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TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX, BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
1 - RAPPORT 2020 RELATIF A LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
M. COHEN
RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES JURIDIQUES
2 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D' EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNEE 2020
Mme REYNAUD
SOLIDARITES - COHESION SOCIALE
3 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ANNEE 2021
Mme MUNSCH-MASSET
RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES JURIDIQUES
4 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme REYNAUD
FINANCES
5 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2021
M. MINIOU
6 - TARIFS MUNICIPAUX 2021 - MODIFICATIONS
M. MINIOU
7 - AGENCE FRANCE LOCALE - OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS - ANNEE 2021
M. MINIOU
8 - FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES D'HABITATION ET FONCIERES
M. MINIOU
09 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2020
M. MINIOU
10 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - BUDGET PRIMITIF 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME
M. MINIOU
11 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2020.
M. MINIOU
12 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - BUDGET PRIMITIF 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME
M. MINIOU
13 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2020
M. MINIOU
14 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2021 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT
M. MINIOU
M. LE MAIRE
15 - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2019
M. le Maire
16 - CFA SANTE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOURS
M. le Maire
EDUCATION - JEUNESSE - FAMILLE - ENFANCE
17 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LA PERIODE 2020-2023
M. GAGNAIRE
DEMOCRATIE PERMANENTE - VIE ASSOCIATIVE
18 - DEMOCRATIE PARTICIPATIVE - BILAN D'ACTIVITES DES CONSEILS DE QUARTIER 2020
Mme SCHALLER
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
19 - COMITE CONSULTATIF DU MUSEE DU COMPAGNONNAGE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
M. DUPIN
20 - DON DE L'ALLIANCE COMPAGNONNIQUE DU DEVOIR - ACCEPTATION
M. DUPIN
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
21 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - PRISE DE PARTICIPATION DANS UNE SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE, LA SCCV CAMPUS PONT DE CHER - AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS
M. HEMME
22 - 29 AVENUE PONT CHER - CESSION D'UNE MAISON A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme SAVOUREY
23 - RESIDENCE HONORE DE BALZAC - CESSION D'UN BOX ET D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT
Mme SAVOUREY
24 - RUE DE LA PRESLE - REGULARISATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE CONSENTI A TOURS HABITAT
Mme SAVOUREY
TRANSITION AGRO-ECOLOGIQUE
25 - DISSOLUTION DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC UNITE TOURANGELLE DE PRODUCTION CULINAIRE - CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
Mme WANNEROY
RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES JURIDIQUES
26 - REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS DE LA COMMANDE PUBLIQUE
M. BOULANGER
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES RISQUES
27 - PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE - MAINTIEN AU DISPOSITIF TERRITOIRES ENGAGES POUR LA NATURE PORTE PAR L'AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE
Mme HAAS
28 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 - ADHESION DE LA COMMUNE DE SAZILLY - RETRAIT DES COMMUNES DE TRUYES ET DE LA GUERCHE
Mme HAAS
M. LE MAIRE
29 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire

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Conseil municipal en différé
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