Rechercher : 
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 mai 2016
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
DIRECTION GENERALE
PROJET DE TRANSFORMATION EN METROPOLE - EXTENSION DE COMPETENCES - MODIFICATIONS STATUTAIRES
M. le Maire
UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS - INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE - I.U.T - CONSEIL D'ADMNISTRATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MAI 2014
M. le Maire
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES PORTANT SUR LA GESTION DES TRANSPORTS URBAINS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS.
M. le Maire
COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE
M. le Maire
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°2.
Mme AMIOT
BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°1.
Mme BEUZELIN
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITES 2015
Mme AMIOT
CHRU DE TOURS - RENEGOCIATION D'UN EMPRUNT SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS A HAUTEUR DU CAPITAL RESTANT DU DE 792 734,85 EUROS - MAINTIEN DE LA GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
NOUVEAU LOGIS CENTRE-LIMOUSIN - S.A D'H.L.M. - EMRUNT DE 1 980 057 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION DE 20 LOGEMENTS 131 RUE DU PAS NOTRE DAME - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - ANNEE 2016
Mme AMIOT
TARIFS MUNICIPAUX 2016 CREATIONS ET MODIFICATIONS
Mme AMIOT
CESSIONS D'ACTIFS - MISE EN VENTE DE MATERIELS REFORMES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme AMIOT
DEMANDES DE REMISES GRACIEUSES DE DETTES
Mme AMIOT
FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE PRODUITS DE NETTOYAGE DE VOIRIE - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme AMIOT
SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (S.E.T.) - PARTICIPATION A L'AUGMENTATION DE CAPITAL SOCIAL DE LA SEPALE (SEM PATRIMONIALE VAL DE LOIRE) - AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS.
M. le Maire
ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2016 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
M. DROINEAU
AUDIT DES FLOTTES AUTOMOBILES
M. DROINEAU
RESSOURCES HUMAINES
CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO
COMITE DES OEUVRES SOCIALES - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL, DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS MATERIELS, ET D'OBJECTIFS
M. CHEVTCHENKO
URBANISME, HABITAT, AMENAGEMENTS URBAINS
BOULEVARD WINSTON CHURCHILL (PARCELLE DO 122) - CESSION A LA SOCIETE ERICLOR
Mme AMIOT
HABILITATION DONNEE AU MAIRE POUR DEPOSER CERTAINES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME
M. DROINEAU
HABILITATION DONNEE AU MAIRE POUR DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'ELARGISSEMENT DU TROTTOIR OUEST DE LA PLACE DES HALLES ET DE LA PLACE GASTON PAILLHOU
Mme BALLESTEROS
CHANGEMENT D'USAGE DE 22 LOGEMENTS SOCIAUX SIS ALLEE DE LA BELLE FILLE - AVIS DE LA COMMUNE
Mme SCHALK-PETITOT
18 BIS RUE ROUGET DE L'ISLE - BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC LA FONDATION VERDIER
Mme AMIOT
JARDIN THEURIET - QUARTIER SANITAS - AVENANT DE RESILIATION DE LA CONVENTION DU 23 OCTOBRE 2008
Mme AMIOT
COMPLEXE DES HALLES - PROTOCOLE AMIABLE DE SORTIE DE BAIL AVEC RADIO FRANCE
Mme AMIOT
283-285 RUE DU GENERAL RENAULT - AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC L'ENTR'AIDE OUVRIERE
Mme AMIOT
RESIDENCE MERLUSINE - QUARTIER MARYSE BASTIE - ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 6 JUILLET 2015 RELATIVE A LA REGULARISATION FONCIERE DES EMPRISES DES PLACES FONCK ET MONTGOLFIER
Mme AMIOT
MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE TOURS - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Mme AMIOT
RUE DU CHEMIN DE FER - CESSION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN
Mme AMIOT
38, RUE JOURDAN - CESSION D'UN BIEN A MONSIEUR ET MADAME AZZOPARDI (DS 527)
Mme AMIOT
21 RUE DE LA PRESLE - CESSION 193 m ² DE TERRAIN A MADAME GILLET MARTINE
Mme AMIOT
21 RUE DE LA PRESLE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE BANDE DE TERRAIN DANS L'EMPRISE DE VOIRIE - APPROBATION PAR LE CONSEIL
M. DROINEAU
EXTENSION DU MUSEE DES BEAUX-ARTS DE TOURS - DEPOT DES DEMANDES D'AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES - CONDITIONS DE REALISATION DES TRAVAUX
Mme BEUZELIN
HAUT DE LA RUE NATIONALE - DESAFFECTATION D'EMPRISES PUBLIQUES
Mme AMIOT
HAUT DE LA RUE NATIONALE- RETRAIT DES DELIBERATIONS DU 17 DECEMBRE 2015 PORTANT DECLASSEMENT ET CESSION D'EMPRISES PUBLIQUES A LA SET
Mme AMIOT
DEMANDE DE MODIFICATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) DU SECTEUR SAUVEGARDE DE TOURS
Mme AMIOT
EDUCATION, PETITE ENFANCE, JEUNESSE
QUARTIER DES DEUX LIONS - CONSTRUCTION D'UNE ECOLE PRIMAIRE - AUTORISATION DE LANCER LA PROCEDURE DE CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE ET CONDITIONS DE CONSTITUTION DU JURY
Mme DARNET MALAQUIN
CULTURE, ARCHIVES ET PATRIMOINE
FORMATION PROFESSIONNALISANTE DE MÉDIATEURS - RENOUVELLEMENT CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITÉ FRANÇOIS RABELAIS, L'ASSOCIATION JEU DE PAUME ET LE CCC OD POUR LES ANNÉES 2016-2017, 2017-2018, 2018-2019
Mme BEUZELIN
GRAND THEATRE DE TOURS - ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES CONVENTION 2016 ENTRE LE DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
GRAND THEATRE DE TOURS - ORCHESTRE SYMPHONIQUE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE - TOURS - CONVENTION DE MISSIONS POUR L'ORCHESTRE REGIONAL AU TITRE DE L'ANNEE 2016 ENTRE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2016- 2017-2018 - ENTRE L'ETAT MINISTERE DE LA CULTURE DRAC CENTRE, LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE, LE DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE, LA VILLE DE TOURS ET LE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS.
