Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2019
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
1 - CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Monsieur le Maire
URBANISME
2 - REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE TOURS - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET - AVIS
Mme BENDJADOR
GRANDS PROJETS URBAINS
3 - PROJET URBAIN PARTENARIAL DES HAUTS DE SAINTE-RADEGONDE - MODALITES DE REALISATION DU PROGRAMME D'EQUIPEMENTS PUBLICS
Mme NGO NGII
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
4 - APPROBATION DE L'OPERATION DE FUSION ABSORPTION ET DE LA MODIFICATION STATUTAIRE ENTRE LA TOURANGELLE IMMOBILIER ET LA SEMIVIT - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE.
Mme SCHALK-PETITOT
5 - RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA COMMUNE DE TOURS
Mme MILLOT
6 - CONVENTION DE SERVICES COMPTABLE ET FINANCIER ENTRE LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ET LA VILLE DE TOURS 2019-2021
Mme MILLOT
7 - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS ET DES MONTANTS TRANSFERES
Mme MILLOT
8 - GESTION DES EQUIPEMENTS METROPOLITAINS - AVENANTS N°1 RELATIFS AUX MODALITES FINANCIERES
M. HEREAU
9 - TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 640 000 EUROS AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
CCAS, DEMOCRATIE LOCALE, VIE ASSOCIATIVE ET SYSTEMES D'INFORMATION
10 - MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE - RAPPORT 2018
Mme NICOLAY CABANNE
11 - PROGRAMMATION 2019 DES ACTIONS DU CONTRAT DE VILLE
Mme NICOLAY CABANNE
12 - CHARTE METROPOLITAINE ET CREATION D'UN GUICHET UNIQUE POUR LA GESTION DES DEMANDES D'IMPLANTATION DE RELAIS RADIOS ELECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET DE SES COMMUNES
Mme NICOLAY CABANNE
AFFAIRES DOMANIALES
13 - 2 RUE DES MAURES - CESSION A LA SOCIETE ARCHEOLOGIQUE DE TOURAINE
Mme MILLOT
14 - RESIDENCE HONORE DE BALZAC - CESSIONSDE DEUX BOX
Mme MILLOT
15 - RESIDENCE FRONT DE CHER - CESSION D'UNEPLACE DE STATIONNEMENT
Mme MILLOT
CULTURE ET COMMUNICATION
16 - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A LA REUNION DES OPERAS DE FRANCE ET A L'ASSOCIATION FRANCAISE DES ORCHESTRES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
Mme BEUZELIN
ECOLOGIE URBAINE ET CADRE DE VIE, ENERGIE, TRANSPORTS, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE
17 - TOURS - TRACE DES ITINERAIRES DE GRANDE RANDONNEE, DU BALISAGE DES CHEMINEMENTS - INSCRIPTION AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET RANDONNEE
M. MASSOT
18 - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANTS AUX CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE
M. MASSOT
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
19 - CONVENTIONS DE SERVICES COMMUNS, DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ET D'AGENTS - AJUSTEMENTS DES DISPOSITIFS DE MUTUALISATION CONCLUS AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme LE SOUËF
20 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
PREVENTION ET GESTION DES RISQUES, SECURITE CIVILE, SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE, PATRIMOINE ET ARCHIVES
21 - SITE DE MARMOUTIER CAMPAGNE 2019 DE FOUILLES ET D'ETUDES - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE DE TOURS ET LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
M. CHEVTCHENKO
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET HANDICAP
22 - PROJET D'INSTITUTION DE SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE SUR LE SITE DE L'ANCIENNE STATION-SERVICE DE LA PETITE ARCHE A TOURS NORD - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. de GERMAY
URBANISME
23 - PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE ROCHECORBON - AVIS
Mme BENDJADOR
24 - PROJET D'AIRE DE VALORISATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE ROCHECORBON - AVIS
Mme BENDJADOR
25 - PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE METTRAY - AVIS
Mme BENDJADOR
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
26 - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS : RESTAURATION SCOLAIRE, ETUDE SURVEILLEE , ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ET ACCUEILS DU MATIN ET DU SOIR
Mme CHEVILLARD
27 - ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE
Mme CHEVILLARD
28 - FUSION DES ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE JULES VERNE
Mme CHEVILLARD
29 - TOURS PASSEPORT LOISIRS - PARTICIPATION DE LA VILLE EN FAVEUR DES FAMILLES
Mme CHEVILLARD
30 - DISPOSITIF ENVIE D'AGIR PROJETS JEUNES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE D'INDRE-ET-LOIRE
Mme CHEVILLARD
RELATIONS INTERNATIONALES ET RAYONNEMENT
31 - ADHESION A L'ASSOCIATION INITIATIVES CENTRE TOURAINE HONGRIE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
M. TEBALDI
SPORTS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES
32 - REGLEMENT APPLICABLE AUX PRESTATIONS SPORTIVES - ACTUALISATION 2019
M. HEREAU
33 - DENOMINATION D'EQUIPEMENT SPORTIF - STADE THOMAS RODRIGUEZ
M. ALET
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
34 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE DE GESTION 2018.
Mme BEUZELIN
35 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION 2018.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
36 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2018
Mme MILLOT
37 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE ADMINISTRATIF 2018.
Mme BEUZELIN
38 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2018.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
39 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2018
Mme MILLOT
40 - OPERATIONS MENEES PAR LES PERSONNES AGISSANT DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE TOURS - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES EN 2018
Mme MILLOT
41 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - AFFECTATION DES RESULTATS 2018.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
42 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2018.
Mme BEUZELIN
43 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2018
Mme MILLOT
44 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
Mme MILLOT
45 - CREATIONS ET MODIFICATIONS DE TARIFS MUNICIPAUX 2019
Mme MILLOT
M. LE MAIRE
46 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire