Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2018
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIE, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE ET RESEAUX, PROPRETE URBAINE ET COLLECTE DES DECHETS
03 - DENOMINATION DE PLACE
M. DROINEAU
M. LE MAIRE
01 - REMPLACEMENT D'UNE ADJOINTE AU MAIRE - ELECTION DU 13EME ADJOINT AU MAIRE
Monsieur le Maire
02 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES ET DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire
02 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES ET DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES (RECTIFICATION)
Monsieur le Maire
01 - REMPLACEMENT D'UNE ADJOINTE AU MAIRE - ELECTION DU 13EME ADJOINT AU MAIRE (RESULTATS)
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
04 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - ANNEE 2018.
Mme LE SOUËF M. MASSOT
ECOLOGIE URBAINE ET CADRE DE VIE, ENERGIE, TRANSPORTS, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE
05 - STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - MODIFICATIONS
M. MASSOT
06 - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A L'ASSOCIATION CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES
M. MASSOT
07 - CHANGEMENT DE DENOMINATION DES GARES DE TOURS ET DE SAINT-PIERRE -DES- CORPS
M. MASSOT
CULTURE ET COMMUNICATION
08 - DON DE LA BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL D'YVES BONNEFOY PAR SA FILLE MATHILDE BONNEFOY - ACCEPTATION DU DON
Mme BEUZELIN
09 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - PLAN DE SAUVEGARDE DES COLLECTIONS
Mme BEUZELIN
10 - CONVENTION PLURIANNUELLE DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE D'AZAY-LE-FERRON AU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
Mme BEUZELIN
11 - GIP CAFES CULTURES - MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE - APPROBATION
Mme BEUZELIN
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
12 - TOURS HABITAT - LA TOURANGELLE IMMOBILIER - LE NOUVEAU LOGIS CENTRELIMOUSIN - CDC HABITAT - ALLONGEMENT DE LA DUREE D'EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DES GARANTIES.
Mme MILLOT
13 - TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 3 600 000 EUROS AUPRES DE LA BANQUE POSTALE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DE L'ECOQUARTIER DE MONCONSEIL - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80%.
Mme MILLOT
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
14 - CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Mme SCHALK-PETITOT
15 - CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 37 CONCERNANT L'ASSOCIATION DES USAGERS DES CENTRES GIRAUDEAU-BASTIE ET LE CENTRE SOCIAL DES FONTAINES
Mme SCHALK-PETITOT
AFFAIRES DOMANIALES
16 - BILAN 2018 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Mme MILLOT
17 - 112 BOULEVARD JEAN ROYER - CESSION D'UN APPARTEMENT A M. BOUCAULT ET MME LAURILLOT
Mme MILLOT
18 - RESIDENCE HONORE DE BALZAC - CESSIONS DES BOX N° 193 ET 201
Mme MILLOT
19 - RUE PIERRE VALLENCE - CESSION D'UNE EMPRISE DE 53 M² A M. ET MME LEJEUNE
Mme MILLOT
20 - BAIL A FERME AU PROFIT DE M. ET MME COUTANT - AVENANT PORTANT MODIFICATION DU PERIMETRE, DU LOYER, DES BIENS D'EXPLOITATION ET AGREMENT PAR LA VILLE DE LA CESSION DU BAIL
Mme MILLOT
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
21 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
RELATIONS INTERNATIONALES ET RAYONNEMENT
22 - ANNEE BALZAC - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE ET LOIRE ET LA VILLE DE TOURS - MUSEE DES BEAUX-ARTS
M. TEBALDI
23 - CINEMATHEQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ENSEMBLE DOULCE MEMOIRE - CREATION DU CINE CONCERT LEONARDO DA VINCI
M. TEBALDI
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
24 - FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES D'HABITATION ET FONCIERES ET DES QUOTITES D'ABATTEMENT A LA TAXE D'HABITATION
Mme MILLOT
25 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Mme MILLOT
26 - CREATIONS ET MODIFICATIONS DES TARIFS MUNICIPAUX 2019
Mme MILLOT
27 - AGENCE FRANCE LOCALE - OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS - ANNEE 2019
Mme MILLOT
28 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2018.
Mme MILLOT
29 - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2019 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT.
Mme MILLOT
30 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2018.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
31 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - EXERCICE 2019 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
32 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2018.
Mme BEUZELIN
33 - BUDGET ANNEXE - REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE - EXERCICE 2019 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
Mme BEUZELIN
M. LE MAIRE
34 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire