Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 mars 2022
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
22_05_16_001 CONVENTION CADRE DE LABELLISATION CITE EDUCATIVE POUR LE QUARTIER DU SANITAS
M. GAGNAIRE
22_05_16_002 ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 - ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET L'ETUDE SURVEILLEE
M. GAGNAIRE
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
22_05_16_003 CONVENTION NPNRU - AVENANT N° 2 PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT URBAIN DES QUARTIERS DU SANITAS ET MARYSE BASTIE
Mme SAVOUREY, Mme QUINTON
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
22_05_16_004 PROGRAMMATION 2022 DES ACTIONS DU CONTRAT DE VILLE
Mme QUINTON
22_05_16_005 FICOSIL - EMPRUNT DE 90 000 € AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - ACQUISITION D'UNE MAISON 9 QUAI DE PORTILLON - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Mme QUINTON
22_05_16_006 CDC HABITAT - EMPRUNT DE 332 651 €AUPRES DU CREDIT AGRICOLE - ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS 46-50 RUE DE LA REPUBLIQUE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Mme QUINTON
ARCHIVES MUNICIPALES - PATRIMOINE
22_05_16_007 RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'ANCIENNE ABBAYE DE MARMOUTIER AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
M. RENAUD
22_05_16_008 PROGRAMME DE RECHERCHES DE MARMOUTIER 2022
M. RENAUD
22_05_16_009 SITE DE MARMOUTIER - PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2022
M. RENAUD
FINANCES
22_05_16_019 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2021
M. PETIT
22_05_16_028 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT RELATIF A LA TRANSITION ECOLOGIQUE AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
M. COHEN
22_05_16_027 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE CONSERVATOIRE ET LE MUSEE DES BEAUX ARTS
M. DUPIN
22_05_16_026 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES PISCINES
M. THOMAS
22_05_16_025 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA REFECTION DES TERRAINS N°11 ET N°12 ET LE REAMENAGEMENT D'UN VESTIAIRE AUCOMPLEXE SPORTIF DE LA VALLEE DU CHER
M. THOMAS
22_05_16_024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA RESTRUCTURATION DU STADE DE LA CHAMBRERIE (TRANCHE 1)
M. THOMAS
22_05_16_023 TARIFS MUNICIPAUX 2022 - MODIFICATIONS
M. MINIOU
22_05_16_022 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2021
M. MINIOU
22_05_16_021 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - AFFECTATION DES RESULTATS 2021
Mme SAVOUREY
22_05_16_020 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - AFFECTATIONDES RESULTATS 2021
M. DUPIN
22_05_16_010 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION DE 2021
M. PETIT
22_05_16_018 BILAN 2021 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Mme SAVOUREY
22_05_16_017 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF DE 2021
M. MINIOU
22_05_16_016 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE ADMINISTRATIF DE 2021
Mme SAVOUREY
22_05_16_015 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF DE 2021
M. DUPIN
22_05_16_014 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF DE 2021
M. PETIT
22_05_16_013 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION DE 2021
M. MINIOU
22_05_16_012 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE DE GESTION DE 2021
Mme SAVOUREY
22_05_16_011 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE DE GESTION DE 2021
M. DUPIN
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE
22_05_16_029 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022
Mme REYNAUD
TRANSPARENCE - AMELIORATION DE L'ACTION PUBLIQUE
22_05_16_030 ADOPTION DU PLAN D'ACTION DE TMVL ET DES COMMUNES MEMBRES SUITE A LA MISSION "5G, PARLONS-EN !" - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE AU COMITE DE SUIVI
M. MARTIN
RESSOURCES HUMAINES
22_05_16_031 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme WANNEROY
22_05_16_032 MODE DE SCRUTIN RETENU PAR LACOLLECTIVITE DANS LE CADRE DE SELECTIONS PROFESSIONNELLES RELATIVES AU RENOUVELLEMENT GENERAL DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURS
Mme WANNEROY
22_05_16_033 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL DE LA VILLE DE TOURS
Mme WANNEROY
22_05_16_034 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTSDU PERSONNEL ET INSTITUTION DUPARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DE LAFORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DESANTE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DETRAVAIL
Mme WANNEROY
22_05_16_035 RATTACHEMENT DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU CCAS A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DE LA VILLE DE TOURS ET CREATION D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE COMMUNE ENTRE LA VILLE DE TOURS, LE CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES
Mme WANNEROY
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
22_05_16_036 FORET DE LARCAY - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme SAVOUREY
22_05_16_037 ZI DE LA LIODIERE A JOUE-LES-TOURS - ACQUISITION D'UN HANGAR AUPRES DES ETABLISSEMENTS LE BERRE
Mme SAVOUREY
22_05_16_038 DECLASSEMENT ET CESSION DE LA PARCELLE CV 275 RUE CHRISTOPHE COLOMB A MONSIEUR ET MADAME FARCHI
Mme SAVOUREY
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
22_05_16_039 SOLIDARITE AVEC LA POPULATION UKRAINIENNE - DON AU FONDS D'ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO)
M. DUPIN
ACTION SOCIALE - SANTE
22_05_16_040 CONTRAT TERRITORIAL D'ACCUEIL ETD'INTEGRATION DES REFUGIES - APPEL AMANIFESTATION D'INTERET -EXPERIMENTATION D'UN PROJET PARENTALITE EN DIRECTION DES PRIMO-ARRIVANTS ET DES REFUGIES
Mme QUINTON
TRANSITION DES MOBILITES - CIRCULATION -STATIONNEMENT
22_05_16_041 ADHESION A L'ASSOCIATION « RUE DE L'AVENIR » - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
Mme GALLOT-LAVALLEE
22_05_16_042 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX
Mme GALLOT-LAVALLEE
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES RISQUES
22_05_16_043 CONCOURS ANNUEL DES JARDINS FAMILIAUX - APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT
Mme HAAS
M. LE MAIRE
22_05_16_044 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
M. le Maire
22_05_16_045 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire