Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2018
M. LE MAIRE
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES SUR LA GESTION DE LA COMMUNE DE TOURS
Monsieur le Maire
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION
Monsieur le Maire
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
Monsieur le Maire
SEM MARYSE BASTIE ET LA TOURANGELLE SA D'HLM - APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION ET DE LA MODIFICATION STATUTAIRE - REPRESENTANTS DE LA VILLE - AUTORISATION DE PRISE DE PARTICIPATION PAR LA SEMIVIT
Monsieur le Maire
SEMIVIT, SEM MARYSE BASTIE ET LA TOURANGELLE SA D'HLM - CREATION D'UN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE
Monsieur le Maire
COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
REVISION DU CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE
Mme MILLOT
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°1.
Mme MILLOT
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT ET CLOTURE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME.
Mme MILLOT
BUDGET PRINCIPAL - FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
Mme MILLOT
BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT GARANTI DE 6 000 000 EUROS - ABROGATION DE LA DELIBERATION MUNICIPALE DU 13 NOVEMBRE 2017.
Mme MILLOT
CULTURE ET COMMUNICATION
MUSEE DES BEAUX-ARTS-RECHERCHE DE MECENAT ET PARTENARIATS
Mme BEUZELIN
ECOLOGIE URBAINE ET CADRE DE VIE, ENERGIE, TRANSPORTS, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE
CONVENTION DE FOURNITURE DE L'ENERGIE THERMIQUE POUR LE CHAUFFAGE DU GROUPE SCOLAIRE ALPHONSE DAUDET
M. MASSOT
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
LOGEMENT - CESSION PAR LA TOURANGELLE D'UN LOGEMENT INDIVIDUEL 13 RUE JEAN MACE - 37000 TOURS - AVIS DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire
LOGEMENT - CESSION PAR TOUR(S)HABITAT D'UN TERRAIN DE 416 M2, CADASTRE CW 329, SITUE A TOURS RUE PIERRE LOTI - AVIS DE LA COMMUNE
Mme SCHALK-PETITOT
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE DE TOURS
Mme LE SOUËF
RATTACHEMENT DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU C.C.A.S. A LA CAP DE LA VILLE DE TOURS ET CREATION D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE COMMUNE ENTRE LA VILLE DE TOURS, LE C.C.A.S. ET LA CAISSE DES ECOLES
Mme LE SOUËF
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA VILLE DE TOURS.
Mme LE SOUËF
MESURES RELATIVES A LA GESTION DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
URBANISME
PROJET URBAIN DES HAUTS DE SAINTERADEGONDE - DEFINITION DES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D'EQUIPEMENTS PUBLICS
Mme BENDJADOR
SITE DE MARMOUTIER - CAMPAGNE 2018 DE FOUILLES ET D'ETUDES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'UNIVERSITE DE TOURS
Mme BENDJADOR
PROJET D'ARRETE PREFECTORAL PORTANT INSTITUTION DE SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE SUR LE SITE DE TOUR(S)HABITAT RUE JACQUES MARIE ROUGE A TOURS (ANCIENNE CHAUFFERIE DU SANITAS)
Mme BENDJADOR
POLITIQUE DE LA VILLE ET REUSSITE DES QUARTIERS
24 - POLITIQUE DE LA VILLE - PRESENTATION DU RAPPORT 2017 DE MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT DE VILLE
25 - POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMME D'ACTIONS 2018 DU CONTRAT DE VILLE
Mme ZAZOUA-KHAMES
PREVENTION ET GESTION DES RISQUES, SECURITE CIVILE, SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE, PATRIMOINE ET ARCHIVES
CONVENTION CADRE POUR L'ORGANISATION D'UN NOUVEAU PARCOURS SPECTACLE SUR LE SITE DE MARMOUTIER EN AOUT 2018
M. CHEVTCHENKO
SPORTS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES
REGLEMENTS APPLICABLES AUX PRESTATIONS SPORTIVES ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN AIR - ACTUALISATION 2018
M. HEREAU