Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 décembre 2021
FINANCES
22_01_31_001 RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2022
M. MINIOU
22_01_31_002 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS, LA BANQUE DES TERRITOIRES ET LA CDC BIODIVERSITE
M. MINIOU
22_01_31_003 AGENCE FRANCE LOCALE - OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS - ANNEE 2022
M. MINIOU
22_01_31_004 TARIFS MUNICIPAUX - MODIFICATIONS
M. MINIOU
ACHATS RESPONSABLES
22_01_31_005 MISE EN PLACE DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES (SPASER)
M. BOULANGER
DENOMINATIONS D'ESPACES PUBLICS
22_01_31_006 FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS
Mme PEREIRA-NUNES
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
22_01_31_007 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) - PRISE DE PARTICIPATION DANS LA SAS JOUE LES TOURS-MICHELIN - AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS
Mme SAVOUREY
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE - POLITIQUES INTERGENERATIONNELLES
22_01_31_008 AXENTIA - EMPRUNT DE 12 782 326 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION EN VEFA D'UN LOGEMENTFOYER POUR PERSONNES AGEES AUTONOMES DE 107 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
Mme QUINTON
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
22_01_31_009 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTIONCADRE AVEC LE JEU DE PAUME POUR L'ORGANISATION D'EXPOSITIONS AU CHATEAU DE TOURS
M. DUPIN
RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES JURIDIQUES
22_01_31_010 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme REYNAUD
DEMOCRATIE PERMANENTE - VIE ASSOCIATIV
22_01_31_011 REGLEMENT INTERIEUR DU BUDGET PARTICIPATIF - MODIFICATION DE L'ARTICLE 10
Mme SCHALLER
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES RISQUES
22_01_31_012 CONVENTION AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS POUR L'IDENTIFICATION ET LA STERILISATION DES CHATS LIBRES
Mme HAAS
22_01_31_013 ADHESION A L'ASSOCIATION DES CROQUEURS DE POMMES DE TOURAINE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
Mme HAAS
22_01_31_014 LUTTE CONTRE LES TERMITES - MISE A JOUR DE LA DELIMITATION DES ZONES CONTAMINEES PAR LES TERMITES OU SUSCEPTIBLES DE L'ETRE
Mme HAAS
22_01_31_015 SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 - ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT ANTOINE DU ROCHER
Mme HAAS
TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX, BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
22_01_31_016 CONCLUSION D'UN CONTRAT TYPE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ECO-ORGANISME ALCOME POUR REDUIRE LA PRESENCE DE MEGOTS JETES AU SOL DANS L'ESPACE PUBLIC
M. COHEN
22_01_31_017 FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE VACCINATION COVID-19
M. COHEN
22_01_31_018 RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU, DE L'ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS
M. COHEN
M. LE MAIRE
22_01_31_019 ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
M. le Maire
22_01_31_020 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire