Installation de Monsieur Patrick BONHOMME dans ses fonctions de Conseiller Municipal

Installation de Madame Béatrice DELAUNAY dans ses fonctions de Conseillère Municipale

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2016

Désignation d'un Secrétaire de Séance.

M. LE MAIRE

1 - REMPLACEMENT D'UN ADJOINT AU MAIRE - ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT AU MAIRE.
M. le Maire

2 - DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIFFERENTES COMMISSIONS ET ORGANISMES DIVERS.
M. le Maire

3 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2017 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES.
M. le Maire

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

4 - BUDGET PRIMITIF 2017 - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE - COMPLEMENT.
M. le Maire

5 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - REPRISE DES RESULTATS SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE.
M. le Maire

6 - TARIFS MUNICIPAUX 2017 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
M. le Maire

7 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2017 - ATTRIBUTIONS PARTIELLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017.
M. le Maire

8 - VALLOGIS - GROUPE VALLOIRE HABITAT - EMPRUNT DE 3 950 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION COLOMBIER A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
M. le Maire

9 - EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE URBAINE TOUR(S)PLUS - DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - MODALITES DE MISE EN OEUVRE.
Mme GARANGER - ROUSSEAU

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, RECENSEMENT, ELECTIONS, ETAT-CIVIL, AFFAIRES MILITAIRES, MOYENS GENERAUX ET MATERIELS, COMMUNICATION INTERNE, ARCHIVES

10 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO

11 - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN SERVICE COMMUN RELATIF A LA PROPRETE URBAINE - AVENANT N°2
M. CHEVTCHENKO

COMMERCE ARTISANAT, FOIRES ET MARCHES, SALONS, FORUMS ET FETES FORAINES

12 - TERRAIN DE LA FETE FORAINE DE ROCHEPINARD - RENOVATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE - CONTRAT DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET ENEDIS
Mme BALLESTEROS

URBANISME, DOMAINE DE LA VILLE, PATRIMOINE ET ARCHEOLOGIE

13 - PLU DE TOURS - ACCORD DE LA COMMUNE POUR AUTORISER TOUR(S)PLUS A ACHEVER LA PROCEDURE DE REVISION A COMPTER DU 31 DECEMBRE 2016
M. le Maire

14 - RUE DANIEL MAYER (PARCELLE BO 510) - CESSION A EXEO
M. le Maire

15 - RUE SAINT-EXUPERY - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
M. le Maire

16 - PROJET DE PLU DE SAINT-AVERTIN - AVIS DE LA VILLE DE TOURS
M. le Maire

CULTURE, COMMUNICATIONCULTURE, COMMUNICATION

17 - ZAC BEAUMONT - CONSTRUCTION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS - ELECTION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS.
Mme BEUZELIN

18 - MUSEE DES BEAUX-ARTS DE TOURS - CONVENTION DE DEPOT D'OEUVRES AU CHATEAU D' AZAY-LE-RIDEAU
Mme BEUZELIN

19 - MUSEE DES BEAUX-ARTS DE TOURS - CONVENTION DE DEPOT DE DEUX OEUVRES DE CALDER APPARTENANT A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE.
Mme BEUZELIN

ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORT, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE, ASSURANCES ET AFFAIRES JURIDIQUES

20 - PROJET DE PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA SOCIETE QUADRAN EN VUE DU DEVELOPPEMENT D'UN PROJET HYDROELECTRIQUE SUR LE BARRAGE SUD DE L'ILE BALZAC.
M. MASSOT

21 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. DROINEAU

VIE ASSOCIATIVE, ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS

22 - PARC BOISE DE GRANDMONT - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - CONVENTION AVEC L'UNIVERSITE DE TOURS ET LE CROUS D'ORLEANS - TOURS.
Mme LE SOUËF

M. LE MAIRE

23 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire