Désignation d'un Secrétaire de Séance
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2016
1 - DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES, DU CONSEIL DE LA VIE LOCALE TOURS SUD - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 1 DU 5 MAI 2014.
M. le Maire
2 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ELECTION DES REPRESENTANTS. ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 20 DU 26 MAI 2014.
M. le Maire
3 - TRANSFORMATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EN METROPOLE -
M. le Maire
4 - CHARTES DE GOUVERNANCE - APPROBATION
M. le Maire
5 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2015.
M. le Maire
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE
14 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 3 165 273 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE SANITAS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
22 - SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE (SAEM PFI) - PROLONGATION DU CONTRAT - MODIFICATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE 2016 SUITE AUX TRAVAUX DU CREMATORIUM - AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES DU 13/07/1999.
Mme GARANGER - ROUSSEAU
21 - SEMIVIT - CONVENTION D'AFFERMAGE DU 22 FEVRIER 1993 - APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2017 ET DES COMPTES DE RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 POUR LES RESIDENCES MERLUSINE ET COUVRATDESVERGNE.
Mme SCHALK - PETITOT
20 - CESSIONS D'ACTIFS - MISE EN VENTE DE MATERIELS REFORMES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
Mme AMIOT
19 - SEM MARYSE BASTIE - EMPRUNT DE 1 653 502 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER DES TRAVAUX DE REHABILITATION DANS DIVERSES RESIDENCES - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
18 - VAL TOURAINE HABITAT - EMPRUNT DE 2 468 400 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION GOYA - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
17 - VALLOGIS VALLOIRE HABITAT - EMPRUNT DE 4 224 620 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE CENTRE AFIN DE FINANCER L'OPERATION GIRAUDEAU - GARANTIE DE LA VILLE DE TOUS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
16 - VALLOGIS VALLOIRE HABITAT - EMPRUNT DE 3 000 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE CENTRE AFIN DE FINANCER L'OPERATION GIRAUDEAU - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
15 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 4 769 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE MERLUSINE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
6 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°4.
Mme AMIOT
13 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 1 000 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER DES TRAVAUX D'INVESTISSEMENT DANS DIVERSES RESIDENCES - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
12 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 649 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LE REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES - RESIDENCE LES FONTAINES - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
11 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 141 830 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION TRAVERSIERE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2016
Mme AMIOT
9 - TARIFS MUNICIPAUX 2016 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
Mme AMIOT
8 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2016.
Mme GARANGERROUSSEAU
7 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - DECISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2016
Mme BEUZELIN
Administration générale, ressources humaines, relations avec les représentants du personnel, recensement, élections, état-civil, affaires militaires, moyens généraux et matériels, communication interne, archives
23 - GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT POUR L'ACHAT DE FOURNITURES ET DE SERVICES ET LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LES DOMAINES DE L'INFORMATIQUE ET DES TELECOMMUNICATIONS - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT
M. CHEVTCHENKO
Commerce, artisanat, foires et marchés, salons, forums, fêtes foraines
24 - COMMERCE - ORGANISATION DE VITILOIRE - TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE - SAMEDI 27 ET DIMANCHE 28 MAI 2017
Mme BALLESTEROS
25 - RENOVATION DES VITRINES DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE TOURS - PARTICIPATION DE LA VILLE AU TITRE DE L'ANNEE 2016 - VERSEMENT DE SUBVENTIONS A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOURAINE ET A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'INDRE-ETLOIRE
Mme BALLESTEROS
Finances, commande publique, contrôle budgétaire, urbanisme, domaine de la ville, patrimoine, archéologie
26 - ZAC DE MONCONSEIL - DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE AU COUT DES EQUIPEMENTS PUBLICS
Mme AMIOT
27 - ZONE INDUSTRIELLE DU MENNETON - EXTENSION DE LA ZONE SOUMISE AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN.
Mme AMIOT
28 - 21 RUE CHARLES GILLE - PROTOCOLE AMIABLE DE SORTIE DE BAIL AVEC LES CONSORTS ANGIBAULT
Mme AMIOT
29 - RESIDENCE LA CHAMBRERIE - ACQUISITION DES VOIRIES ET RESEAUX A TOUR(S) HABITAT
Mme AMIOT
30 - 8 RUE DU 4 SEPTEMBRE 1870 - CESSION A LA S.C.I. FONCIERE SAINT-MARTIN
Mme AMIOT
Culture, communication
31 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE-ET-LOIRE - ANNEE 2016.
Mme BEUZELIN
32 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - PRESENTATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT 2016/2021
Mme BEUZELIN
33 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - ATTRIBUTION DES BOURSES AUX MERITES AUX ELEVES DIPLOMES DU CRR - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017.
Mme BEUZELIN
34 - ORGANISATION DE L'EXPOSITION JOSEPH BENOIT SUVEE (1743-1807) DE BRUGES A ROME DU 21 OCTOBRE 2017 AU 23 JANVIER 2018.
Mme BEUZELIN
35 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE TOURS ET LA VILLE DE TOURS.
Mme BEUZELIN
36 - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - EXPOSITION TEMPORAIRE FOURMIS.
Mme BEUZELIN
Sport, animations, associations sportives
37 - SPORT SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ONCOLOGIE 37
M. DATEU
Famille, petite enfance, jeunesse, éducation, actions éducatives péri, extra scolaires
38 - MODIFICATION DES MODALITES DE FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL.
Mme DARNET MALAQUIN
Bâtiments communaux, espaces publics urbain, infrastructure urbaine, réseaux, énergie
39 - RUE BERLIOZ - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'EMPRISES DE VOIRIE - APPROBATION PAR LE CONSEIL
M. DROINEAU
40 - CONVENTIONS-TYPE ENEDIS - DELIBERATION DE PRINCIPE RELATIVE A LA CONCLUSION AVEC CET ORGANISME DE CONVENTIONS DE SERVITUDE
M. DROINEAU
41 - BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - DECLASSEMENT D'UNE BANDE DE TERRAIN DANS L'EMPRISE DE VOIRIE.
M. DROINEAU
42 - CAMP DE MOLLE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE BANDE DE TERRAIN DANS L'EMPRISE DE VOIRIE - APPROBATION PAR LE CONSEIL.
M. DROINEAU
43 - RUE DU CAMP DE MOLLE - CESSION D'EMPRISES A LA S.A.S. ROMA
Mme AMIOT
44 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire
EXPRESSIONS ORALES