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Désignation d'un Secrétaire de Séance.
M. LE MAIRE
1 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS ET DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
M. LE MAIRE
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°4.
Mme MILLOT
3 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - BIENS MOBILIERS ET SUBVENTIONS TRANSFERABLES.
Mme MILLOT
4 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION DE CREDITS DE PAIEMENT - EXERCICE 2017.
Mme MILLOT
5 - OURAGAN IRMA - DON A LA FONDATION DE FRANCE-SOLIDARITE ANTILLES.
Mme MILLOT
6 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS- ANNEE 2017 -
Mme MILLOT
7 - TARIFS MUNICIPAUX 2017 - CREATIONS MODIFICATIONS
Mme MILLOT
8 - BILAN DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE 2016
Mme MILLOT
9 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - DECISION MODIFICATIVE N° 3 - EXERCICE 2017.
Mme BEUZELIN
10 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE L'EAU - ADMISSION EN NON-VALEURS DE CREANCES ET EXTINCTION D'AUTRES CREANCES
Mme MILLOT
11 - LOGIS COEUR DE FRANCE - EMPRUNT DE 2 413 891 EUROS AUPRES D'ARKEA AFIN DE FINANCER L'OPERATION VILLA BOTANIA - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
12 - TOUR(S)HABITAT O.P.H. - EMPRUNT DE 2 750 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
13 - TOUR(S)HABITAT - O.P.H. - EMPRUNT DE 6 000 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE FINANCER LE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
14 - VAL TOURAINE HABITAT - EMPRUNT DE 2 598 294 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION GOYA - DEUXIEME TRANCHE EN PRET LOCATIF SOCIAL - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
CULTURE ET COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE
15 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE GESTION DE LA MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE FRANCOIS MITTERRAND A TOURS - AVENANT N°3 A LA CONVENTION DU 18 DECEMBRE 2007
Mme BEUZELIN
16 - PRIX JEUNESSE VILLE DE TOURS POUR DEUX OUVRAGES DOCU-FICTION OU DOCUMENTAIRE REMIS DANS LE CADRE DES ASSISES DU JOURNALISME 2018
Mme BEUZELIN
17 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PETIT FAUCHEUX, JAZZ A TOURS ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT DE GUILLAUME DE CHASSY ET NOEMI WAISFELD
Mme BEUZELIN
18 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - ATTRIBUTION DES BOURSES AUX MERITES AUX ELEVES DIPLOMES DU CRR - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018
Mme BEUZELIN
19 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'INSTITUT MEDICOEDUCATIF LA BOISNIERE (IME) ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
20 - DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - CONVENTION AVEC LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE POUR L'AFFILIATION AU DISPOSITIF DU CHEQUIER C.L.A.R.C.
Mme BEUZELIN
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
21 - DETERMINATION DES INDEMNITES APPLICABLES A LA VILLE DE TOURS POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE MAIRE, D'ADJOINTS AU MAIRE ET DE CONSEILLERS MUNICIPAUX.
Mme LE SOUËF
22 - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS
Mme LE SOUËF
23 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
Mme LE SOUËF
COMMERCE ARTISANAT, FOIRES ET MARCHES, SALONS, FORUMS ET FETES FORAINES
24 - RENOVATION DES VITRINES DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE TOURS - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOURS AU TITRE DES ANNEES 2017, 2018 ET 2019 - VERSEMENT DE SUBVENTIONS A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOURAINE ET A LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT D'INDRE-ET-LOIRE
M. CUZZONI
25 - COMMERCE - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE - ANNEE 2018
M. CUZZONI
26 - COMMERCE - ORGANISATION DE VITILOIRE - TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE - SAMEDI 26 ET DIMANCHE 27 MAI 2018
M. CUZZONI
SPORTS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES
27 - SPORT SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE - CANCEROLOGIE
M. HEREAU
28 - SPORT SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ESPACE DU SOUFFLE
M. HEREAU
M. LE MAIRE
29 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. LE MAIRE
Conseil municipal en différé