAN 2015 DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES.
Mme AMIOT

32 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE PRESTATIONS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA MEDIATION DE L'EAU
M. DROINEAU

33 - QUARTIER BEAUJARDIN - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA CRECHE LECCIA - AUTORISATION DE LANCER LA PROCEDURE DE CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE ET CONSTITUTION DU JURY.
Mme DARNET MALAQUIN

CULTURE, ARCHIVES ET PATRIMOINE

34 - MUSÉE DES BEAUX-ARTS - DÉPÔT D'OEUVRES AU MUSÉE RABELAIS À SEUILLY
Mme BEUZELIN

35 - DIPLOME NATIONAL SUPERIEUR PROFESSIONNEL DE MUSICIEN - FORMATION CUIVRES-PERCUSSIONS-JAZZ - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES MUSIQUE ET DANSE DE POITOU-CHARENTES (C.E.S.M.D.) POUR LES ANNEES 2016-2017-2018
Mme BEUZELIN

36 - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC GIP CAFES CULTURES - FONDS D'AIDE A L'EMPLOI ARTISTIQUE - DESIGNATION PAR LA VILLE DE TOURS D'UN MEMBRE REPRESENTANT DE LA COLLECTIVITE AU SEIN DU GIP CAFES CULTURES
Mme BEUZELIN

37 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME DANS LE CADRE DU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE
Mme AMIOT

SPORTS

38 - PISCINES DE TOURS - DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme AMIOT

COMMERCE ET ARTISANAT

39 - COMMERCE - REDYNAMISATION COMMERCIALE DE L'AVENUE DE GRAMMONT - ETUDE STRATEGIQUE ET PROGRAMME D'ACTIONS - APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme BALLESTEROS

40 - COMMERCE - ACTIVITE NON SEDENTAIRE SUR LES MARCHES DE LA VILLE DE TOURS - CESSION DE FONDS - DROIT DE PRESENTATION DU SUCCESSEUR AU MAIRE
Mme BALLESTEROS

41 - COMMERCE - CREATION D'UN MARCHE D'APPROVISIONNEMENT GENERAL, QUARTIER DES DEUX LIONS
Mme BALLESTEROS

POLITIQUE DE LA VILLE, SOLIDARITES

42 - POLITIQUE DE LA VILLE - PREMIERE TRANCHE DE PROGRAMMATION DES ACTIONS 2016 DU CONTRAT DE VILLE
Mme ZAZOUAKHAMES

43 - DISPOSITIF ENVIE D'AGIR-PROJETS DE JEUNES - CONVENTION DE PARTENARAIT ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE D'INDRE-ET-LOIRE
Mme DARNET MALAQUIN

44 - HABITAT - FICHIER COMMUN DE LA DEMANDE - APPROBATION DE LA CHARTE DE DEONTOLOGIE
Mme SCHALKPETITOT

45 - HABITAT - RATTACHEMENT DE TOUR(S)HABITAT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme SCHALKPETITOT

PARCS ET JARDINS

46 - PROGRAMME DE MANIFESTATIONS DANS LES JARDINS - FONDS DE CONCOURS 2016 - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS

Mme LE SOUËF

47 - RENOVATION ET CREATION DES JARDINS FAMILIAUX - FONDS DE CONCOURS 2016 - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DE TOUR(S)PLUS.
Mme LE SOUËF

ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE 

48 - PLAN CLIMAT - OPERATION A FLEUR DE TROTTOIR - FONDS DE CONCOURS 2016 - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DE TOUR(S)PLUS
Mme LE SOUËF

COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONVENTIONS DIVERSES

49 - INTERCOMMUNALITE- CHARGES A TRANSFERER A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS AU TITRE DE L'ANNEE 2016 - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL RESEAUX, INFRASTRUCTURES, INFORMATIQUE, TELEPHONIE
Mme AMIOT

50 - ENTENTE INTERCOMMUNALE - CONVENTION POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SIAEP DE ROCHECORBON PARCAY-MESLAY DEPUIS LE RESEAU DE LA VILLE DE TOURS - VENTE D'EAU EN GROS
M. DROINEAU