Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018
M. LE MAIRE
1 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES SUR LA GESTION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2018 - DECISION MODIFCATIVE N°3.
Mme MILLOT
3 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONQIUES - EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°1.
Mme BEUZELIN
4 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT ET CLOTURE D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME.
Mme MILLOT
5 - FIXATION DES REGLES DE GESTION PLURIANNUELLE DES CREDITS.
Mme MILLOT
6 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2018.
Mme MILLOT
7 - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
Mme MILLOT
8 - TARIFS MUNICIPAUX 2018 - CREATIONS ET MODIFICATIONS.
Mme MILLOT
9 - ACTIVITES DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES DONT LA VILLE DE TOURS EST ACTIONNAIRE - RAPPORTS SUR L'ACTIVITE DE L'ANNEE 2017- SEM MARYSE BASTIE - SEMIVIT - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - SAEM DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES.
Mme SCHALK-PETITOT, M. COULON, Mme GARANGER-ROUSSEAU
10 - CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE POUR L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN, LA MAINTENANCE, LA GARANTIE TOTALE, LE RENOUVELLEMENT ET LA MODERNISATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX - RAPPORTS ANNUELS DES PARTENAIRES.
M. DROINEAU
11 - RAPPORTS D'ACTIVITE ET RAPPORTS DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2017 - SAEM TOURS EVENEMENTS - SAEM DE GESTION DU MARCHE DE GROS.
Mme ESTIVIN MERCIER, M. CUZZONI
12 - SEMIVIT - CONVENTION D'AFFERMAGE DU 22/02/1993 - RESILIATION PARTIELLE - AVENANT N°3.
Mme MILLOT
13 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 1 404 728 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE PIERREVAL - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
14 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNTS DE 6 966 867 EUROS ET DE 118 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION LES JARDINS PERCHES - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
15 - SET - EMPRUNT DE 5 046 000 EUROS AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DU QUARTIER DES DEUX LIONS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80%.
Mme MILLOT
ADMINISTRATION GENERALE, ETAT CIVIL, AFFAIRES JURIDIQUES, PROXIMITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
16 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA GESTION DES SINISTRES AFFERENTS A L'EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES AU 31 DECEMBRE 2016.
M. LEBRETON
AFFAIRES DOMANIALES
17 - ECOLE DES DEUX LIONS - ACQUISITION DE DEUX PARCELLES AUPRES DE LA S.E.T.
Mme MILLOT
18 - CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS RUE LECOTTE - ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX- ARTS DE TOURS SITE MAME - CESSIONS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.
Mme MILLOT
19 - RESIDENCE COUVRAT DESVERGNES - CESSION A TOURS HABITAT.
Mme MILLOT
20 - ZAC DU PLESSIS A LA RICHE - DECLASSEMENT ET CESSION DE DEUX PARCELLES A LA SNC DU PLESSIS BOTANIQUE.
Mme MILLOT
21 - 10-12 RUE SAINT GATIEN - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER A MME YAOUNAC ET M. MAPPUS.
Mme MILLOT
22 - GOLF DE BALLAN-MIRE - CESSION DE PARTS A L'ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE TOURAINE.
Mme MILLOT
23 - COMPLEXE DES HALLES - PROTOCOLE AMIABLE DE SORTIE DE BAIL AVEC FRANCE TELEVISIONS.
Mme MILLOT
24 - TOUR(S)HABITAT RESIDENCE SEVERINE - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS AU PROFIT DE LA VILLE.
Mme MILLOT
CULTURE ET COMMUNICATION
25 - CREATION DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - APPROBATION DES STATUTS - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION.
Mme BEUZELIN
26 - GRAND THEATRE ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - CONVENTION 2018 ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE.
Mme BEUZELIN
27 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE TOURS (CHRU) ET LA VILLE DE TOURS.
Mme BEUZELIN
28 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION HANDICAP VISUEL VAL DE LOIRE (H2VL) ET LA VILLE DE TOURS.
Mme BEUZELIN
29 - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ADHESIONS A DIVERS ORGANISMES.
Mme BEUZELIN
30 - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE DANS LE CADRE DU PROGRAMME DES BIBLIOTHEQUES NUMERIQUES DE REFERENCE (BNR).
Mme BEUZELIN
31 - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ACTIONS DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE EN DIRECTION DES PUBLICS EMPECHES - CONVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
Mme BEUZELIN
32 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL FRANCIS POULENC - ATTRIBUTION DES BOURSES AUX MERITES AUX ELEVES DIPLOMES DU CRR - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019.
Mme BEUZELIN
33 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN ORCHESTRE A L'ECOLE.
Mme BEUZELIN
34 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL FRANCIS POULENC - REMUNERATION DES JURYS D'EXAMEN.
Mme BEUZELIN
35 - DENOMINATIONS DE RUES ET DE PLACES
Mme BEUZELIN
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
36 - LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX.
Mme SCHALK-PETITOT
37 - LOGEMENT - CESSION PAR LA TOURANGELLE IMMOBILIERE DE TROIS LOGEMENTS, NON CONVENTIONNES A L'APL, 42 RUE WALVEIN A TOURS - AVIS DE LA COMMUNE.
Mme SCHALK-PETITOT
SECURITE PUBLIQUE
38 - BRIGADE VERTE - TARIFICATION DES INTERVENTIONS.
M. ROUSSEAU
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
39 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
40 - MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE PATRIMOINE DE LA VILLE DE TOURS A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE PATRIMOINE.
Mme LE SOUËF
41 - DONS DE JOURS DE REPOS A UN AGENT PUBLIC S'OCCUPANT D'UN PROCHE GRAVEMENT MALADE.
Mme LE SOUËF
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET HANDICAP
42 - AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DE LA VILLE DE TOURS - APPROBATION.
M. de GERMAY
43 - JEUDIS DE LA SANTE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT.
M. de GERMAY
URBANISME
44 - RECONVERSION DU SITE DU MENNETON - DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE CONCERTATION PREALABLE.
Mme BENDJADOR
45 - PROJET DE REVISION DU PLU (PLAN LOCAL D'URBANISME) DE LA COMMUNE DE JOUE-LES- TOURS - AVIS DE LA VILLE DE TOURS.
Mme BENDJADOR
46 - AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - RECONSTITUTION DE LA LIAISON PIETONNE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE CO- MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA CAISSE NATIONALE D'ALLOCATION VIEILLESSE.
Mme BENDJADOR
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
47 - PRESTATION DE LA CAF TOURAINE POUR LE FONCTIONNEMENT DES RELAIS ASSISTANTS MATERNELS DE TOURS 2018-2021.
Mme DARNET MALAQUIN
COMMERCE ARTISANAT, FOIRES ET MARCHES, SALONS ET FORUMS, FETES FORAINES
48 - COMMERCE - VITILOIRE TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE - ORGANISATION 2019.
M. CUZZONI
M. LE MAIRE
49 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.
Monsieur le Maire