Mme BEUZELIN
CLOITRE DE LA PSALETTE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS, LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX ET L'ASSOCIATION LA SIMPLESSE EN VUE DE L'ORGANISATION DE CONCERTS AU CLOITRE DE LA PSALETTE EN AOUT 2016
Mme BEUZELIN
SPORTS
EQUIPEMENT SPORTIF - ACTUALISATION DES REGLEMENTS APPLICABLES AUX PRESTATIONS SPORTIVES ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN AIR
M. DATEU
POLITIQUE DE LA VILLE, SOLIDARITES
POLITIQUE DE LA VILLE - 3ème TRANCHE DE PROGRAMMATION DES ACTIONS 2016 DU CONTRAT DE VILLE
Mme ZAZOUA-KHAMES
DON DU SANG - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
M. de GERMAY
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCESSIBILITE DES JEUDIS DE LA SANTE
M. de GERMAY
GESTION D'ACTIONS D'ANIMATION SOCIALE ET D'ACTIVITES SOCIOCULTURELLES SUR LE TERRITOIRE OUEST MARYSE BASTIE-GIRAUDEAU - MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION ANNUELLE DE SUBVENTIONS AVEC L'ASSOCIATION DES USAGERS DES CENTRES SOCIAUX GIRAUDEAU ET MARYSE BASTIE
Mme SCHALK-PETITOT
LOGEMENT - DROIT DE RESERVATION DE LA VILLE DE TOURS - CONVENTION AVEC LA TOURANGELLE SA D'HLM
Mme SCHALKPETITOT
LOGEMENT - DROIT DE RESERVATION DE LA VILLE DE TOURS - CONVENTION AVEC LA SEM MARYSE BASTIE
Mme SCHALKPETITOT
LOGEMENT - FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - CONTRIBUTION DE LA VILLE
Mme SCHALKPETITOT
CHARTE D'ENGAGEMENTS RECIPROQUES ENTRE LES COMITES DE QUARTIER ET LA VILLE DE TOURS - ADOPTION DE LA CHARTE
Mme LE SOUËF
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
CONVENTION D'ETABLISSEMENT D'UNE LIGNE ELECTRIQUE MOYENNE TENSION SUR UNE PARCELLE DE LA VILLE, RUE VILLERET
M. DROINEAU
PARC AUTO - ACQUISITION DE VEHICULES PROPRES - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS.
M. DROINEAU
EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°22 AU CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE CONCLU AVEC IDEX ENERGIE POUR LE LOT 2
M. DROINEAU
FOURRIERE ANIMALE - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS AU SERVICE COMMUN DE FOURRIERE ANIMALE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS - SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU SERVICE COMMUN DE FOURRIERE ANIMALE ET DESIGNATION DE LA FOURRIERE DE LARCAY COMME LIEU DE DEPOT DES ANIMAUX CAPTURES ERRANTS OU SAISIS.
M. de GERMAY
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS RELATIVE AU TRANSFERT DU PERSONNEL DE LA FOURRIERE
M. CHEVTCHENKO
AVIS DE LA VILLE SUR L'ADHESION DE MOULINS COMMUNAUTE A L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
M. MASSOT
SECURITE, PREVENTION
DEVELOPPEMENT DE L'ACCUEIL DES PERSONNES DEVANT EFFECTUER UN TRAVAIL D'INTERET GENERAL NON REMUNERE OU DES MESURES DE REPARATION
M. LEBRETON
CREATION DU SERVICE PUBLIC DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE.
M. DROINEAU