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Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du lundi 20 juin 2016
Installation de Madame Claudine BUANNIC dans ses fonctions de Conseillère Municipale ainsi que Monsieur René SAUTEREAU dans ses fonctions de Conseiller Municipal
DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE LA COMMISSION DES FINANCES ET D'AUTRES ORGANISMES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°1 DU 5 MAI 2014.
M. le Maire
GESTION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES - MODIFICATION STATUTAIRE.
M. le Maire
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE
RAPPORTS D'ACTIVITES ET RAPPORTS DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2015- SAEM TOURS EVENEMENTS - SAEM DE GESTION DU MARCHE DE GROS - SAEM DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES.
Rapporteur Général : M. CHEVTCHENKO
M. BOUCHET (SAEM Tours Evènement)
Mme BALLESTEROS, (SAEM Gestion du Marché de Gros)
Mme GARANGER-ROUSSEAU, (SAEM Pompes Funèbres Intercommunales)
RAPPORTS DES ORGANISMES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC - ANNEE 2015 - EFFIPARC CENTRE (PARKING ANATOLE FRANCE ET PARKINGS SOUTERRAINS) - SOCIETE DE CHAUFFAGE DES BORDS DU CHER
Rapporteur Général : M. CHEVTCHENKO
M. MASSOT (Effiparc Centre)
M. DROINEAU (SCBC)
ACTIVITES DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES DONT LA VILLE DE TOURS EST ACTIONNAIRE - RAPPORTS SUR L'ACTIVITE DE L'ANNEE 2015 - SEM MARYSE BASTIE - SEMIVIT - SEMITRAT- SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME.
Rapporteur Général : M. CHEVTCHENKO
M. COULON (SET)
M. BOUCHET (SPL Tours Val de Loire Tourisme)
Mme SCHALK-PETITOT (SEMIVIT)
M. MASSOT (SEMITRAT)
Mme MILLOT-MOREAU (SEM Maryse Bastié)
ADHESION DE LA VILLE DE TOURS AU GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE L'ACHAT DE FORMATIONS SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
M. CHEVTCHENKO
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°3.
Mme AMIOT
ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - ANNEE 2016
Mme AMIOT
TARIFS MUNICIPAUX 2016 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
Mme AMIOT
ACQUISITION DE MATERIELS DE RADIO IDENTIFICATION (RFID) A DESTINATION DU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE DE TOURS - GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme BEUZELIN
CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE POUR L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN, LA MAINTENANCE, LA GARANTIE TOTALE, LE RENOUVELLEMENT ET LA MODERNISATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX - PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES PARTENAIRES.
M. DROINEAU
DELIBERATION CADRE PORTANT SUR LE PROJET ERASMUS - EFES (EUROPEAN FOOD EDUCATION SEASON)
M. GODBERT
Administration générale, ressources humaines, relations avec les représentants du personnel, recensement, élections, état-civil, affaires militaires, moyens généraux et matériels, communication interne, archives
CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO
Sécurité, Tranquillité publiques et sécurité civile
AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DU PONT AUX OIES - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS AU TITRE DE L'ANNEE 2016
M. LEBRETON
Finances, Commande publique, Contrôle budgétaire, Urbanisme, Domaine de la Ville, patrimoine et archéologie
5 PLACE PLUMEREAU - CESSION A MONSIEUR PIERRE HENRI DELMAS
M. le Maire
Politique du logement, action sociale, solidarité, centres sociaux et espaces de la vie sociale
REALISATION D'UN DIAGNOSTIC DE TERRITOIRE SUR LE QUARTIER DES FONTAINES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF TOURAINE
Mme SCHALK-PETITOT
Famille, petite enfance, jeunesse, éducation, actions éducatives péri et extra scolaires
QUARTIER DES DEUX LIONS - CONSTRUCTION D'UNE ECOLE PRIMAIRE - ELECTION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS
Mme DARNET MALAQUIN
Bâtiments communaux, espaces public urbain, infrastructure urbaine et réseaux et énergie
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE L'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS MUTATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX
M. DROINEAU
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE DE LA VILLE DE TOURS ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES 3S - EXERCICE 2015
M. DROINEAU
AVENUE DU BOIS AUBRY / AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE BANDES DE TERRAIN AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - MISE A L'ENQUETE PUBLIQUE
M. DROINEAU
ALLEE DES DROITS DE L'HOMME - OPERATION IMMOBILIERE TERRA AZURA - RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS - CONCLUSION D'UNE CONVENTION ENTRE BPD MARIGNAN, LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS ET LA VILLE DE TOURS
M. DROINEAU
ALLEE DES DROITS DE L'HOMME - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DU PREMIER TRONCON DE VOIRIE - APPROBATION PAR LE CONSEIL
M. DROINEAU
HAUT DE LA RUE NATIONALE - REGULARISATIONS FONCIERES - DECLASSEMENT D'EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE CESSIONS A LA SET - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. DROINEAU
HAUT DE LA RUE NATIONALE - REGULARISATIONS FONCIERES
Mme AMIOT
Vie associative, espaces verts et les parcs et jardins
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMENAGEMENT ET L'ENTRETIEN DU FILET PETIT CHER - DEPLACEMENT DU SIEGE SOCIAL
M. MASSOT
COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE
M. le Maire
FISCALITE DIRECTE LOCALE - DEGREVEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES AFFERENTES AUX PARCELLES EXPLOITEES PAR DE JEUNES AGRICULTEURS.
M. le Maire