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RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES JURIDIQUES
21 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Rapporteur: Mme REYNAUD
22 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) DE LA VILLE, DU CCAS DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Rapporteur: Mme REYNAUD
39 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur: M. le Maire
FINANCES
34 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2020 ET AVANCES DE SUBVENTION 2021
Rapporteur: M. MINIOU
35 TARIFS MUNICIPAUX
Rappoteur: M. MINIOU
36 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°5.
Rapporteur: M. MINIOU
37 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°5 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT.
Rapporteur: M. MINIOU
38 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°4.
Rapporteur: M. MINIOU
TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX, BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
31 CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES CHARGES D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE AUPRES DU CCAS, DES COLLEGES FERRY ET RABELAIS
Rapporteur: M. COHEN
32 GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOURS, LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE ET LA COMMUNE DE TOURS - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
Rapporteur: M. COHEN
33 RAPPORTS ANNUELS SUR LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU, DE L'ASSAINISSEMENT ET DU TRAITEMENT DES DECHETS
Rapporteur: M. COHEN
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES RISQUES
30 ADHESIONS DE LA VILLE A L'INSTITUT DES RISQUES MAJEURS (IRMA) ET A L'ASSOCIATION CENTRE D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SUR LE BRUIT (CIDB)
Rapporteur: Mme HAAS
TRANSPARENCE - AMELIORATION DE L'ACTION PUBLIQUE
29 LIBERATION ET VALORISATION DES DONNEES PUBLIQUES DE LA VILLE DE TOURS SUR LA PLATEFORME OPENDATA DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT
Rapporteur: M. MARTIN
TRANSITION AGRO-ECOLOGIQUE
28 SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - APPROBATION DES TARIFS 2021 - PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2021
Rapporteur: Mme WANNEROY
RELATIONS INTERNATIONALES 
27 CONTRIBUTION FONDS DE SOLIDARITE LIBAN - CITES UNIES FRANCE
Rappoteur: Mme PEREIRA-NUNES
COMMERCE - ARTISANAT
23 SAEM TOURS EVENEMENTS - APPROBATION DES TARIFS 2021 - PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2021
Rapporteur: M. MANZARI
24 SAEM TOURS EVENEMENTS - MODIFICATION DES STATUTS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - RAISON D'ETRE DE LA SOCIETE
Rapporteur: M. MANZARI
25 COMMERCE - REAFFECTATION DU FONDS FACADE AU TITRE DE L'ANNEE 2020
Rapporteur: M. MANZARI
26 COMMERCE - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE - ANNEE 2021
Rapporteur: M. MANZARI
EMPLOI - INSERTION - FORMATION PROFESSIONNELLE
1 Emploi - Soutien au projet territoire zero chomeurs longue duree tours sanitas-velpeau et adhesion a l'association nationale tzcld
Rapporteur: M. LECOMTE
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
17 AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE JEU DE PAUME SUR LA PRISE EN CHARGE DES VACATIONS POUR LES VISITES GUIDEES.
Rapporteur: M. DUPIN
18 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - DEMANDES D'AGREMENT POUR LA MISE EN PLACE DES CLASSES PREPARATOIRES A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Rapporteur: M. DUPIN
19 ADHESION A L'ASSOCIATION CONSERVATOIRES DE FRANCE
Rapporteur: M. DUPIN
20 ACQUISITION D'UNE OEUVRE ATTRIBUEE A LOUIS DE BOULLOGNE ET DE TROIS OEUVRES DE KARL GIRARDET
Rapporteur : M. DUPIN
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
10 TOURS HABITAT - ECOQUARTIER MONCONSEIL - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 15/09/2020 - AVENANT N°10 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 20 MARS 2006
Rapporteur: Mme SAVOUREY
11 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE - SITE PORTE DE LOIRE - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31 DECEMBRE 2019
Rapporteur: Mme SAVOUREY
12 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31/12/2019 - AVENANT N°4 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 11 JUILLET 2012.
Rapporteur: Mme SAVOUREY
13 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER - QUARTIER DES DEUX LIONS - COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31/12/2019
Rappoteur: Mme SAVOUREY
14 RESIDENCE FRONT DE CHER - CESSION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT
Mme SAVOUREY
15 ALLEE DE LOMBARDIE - CESSION A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE D'UNE REGULARISATION DE VOIRIE
Rapporteur: Mme SAVOUREY
16 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE TOURAINE (CAUE 37)
Rapporteur: Mme SAVOUREY
FINANCES
8 SAEM TOURS EVENEMENTS - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS - AVENANT N°2
Rapporteur: M. MINIOU 
9 MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
Rapporteur: M. MINIOU
SOLIDARITES - COHESION SOCIALE
6 CENTRES SOCIAUX - PROLONGATION D'UN AN DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS LEO LAGRANGE ET DES USAGERS DES CENTRES GIRAUDEAU BASTIE
Rapporteur: Mme MUNSCH-MASSET
7 GARANTIE D'EMPRUNT - CROIX ROUGE HABITAT - EMPRUNTS DE 1 416 118 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REHABILITATION DE LA RESIDENCE AUTONOMIE ET L'EHPAD SITUES 23 RUE DE LA LOIRE
Rapporteur: Mme MUNSCH-MASSET
5 COMMISSIONS ET ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
Rappoteur: M. LE MAIRE
SPORTS
4 QUARTIER DU SANITAS - EXTENSION DU GYMNASE DU HALLEBARDIER - PROGRAMMATION NPNRU - ELECTION DU JURY
Rapporteur: M. THOMAS
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
3 ADHESION AVEC PRISE DE CAPITAL A LA SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF OHE ! - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
Rapporteur: M. DUPIN
COHESION SOCIALE - SERVICE CIVIQUE
2 ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE
Rapporteur: M. LECOMTE

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Conseil municipal en différé
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