Désignation d'un Secrétaire de Séance
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 Juillet 2019
M.LE MAIRE
1 - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2018
Monsieur le Maire
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCTION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
2 - ECOLE ELEMENTAIRE CLAUDE BERNARD - PROGRAMMATION NPNRU - RECONSTRUCTION DE L'ECOLE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE ET ELECTION DU JURY.
Mme CHEVILLARD
3 - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF PETITS DEJEUNERS A L'ECOLE AVEC LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE.
Mme CHEVILLARD
4 - MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA PETITE ENFANCE
Mme CHEVILLARD
ECOLOGIE URBAINE ET CADRE DE VIE, ENERGIE, TRANSPORTS, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE
5 - GRATUITE DU STATIONNEMENT POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES OU HYDROGENES
M. MASSOT
M. LE MAIRE
6 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES ET DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
7 - RAPPORTS D'ACTIVITE ET RAPPORTS DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2018 - SAEM TOURS EVENEMENTS - SAEM DE GESTION DU MARCHE DE GROS.
Mme ESTIVIN MERCIER, M. CUZZONI
8 - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN, LA MAINTENANCE, LA GARANTIE TOTALE, LE RENOUVELLEMENT ET LA MODERNISATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX - RAPPORTS ANNUELS
M. MASSOT
9 - GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA COMMUNE DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ADHESION DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE - AVENANT 1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE.
Mme MILLOT
ECOLOGIE URBAINE ET CADRE DE VIE, ENERGIE, TRANSPORTS, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE
20 - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°26 AU CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE 07CP03.
M. MASSOT
AFFAIRES DOMANIALES
10 - RUE BRICONNET - CESSION A MONSIEUR ET MADAME COMBE
Mme MILLOT
11 - 14 BOULEVARD PREUILLY - AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU 29 DECEMBRE 2000 AVEC L'AFPP.
Mme MILLOT
12 - RUE RONSARD - CESSION A BOUYGUES IMMOBILIER
Mme MILLOT
CULTURE ET COMMUNICATION
13 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE TOURS 2018 - 2020.
Mme BEUZELIN
14 - CONVENTION BIENNALE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE DE TOURS, L'ASSOCIATION JEU DE PAUME ET LE CCCOD POUR LES ANNEES 2019 A 2021 - RENOUVELLEMENT.
Mme BEUZELIN
15 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - ADHESION A L'ICOM - THE INTERNATIONAL COUNCIL OF MUSEUMS.
Mme BEUZELIN
16 - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ADHESION A LA CHARTE DE VALEURS DU RESEAU REGIONAL DES ACTEURS DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE EN CENTRE-VAL DE LOIRE.
Mme BEUZELIN
17 - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - EXPOSITION ARAIGNEES
Mme BEUZELIN
18 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL FRANCIS POULENC - ATTRIBUTION DES BOURSES AU MERITE AUX ELEVES DIPLOMES DU CRR - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020.
Mme BEUZELIN
19 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LYCEE PAUL LOUIS COURIER ET LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL FRANCIS POULENC CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES.
Mme BEUZELIN
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
21 - CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTIONS HLM - PLAN LOCAL DE L'HABITAT 2019-2023 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
Mme SCHALK-PETITOT
22 - VALIDATION DU PLAN DE VENTE CONVENTION D'UTILITE SOCIALE SECONDE GENERATION DE LIGERIS - AVIS DE LA COMMUNE.
Mme SCHALK-PETITOT
23 - CESSION PAR CDC HABITAT DE 71 LOGEMENTS SITUES 123 A 127 RUE DESLANDES A TOURS - AVIS DE LA COMMUNE.
Mme SCHALK-PETITOT
24 - LOGEMENT - CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT ESH D'UN APPARTEMENT SITUE 3 RUE JEAN LURCAT A TOURS NORD - AVIS DE LA COMMUNE.
Mme SCHALK-PETITOT
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
25 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
26 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA VILLE DE TOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
Mme LE SOUËF
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET HANDICAP
27 - SANTE - LABEL VILLES ACTIVES DU PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE
M. de GERMAY
URBANISME
28 - ZUP DE LA VALLEE DU CHER - DEROGATIONS AUX REGLES INITIALES
Mme BENDJADOR
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIE, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE ET RESEAUX, PROPRETE URBAINE ET COLLECTE DES DECHETS
29 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE CARBURANT EN VRAC AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET PLUSIEURS COMMUNES DE LA METROPOLE.
M. DROINEAU
30 - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE, DE L'ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES DECHETS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - EXERCICE 2018.
M. DROINEAU
RELATIONS INTERNATIONALES ET RAYONNEMENT
31 - DELIBERATION CADRE POUR L'ORGANISATION DE LA FETE DE LA SAINT-MARTIN - TRANSMISSIONS 2019
M. TEBALDI
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
32 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2019
Mme MILLOT
33 - CREATIONS ET MODIFICATIONS DE TARIFS MUNICIPAUX 2019.
Mme MILLOT
34 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°2
Mme MILLOT
35 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
Mme MILLOT
36 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°2
Mme BEUZELIN
37 - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER.
Mme MILLOT
38 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - AJUSTEMENT DE L'ETAT DE L'ACTIF
Mme MILLOT
39 - COMPLEMENT AU TRANSFERT DE L'ACTIF A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme MILLOT
M. LE MAIRE
40 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire