Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Point(s) d'informations du Maire au Conseil Municipal (selon l'actualité)
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2016
DOSSIER PRESENTE PAR M. LE MAIRE
1 - REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE TOURS - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
M. le Maire
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°6.
Mme AMIOT
3 - BUDGET PRIMITIF 2017 - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE.
Mme AMIOT
4 - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2017
Mme AMIOT
5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2017 - ATTRIBUTIONS PARTIELLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017.
Mme AMIOT
6 - DEMANDES DE PARTICIPATIONS FINANCIERES AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS POUR LE FONCTIONNEMENT 2017 DU CONSERVATOIRE ET DU MUSEE DES BEAUX-ARTS
Mme AMIOT
7 - DEMANDES DE PARTICIPATIONS FINANCIERES AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS POUR LE FONCTIONNEMENT 2017 DES PISCINES COMMUNALES BOZON ET TOURETTES
Mme AMIOT
8 - NOUVEAU LOGIS CENTRE LIMOUSIN - S.A. D'H.L.M. - EMPRUNT DE 2 442 190 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION LES JARDINS DE MANON - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
9 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 4 559 347 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE CHARCOT - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
10 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 5 076 963 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION LE CLOS DE LA CHAPELLE - CONSTRUCTION DE 53 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
11 - TOUR(S)HABITAT - ECOQUARTIER MONCONSEIL - BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE AU 15 SEPTEMBRE 2016
Mme AMIOT
12 - LA TOURANGELLE S.A. D'H.L.M. - EMPRUNT DE 228 570 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION TOPAZE - ACQUISITION DE 3 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
13 - LA TOURANGELLE S.A. D'H.L.M. - EMPRUNT DE 1 596 236 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION TOPAZE - ACQUISITION DE 16 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
14 - SAEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE - CESSION DES ACTIONS DETENUES PAR LA VILLE DE TOURS - CONVENTION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
Mme AMIOT
15 - SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - RENEGOCIATION DE DEUX EMPRUNTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
16 - SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2017 - APPROBATION DES TARIFS 2017.
Mme BALLESTEROS
17 - SAEM TOURS EVENEMENTS - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2017 - APPROBATION DES TARIFS 2017
M. BOUCHET
ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, RECENSEMENT, ELECTIONS, ETAT-CIVIL, AFFAIRES MILITAIRES, MOYENS GENERAUX ET MATERIELS, COMMUNICATION INTERNE, ARCHIVES
18 - TRANSFERT DU PERSONNEL COMMUNAL A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DANS LE CADRE DES TRANSFERTS DE COMPETENCE - CONVENTIONS DE GESTION ET DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET LA VILLE DE TOURS
M. CHEVTCHENKO
19 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO
20 - ETAT DES MISES A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
M. CHEVTCHENKO
21 - ETAT DES CONCESSIONS DE LOGEMENTS ATTRIBUES A CERTAINS FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
M. CHEVTCHENKO
22 - COMITE DES OEUVRES SOCIALES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - CONVENTION D'OBJECTIFS -CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'AGENTS A TITRE ONEREUX
M. CHEVTCHENKO
URBANISME, DOMAINE DE LA VILLE, PATRIMOINE, ARCHEOLOGIE
23 - PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME DE PARCAY-MESLAY - AVIS DE LA VILLE DE TOURS
Mme AMIOT
24 - PLAINE DE LA GLORIETTE - CESSION D'EMPRISES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
Mme AMIOT
25 - 5 PLACE PLUMEREAU - CESSION A LA S.C.I. VEGA.
Mme AMIOT
26 - ILE AUCARD - BAIL AVEC L'ETAT
Mme AMIOT
CULTURE, COMMUNICATION
27 - ZAC BEAUMONT CHAUVEAU - CONSTRUCTION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS - AUTORISATION DE LANCER LA PROCEDURE DE CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE ET CONDITIONS DE CONSTITUTION DU JURY.
Mme BEUZELIN
28 - CINEMATHEQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION VIVA IL CINEMA !
Mme BEUZELIN
29 - MUSEES ET CHATEAU DE TOURS - CONVENTION DE COMMERCIALISATION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA SPL TOURS VAL DE LOIRE - OFFICE DE TOURISME DE TOURS.
Mme BEUZELIN
SPORT, ANIMATIONS, ASSOCIATIONS SPORTIVES
30 - ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU SPORTADHESION
M. DATEU
31 - J'APPRENDS A NAGER - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT- CENTRE NATIONAL DE DEVELOPPEMENT DU SPORT
M. DATEU
32 - PARIS-TOURS 2017 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
M. DATEU
33 - SPORT'OUVERTES 2017 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
M. DATEU
ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS, CEREMONIES MILITAIRES, MEMOIRE HISTORIQUE, POMPES FUNEBRES, CIMETIERES
34 - DEUIL PERINATAL - CONVENTION ENTRE LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE ET LA VILLE DE TOURS.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORT, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE, ASSURANCES ET AFFAIRES JURIDIQUES
35 - SAGE CHER AVAL - AVIS SUR LE DOCUMENT PROJET
M. MASSOT
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
36 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2016-2019
Mme DARNET MALAQUIN
37 - MODIFICATION DES MODALITES DE FINANCEMENT DES RELAIS ASSISTANTS MATERNELS PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE-ET-LOIRE
Mme DARNET MALAQUIN
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE, RESEAUX ET ENERGIE
38 - ROUTE DE SAINT-AVERTIN - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE BANDE DE TERRAIN DANS LE CADRE DE LA REALISATION PAR VAL TOURAINE HABITAT DE L'OPERATION D'URBANISME GOYA - APPROBATION PAR LE CONSEIL
M. DROINEAU
39 - OPERATION GOYA - CESSION D'EMPRISES A VAL TOURAINE HABITAT ET CONSTITUTION DE SERVITUDE
Mme AMIOT
40 - EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AU 31/12/2016 - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX SAINTE-RADEGONDE - SAINT-SYMPHORIEN - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - REPARTITION DU PATRIMOINE.
M. DROINEAU
41 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire