M. LE MAIRE
1 - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION.
2 - DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
3 - RENOVATION DES VITRINES DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE TOURS - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOURS AU TITRE DES ANNEES 2017, 2018 ET 2019 - VERSEMENT DE SUBVENTIONS A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOURAINE ET A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'INDRE-ET-LOIRE
4 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2018 -RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUELSUR L'EGALITE PROFESSIONNNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
5 - BUDGET PRIMITIF 2018 - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE - COMPLEMENT
6 - TARIFS MUNICIPAUX 2018 - CREATIONS MODIFICATIONS
7 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2018 - ATTRIBUTIONS PARTIELLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
8 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 1 400 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION DE FONCIERS - SITE DU MENNETON - GARANTIE DE LA VILLE DETOURS A HAUTEUR DE 50%.
9 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 2 000 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION DE FONCIERS - SITE DU MENNETON - GARANTIE DE LA VILLE DETOURS A HAUTEUR DE 50%.
10 - VALLOGIS - S.A. D'H.L.M. - EMPRUNTS DE 1 190 000 EUROS ET DE 42 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION HARDOUIN -ACQUISITION DE 13 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
11 - APPORT PARTIEL DU PATRIMOINE LOCATIF DE LOGIOUEST A LA SOCIETE DU CENTRE POUR L'AMENAGEMENT LE LOGEMENT ET L'IMMOBILIER SOCIAL (SCALIS) - TRANSFERT DES GARANTIES A SCALIS.
12 - PASSATION DES MARCHES PUBLICS ET ACCORDS CADRES - PROCEDURE ADAPTEE
AFFAIRES DOMANIALES
13 - RUE LEON GAUMONT - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER A MONSIEUR BENRAHMOUNE
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
14 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
15 - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE MISSIONS DANS LE CADRE DU SOCLE COMMUN
URBANISME
16 - CESSION PAR TOUR(S) HABITAT D'UNE EMPRISE DE 920 M2 A PRENDRE DANS LA PARCELLE AX395 - AVIS DE LA COMMUNE
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
17 - RENOUVELLEMENT DU FINANCEMENT DES RELAIS ASSSITANTS MATERNELS PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE ET LOIRE POUR LES ANNEES 2018 ET 2019
18 - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DES COMMUNES A L'ACCUEIL DES ENFANTS DANS LES ECOLES PUBLIQUES DU 1er DEGRE A TOURS
RELATIONS INTERNATIONALES ET RAYONNEMENT
19 - MODIFICATION DU PRIX DE LA VILLE DE TOURS - C'EST MON TOURS
20 - ADHESION A CENTRAIDER - RESEAU REGIONAL DES ACTEURS DE LA COOPERATION ET DE LASOLIDARITE INTERNATIONALE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'ASSEMBLEE GENERALE
M. LE MAIRE
21 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE
Voeux présenté par M. Emmanuel DENIS sur le déploiement des compteurs Linky
Question orale de M. David Cholet