Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Voeu déposé par le groupe Tours à Gauche ! :
Position du Conseil Municipal de Tours sur la proposition de directive européenne sur l'application de la directive 2006/13/CE relative aux services dans le marché intérieur.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 01 octobre 2018
RELATIONS INTERNATIONALES ET RAYONNEMENT
1 - 2019 BALZAC TOURS - CELEBRER LE 220EME ANNIVERSAIRE DE LA NAISSANCE D'HONORE DE BALZAC A TOURS
M. TEBALDI
CULTURE ET COMMUNICATION
2 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS DU GRAND THEATRE DE TOURS 2019-2023
Mme BEUZELIN
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET HANDICAP
3 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE SOUFFLE COURT DE L'ESPACE DU SOUFFLE - MOIS SANS TABAC
M. de GERMAY
URBANISME
4 - OPERATION D'AMENAGEMENT DU SITE PLACE DE LA TRANCHEE - ILOTS NORD - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION
Mme NGO NGII
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
5 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2019
Monsieur le Maire
6 - SAEM TOURS EVENEMENTS - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2019 - APPROBATION DES TARIFS 2019
Mme ESTIVIN MERCIER
7 - ACTIVITES DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES DONT LA VILLE DE TOURS EST ACTIONNAIRE - RAPPORT SUR L'ACTIVITE DE L'ANNEE 2017- SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME.
Mme ESTIVIN MERCIER
8 - SEMIVIT - CONVENTION D'AFFERMAGE DU 22 FEVRIER 1993 - APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2019 ET DES COMPTES DE RESULTAT DE L'EXERCICE 2017 DES RESIDENCES MERLUSINE ET COUVRAT DESVERGNES
Mme SCHALK-PETITOT
9 - SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS -COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2019 -APPROBATION DES TARIFS 2019.
M. CUZZONI
10 - TOURS HABITAT - ECOQUARTIER MONCONSEIL - BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE AU 15 SEPTEMBRE 2018
Mme BENDJADOR
CCAS, DEMOCRATIE LOCALE, VIE ASSOCIATIVE ET SYSTEMES D'INFORMATION
11 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DE LA RADIO NUMERIQUE TETRA DU SYSTEME DE TRANSPORT ENTRE LA VILLE DE TOURS-TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE DELEGATAIRE DU RESEAU URBAIN FIL BLEU
Mme NICOLAY CABANNE
AFFAIRES DOMANIALES
12 - SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER - CONVENTION DE COFINANCEMENT D'ETUDES AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Mme MILLOT
CULTURE ET COMMUNICATION
13 - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ANNEE BALZAC - EXPOSITION UN ANIMAL, DES ANIMOTS
Mme BEUZELIN
14 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE-VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
15 - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ADOPTION DE DIVERSES ADHESIONS A DIFFERENTS ORGANISMES
Mme BEUZELIN
16 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL FRANCIS POULENC - CONVENTION AVEC L'ECOLE ASSOCIATIVE JAZZ A TOURS
Mme BEUZELIN
17 - DENOMINATION DE RUE
Mme BEUZELIN
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
18 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC LESASSOCIATIONS VIVRE ENSEMBLE AUX RIVESDU CHER ET COURTELINE - PROLONGATIONDE 6 MOIS.
Mme SCHALK-PETITOT
19 - CREATION D'UN CENTRE SOCIAL SUR LE QUARTIER DES FONTAINES - CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES
Mme SCHALK-PETITOT
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
20 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
21 - ETAT DES CONCESSIONS DE LOGEMENT AU 1ER JANVIER 2019
Mme LE SOUËF
22 - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR L'ETAT AUPRES DE LA VILLE DE TOURS
Mme LE SOUËF
23 - ETAT DES MISES A DISPOSITION DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
Mme LE SOUËF
24 - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA CAISSE DES ECOLES ET LA VILLE DE TOURS A TITRE ONEREUX
Mme LE SOUËF
25 - DISPOSITIONS RELATIVES AU COMPTE EPARGNE TEMPS EN CAS DE DEPART D'UN AGENT
Mme LE SOUËF
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIE, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE ET RESEAUX, PROPRETE URBAINE ET COLLECTE DES DECHETS
26 - MARCHE DE FOURNITURE D'UN SYSTEME DE DEMATERIALISATION DES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES
M. DROINEAU
CITOYENNETE, CEREMONIES ET AFFAIRES MILITAIRES, ANCIENS COMBATTANTS, POMPES FUNEBRES ET CIMETIERES, MEMOIRE, ELECTIONS ET RECENSEMENT
27 - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A L'ASSOCIATION NATIONALE DESPERSONNELS DE CIMETIERES
Mme GARANGER-ROUSSEAU
COMMERCE ARTISANAT, FOIRES ET MARCHES, SALONS ET FORUMS, FETES FORAINES
28 - COMMERCE - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE -ANNEE 2019
M. CUZZONI
SPORTS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES
29 - EDUCATION PAR LE SPORT - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE - VAL DE LOIRE POUR LE SESSAD MIRABEAU
M. HEREAU
30 - EDUCATION PAR LE SPORT - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CHRU - PSYCHIATRIE ET NATATION MATERNITE
M. HEREAU
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
31 - BUDGET PRINCIPAL - ADMISSION EN NON VALEURS DE CREANCES ET EXTINCTION D'AUTRES CREANCES
Mme MILLOT
32 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS -MODIFICATIONS ET COMPLEMENT AU TRANSFERT DE L'ACTIF A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme MILLOT
33 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU DE LA VILLE DE TOURS - COMPLEMENT AU TRANSFERT DE L'ACTIF A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme MILLOT
34 - CONSTITUTIONS ET REPRISES DE PROVISIONS
Mme MILLOT
35 - BUDGET PRIMITIF 2019 - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER AVANT LE VOTE.
Mme MILLOT
36 - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2019
Mme MILLOT
37 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS -EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°4.
Mme MILLOT
38 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT.
Mme MILLOT
M. LE MAIRE
39 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SURLES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LADELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEILMUNICIPAL
Monsieur le Maire