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Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 Décembre 2014
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
ADMINISTRATION GENERALE
1 - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC LOCAUX - COLLEGES ET LYCEES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MAI 2014.
M. le Maire
2 - TOURS CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE- DESIGNATION PAR LA VILLE DE TOURS DE DEUX MEMBRES AU SEIN DE L'ASSOCIATION TOURS, CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE- ADHESION AU RESEAU DES CITES DE LA GASTRONOMIE.
M. BOUCHET
3 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.FINANCES
M. le Maire
4 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNNUEL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE.
M. le Maire
5 - BUDGET PRIMITIF 2015 - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE - COMPLEMENT.
Mme AMIOT
6 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2015 - ATTRIBUTIONS PARTIELLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015
Mme AMIOT
7 - TVA APPLICABLE AU 1/1/2015 POUR LE CONTRAT D'AFFERMAGE DU CENTRE DES CONGRES - AVENANT N°9 A LA CONVENTION POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE DES CONGRES DU 6 JUILLET 1992
Mme AMIOT
8 - DOMAINE D'AZAY LE FERRON-PERSONNEL-VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE AU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE.RESSOURCES HUMAINES
Mme AMIOT
9 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
M. CHEVTCHENKO
CULTURE ET PATRIMOINE
10 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - DIPLOME D'ETUDES MUSICALES JAZZ - AVENANT PROROGEANT LA CONVENTION DU 20 JUIN 2012 ENTRE L'ETAT, LA REGION CENTRE, LE DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE, LA VILLE DE TOURS ET L'ECOLE ASSOCIATIVE JAZZ A TOURS.
Mme BEUZELIN
11 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - COLLEGE JEAN DE LA BRUYERE - FONCTIONNEMENT D'UNE CLASSE A HORAIRES AMENAGES THEATRE - CONVENTION DE PARTENARIAT
Mme BEUZELIN
12 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION DU CONSERVATOIRE DE TOURS "MUSICA  FICTA"
Mme BEUZELIN
13 - MUSÉE DU COMPAGNONNAGE - ÉDITION D'UN RECUEIL DE CONFÉRENCES INTITULÉ FRAGMENTS D'HISTOIRE DU COMPAGNONNAGE 2014, VOLUME 17 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT (DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DU CENTRE).
Mme BEUZELIN
14 - GRAND THEATRE DE TOURS - ACTIVITES SYMPHONIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION ACTION MUSICALE PIERRE WISMER  ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
15 - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - DON A LA VILLE DE TOURS DE CINQ CHEVRES NATURALISEES INTERCOMMUNALITE, COOPERATION INTERCOMMUNALE, GROUPEMENT DE COMMANDE, CONVENTIONS DIVERSES
Mme BEUZELIN
16 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE TOUR(S)PLUS - PRISE DE LA COMPETENCE FACULTATIVE - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE.
M. COULON
17 - MUTUALISATION - INSTITUTION DE SERVICES COMMUNS ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET LA VILLE DE TOURS - AVENANT A LA CONVENTION DU 22 DECEMBRE 2011 - MODIFICATIONS DES MODALITES FINANCIERES - CREATION DU SERVICE COMMUN DES SYSTEMES D'INFORMATION.
M. CHEVTCHENKO
18 - INSTITUTION DE SERVICES COMMUNS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PORTANT CREATION DU SERVICE COMMUN EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT.
Mme LE SOUËF
19 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES PAR LA VILLE DE TOURS POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS DE VOIRIE, TRANSPORT ET D'ESPACES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS.
M. MASSOT
AMENAGEMENT, HABITAT, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
20 - 114 RUE HENRI MARTIN - CESSION PAR LA VILLE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE DP 230 A MADAME DEVANNE.
Mme DELAGARDE
21 - 112 RUE HENRI MARTIN - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE DP 230  A MADAME ET MONSIEUR FUSEAU. 
Mme DELAGARDE
22 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - SOCIETE ART DAN et EUROFIELD - STADE DU DANEMARK
M. MASSOT
23 - SITE DE MARMOUTIER - POURSUITE DE LA GESTION DU RUCHER INSTALLE EN 2011 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION BIODIVERCITY.
M. MASSOT
24 - AUTOROUTE A10 - PROJET D'AMENAGEMENT DE LA TROISIEME VOIE AU SUD DE TOURS - AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU.
M. DROINEAU
25 - CONCESSION DE CHAUFFAGE URBAIN DES BORDS DU CHER - AVENANT N° 20 A LA CONVENTION DU 10 MAI 1971 CONCLUE AVEC LA SCBC (SOCIETE DE CHAUFFAGE DES BORDS DU CHER).
M. DROINEAU
26 - ETABLISSEMENT D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION PUBLIQUE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES SUR PARCELLES PRIVEES
M. DROINEAU
27 - CONCOURS ANNUEL DES MAISONS FLEURIES - MODIFICATION DU REGLEMENT DU CONCOURS
Mme LE SOUËF