Désignation d'un Secrétaire de Séance
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2020
DISCUSSION GENERALE SUR LA 2EME LIGNE DE TRAMWAY
M. LE MAIRE
20_11_09_000 DETERMINATION DES MODALITES D'ORGANISATION DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL EN VISIOCONFERENCE
Monsieur le Maire
20_11_09_001 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION
Monsieur le Maire
20_11_09_002 COMMISSIONS MUNICIPALES - DESIGNATION DES MEMBRES
Monsieur le Maire
20_11_09_003 DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D'ELUS DE LA VILLE DE TOURS - MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE GARDE D'ENFANTS OU D'ASSISTANCE AUX PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES
Monsieur le Maire
SOLIDARITES - COHESION SOCIALE
20_11_09_004 PROJET DE CENTRE MEDICAL - ADHESION AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC PRO SANTE CENTRE VAL DE LOIRE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
Mme MUNSCH-MASSET
20_11_09_005 SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUX/ESPACES DE VIE SOCIALE - ATTRIBUTIONS COMPLEMENTAIRES
Mme MUNSCH-MASSET
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
20_11_09_006 DENOMINATION DE LIEU PUBLIC
M. DUPIN
20_11_09_007 BIBLIOTHEQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PORTAIL COMMUN DE RESSOURCES NUMERIQUES AU SEIN DU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE - AVENANT N 1
M. DUPIN
20_11_09_008 ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DES MEMBRES
M. DUPIN
EDUCATION - JEUNESSE - FAMILLE - ENFANCE
20_11_09_009 DISPOSITIF PROJET DE JEUNES ENVIE D'AGIR - CONVENTION
M. GAGNAIRE
20_11_09_010 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE-ET-LOIRE ET LA VILLE DE TOURS RELATIVE AU FINANCEMENT DU FONCTIONNEMENT DES QUATRE RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR L'ANNEE 2020 ET 2021
M. GAGNAIRE
20_11_09_011 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE-ET-LOIRE ET LA VILLE DE TOURS RELATIVE AU FINANCEMENT DES PLACES D'INSERTION ET AUX PLACES RESERVEES POUR LES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP POUR L'ANNEE 2020
M. GAGNAIRE
MOBILITES - CIRCULATION - STATIONNEMENT
20_11_09_012 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIERENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI)
Mme GALLOT-LAVALLEE
FINANCES
20_11_09_013 ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES - RAPPORT 2019 - TOURS EVENEMENTS - SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - LIGERIS - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES - TOURS VAL DE LOIRE TOURISME
M. MINIOU, M. MANZARI, Mme WANNEROY, Mme QUINTON, M. HEMME, M. GEIGER
20_11_09_014 RAPPORTS D'ACTIVITE DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC - CENTRE DES CONGRES - PARC DES EXPOSITIONS - MARCHE DE GROS ET DES TITULAIRES DES CONTRATS DE PARTENARIATS PUBLIC PRIVE - 2019
M. MINIOU, M. MANZARI, Mme WANNEROY, M. COHEN
20_11_09_015 ACTUALISATION DES PROJETS FAISANT L'OBJET D'UNE RECHERCHE DE MECENAT ET DE PARTENARIATS
M. MINIOU, M. DUPIN, Mme HAAS, Mme MUNSCH-MASSET, Mme SCHALLER, M. THOMAS, M. MANZARI
20_11_09_016 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
M. MINIOU
20_11_09_017 ADHESION A L'ASSOCIATION RESECO - DESIGNATIONS DES MEMBRES
M. BOULANGER
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
20_11_09_018 RUE VICTOR LALOUX - ACQUISITION D'UN LOT VOLUME EN COMPLEMENT DE L'ACQUISITION DU 8 BOULEVARD HEURTELOUP
Mme SAVOUREY
20_11_09_019 RESIDENCE FRONT DE CHER - CESSION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT
Mme SAVOUREY
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE - POLITIQUES INTERGENERATIONNELLES
20_11_09_020 LOGEMENT- TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 3 800 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE CLOS MOREAU - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme QUINTON
RESSOURCES HUMAINES
20_11_09_021 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme REYNAUD
RELATIONS INTERNATIONALES
20_11_09_022 AVENANT AU PROJET EUROPEEN PART-HER
Mme PEREIRA-NUNES
SPORTS
20_11_09_023 ACCUEIL D'UNE ETAPE DU TOUR DE FRANCE 2021
M. THOMAS
BIODIVERSITE - GESTION DES RISQUES
20_11_09_024 DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRESENTEE PAR LA SOCIETE TOURS METROPOLE ENERGIES DURABLES POUR L'EXTENSION DE LA CHAUFFERIE URBAINE DE TOURS, SISE 2 RUE DU CHAMP DE TIR - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme HAAS
FINANCES
20_11_09_025 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2020
M. MINIOU
20_11_09_026 TARIFS MUNICIPAUX 2020 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
M. MINIOU
Amendement du groupe Les Progressistes - Gratuité du stationnement pendant la période de confinement
Mme DARNET-MALAQUIN
Amendement du groupe Les Progressistes - Gratuité des droits de terrase et de publicité
M. COMMANDEUR
20_11_09_027 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°4.
M. MINIOU
20_11_09_028 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°4 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT.
M. MINIOU
20_11_09_029 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°3.
M. MINIOU
M. LE MAIRE
20_11_09_030 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire