FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
1- BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°2.
Mme MILLOT
2 - AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT ET CLOTURE DES AP DES OPERATIONS TERMINEES - EXERCICE 2017.
Mme MILLOT
3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2017.
Mme MILLOT
4 - TARIFS MUNICIPAUX 2017 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
Mme MILLOT
5 - ACHAT D'ENVELOPPES ET POCHETTES IMPRIMEES ET NON IMPRIMEES - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES.
Mme MILLOT
6 - FOURNITURE DE PAPIER ET DE PRODUITS D'EMBALLAGE - GROUPEMENT DE COMMANDES.
Mme MILLOT
7 - IMMOBILIERE CENTRE LOIRE - S.A. D'H.L.M. - EMPRUNT DE 715 277 EUROS AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE AFIN DE FINANCER L'OPERATION PETIT BEAUMONT - CONSTRUCTION DE 75 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, RECENSEMENT, ETAT-CIVIL, AFFAIRES MILITAIRES, MOYENS GENERAUX ET MATERIELS, COMMUNICATION INTERNE, ARCHIVES
8 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO
9 - DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION
M. CHEVTCHENKO
10 - DELIBERATION RETIREE DE L'ORDE DU JOUR.
M. CHEVTCHENKO
11 - AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS - CONVENTION POUR LA GESTION DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS
M. CHEVTCHENKO
CULTURE, COMMUNICATION, PATRIMOINE
12 - BIBLIOTHEQUES DE TOURS - APPROBATION DU PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL ET DE LA CHARTE DES COLLECTIONS.
Mme BEUZELIN
POLITIQUE DU LOGEMENT, ACTION SOCIALE, SOLIDARITE, CENTRES SOCIAUX ESPACES DE VIE SOCIALE
13 - HABITAT - PROJET DU TROISIEME PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2018-2023 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme SCHALK-PETITOT
14 - GESTION D'ACTIONS D'ANIMATION SOCIALE ET D'ACTIVITES SOCIOCULTURELLES SUR LE TERRITOIRE OUEST MARYSE BASTIEGIRAUDEAU - MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION ANNUELLE DE SUBVENTIONS AVEC L'ASSOCIATION DES USAGERS DES CENTRES SOCIAUX GIRAUDEAU ET MARYSE BASTIE
Mme SCHALK-PETITOT
POLITIQUE DE LA VILLE, REUSSITE DES QUARTIERS
15 - POLITIQUE DE LA VILLE - DEUXIEME TRANCHE DU PROGRAMME D'ACTIONS 2017 DU CONTRAT DE VILLE
Mme ZAZOUAKHAMES
ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORT, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE, ASSURANCES ET AFFAIRES JURIDIQUES
16 - TERRAIN SITUE FORET DE LARCAY - PROJET DE FERME PHOTOVOLTAIQUE - PROROGATION DE LA PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE
M. MASSOT
17 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LA REPARATION DES DESORDRES CONSTRUCTIFS DU MARCHE DE REFECTION DU PETIT BASSIN DE LA PISCINE GILBERT BOZON.
M. MASSOT
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
18 - DISPOSITIF ENVIE D'AGIR-PROJETS DE JEUNES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE D'INDRE-ET-LOIRE
Mme DARNET MALAQUIN
19 - DESAFFECTATION DES LOCAUX AFFECTES AU SESSAD SITUES DANS L'ECOLE ELEMENTAIRE MIRABEAU - DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme DARNET MALAQUIN
20 - CLASSES ATELIERS ENVIRONNEMENT DE LA CHARPRAIE ET PROJETS SCIENCES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE
Mme DARNET MALAQUIN
21 - MISE A JOUR ET MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA PETITE ENFANCE
Mme DARNET MALAQUIN
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE, RESEAUX ET ENERGIE
22 - INSTALLATION DU PATRONAGE LAÏQUE PAUL BERT AU STADE ALBERT CAMUS - CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE LA DIRECTION ARCHITECTURE ET BATIMENTS DE LA VILLE DE TOURS POUR UNE MISSION DE CONDUITE D'OPERATION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
M. DROINEAU
URBANISME, AFFAIRES DOMANIALES
23 - RUE VIOLLET LE DUC - ECHANGE FONCIER AVEC SOULTE AVEC LA SCI LE PRIEURE
Mme LEPRON
24 - RESIDENCE CENTRE COMMERCIAL MONTJOYEUX - CESSION D'UN LOCAL COMMERCIAL (LOT 104) A MADAME CECILIA ANTUNES
Mme LEPRON
25 - CHANGEMENT D'USAGE D'UN LOGEMENT SOCIAL SIS 2 IMPASSE DE RIVOLI - AVIS DE LA COMMUNE
Mme LEPRON
26 - CHANGEMENT D'USAGE D'UN LOGEMENT 222 AVENUE DE GRAMMONT - AVIS DE LA COMMUNE
Mme LEPRON
M. LE MAIRE
27 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL