Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 juillet 2020
M. LE MAIRE
1 - DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Monsieur le Maire
2 - ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire
3 - FIXATION DES INDEMNITES POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE MAIRE, ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX - REFORME DE LA DELIBERATION N° 20_07_24_009
Monsieur le Maire
4 - ORGANISMES DIVERS - DESIGNATIONS DES MEMBRES
Monsieur le Maire
MOBILITES - CIRCULATION - STATIONNEMENT
5 - AIDE A L'ACHAT DE VELOS
Mme GALLOT-LAVALLEE
6 - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX
Mme GALLOT-LAVALLEE
FINANCES
7 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES SUR LA GESTION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE TOURS EVENEMENTS.
M. MINIOU
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
8 - RUE DES BORDIERS-IMPASSE MATISSE - CESSION DE TERRAIN A M. ET MME LE GALL
Mme SAVOUREY
EDUCATION - JEUNESSE - FAMILLE - ENFANCE
9 - CLASSE ATELIERS SCIENCES ET ENVIRONNEMENT - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ETAT - EDUCATION NATIONALE
M. GAGNAIRE
10 - ADHESION AU RESEAU FRANCAIS DES VILLES EDUCATRICES
M. GAGNAIRE
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE - POLITIQUES INTERGENERATIONNELLES
11 - LOGEMENT - CESSION PAR CDC HABITAT DE 36 LOGEMENTS SITUES 30 RUE RENOIR, 7 ET 11 AVENUE MARC CHAGALL A TOURS - AVIS DE LA COMMUNE
Mme QUINTON
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
12 - DENOMINATION D'UN JARDIN EN HOMMAGE A L'ELEPHANT FRITZ
M. DUPIN
RESSOURCES HUMAINES
13 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme REYNAUD
COMMERCE - ARTISANAT
14 - ORGANISATION DE VITILOIRE - TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE - SAMEDI 29 ET DIMANCHE 30 MAI 2021
M. MANZARI
RELATIONS INTERNATIONALES -
15 - MANDAT SPECIAL POUR LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU RESEAU ALLIANCE DE VILLES EUROMEDITERRANEENNES DE CULTURE (AVEC)
Mme PEREIRA-NUNES
16 - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A L'ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET TERRITOIRES ACCUEILLANTS (ANVITA) - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
Mme PEREIRA-NUNES
ALIMENTATION
17 - MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF "PETITS DEJEUNERS" DANS LA COMMUNE DE TOURS
Mme WANNEROY
SPORTS
18 - REGLEMENTS APPLICABLES AUX PRESTATIONS SPORTIVES, AUX PISCINES, A LA PATINOIRE ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN AIR - ACTUALISATION 2020
M. THOMAS
BIODIVERSITE - GESTION DES RISQUES
19 - INVENTAIRE DE BIODIVERSITE COMMUNALE - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA SOCIETE D'ETUDE, DE PROTECTION ET D'AMENAGEMENT DE LA NATURE EN TOURAINE (SEPANT) , TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS.
Mme HAAS
SERVICES PUBLICS DE PROXIMITE - BIENS COMMUNS
20 - LABELLISATION FRANCE SERVICES DE LA MAISON DE SERVICES AU PUBLIC DU FORUM EUROPE
M. PETIT
FINANCES
21 - DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE
M. MINIOU
22 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
M. MINIOU
23 - TARIFS MUNICIPAUX 2020 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
M. MINIOU
24 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°3
M. MINIOU
25 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
M. MINIOU
26 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2020 - DECISION MODIFCATIVE N°2.
M. MINIOU
M. LE MAIRE
27 - COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire