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Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 mai 2018
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
M. LE MAIRE
1 - DETERMINATION DES MOYENS ALLOUES AUX GROUPES D'ELUS - MODIFICATION
Monsieur le Maire
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
2 - DISPOSITIF DE CONTRACTUALISATION ETATCOLLECTIVITES TERRITORIALES DIT DE CAHORS.
Mme MILLOT
3 - ADHESION A L'AGENCE FRANCE LOCALE
Mme MILLOT
4 - REFINANCEMENT DE LA DETTE
Mme MILLOT
5 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°2
Mme MILLOT
6 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT.
Mme MILLOT
7 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - DUREES D'AMORTISSEMENT ET FIXATION D'UN SEUIL UNITAIRE POUR LES BIENS DE FAIBLE VALEUR
Mme MILLOT
8 - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLET) ET DES MONTANTS DES CHARGES TRANSFEREES.
Mme MILLOT
9 - TARIFS MUNICIPAUX 2018 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
Mme MILLOT
10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2018
Mme MILLOT
11 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNTS DE 1 856 774 EUROS ET DE 561 119 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION GALILEE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
12 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 245 640 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION DORGELES - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
13 - SEM MARYSE BASTIE - EMPRUNT DE 2 876 346 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION PINGUET GUINDON - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
14 - SEM MARYSE BASTIE - EMPRUNT DE 1 928 938 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION COLOMBIER - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
15 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER - QUARTIER DES DEUX LIONS - COMPTERENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31/12/2016 ET AU 31/12/2017 - AVENANT N° 27 AU TRAITE.
Mme MILLOT
CCAS, DEMOCRATIE LOCALE, VIE ASSOCIATIVE ET SYSTEMES D'INFORMATION
16 - REFORME DE LA DEMOCRATIE PARTICIPATIVE - DENOMINATION, DELIMITATION, COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DES CONSEILS DE QUARTIER
Mme NICOLAY CABANNE
17 - AVENANT 1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT DANS LES DOMAINES INFORMATIQUE ET DES TELECOMMUNICATIONS POUR ADHESION DE TROIS COMMUNES ET INTEGRATION DE NOUVEAUX SERVICES
Mme NICOLAY CABANNE
ADMINISTRATION GENERALE, ETAT CIVIL, AFFAIRES JURIDIQUES, PROXIMITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
18 - ACCORD DE RECIPROCITE POUR LES TAXIS MISE A JOUR DE LA CONVENTION
M. LEBRETON
AFFAIRES DOMANIALES
19 - ECOLE DES DEUX LIONS - ACQUISITION DE DEUX PARCELLES AUPRES DE LA SET
Mme MILLOT
20 - ZAC DU PLESSIS A LA RICHE - CESSION DE DEUX PARCELLES A LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF DU PLESSIS
Mme MILLOT
21 - 14 BOULEVARD PREUILLY - AVENANT AU BAIL EMPHYTHEOTIQUE DU 29/12/2000 AVEC L'AFPP
Mme MILLOT
CULTURE ET COMMUNICATION
22 - ANNEE BALZAC - MUSEE DES BEAUX-ARTS - EXPOSITION MONUMENTAL BALZAC, PETITE HISTOIRE DES MONUMENTS A UN GRAND ECRIVAIN - COMMANDE D'UNE OEUVRE CONTEMPORAINE - INDEMNITES DES ARTISTES
Mme BEUZELIN
23 - GRAND THEATRE DE TOURS - ORCHESTRE SYMPHONIQUE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE - TOURS - CONVENTION DE MISSIONS POUR L'ORCHESTRE REGIONAL AU TITRE DE L'ANNEE 2018 ENTRE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
24 - GRAND THEATRE DE TOURS - ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - CONVENTION 2018 ENTRE LE DEPARTEMENT D'INDRE-ETLOIRE ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
25 - PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU MUSEE DU COMPAGNONNAGE 2018 - 2023
Mme BEUZELIN
26 - JEU DE PAUME AU CHATEAU DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION JEU DE PAUME POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 2019 AU 31 DECEMBRE 2021
Mme BEUZELIN
27 - ADHESION VILLE DE TOURS A SCEN'O CENTRE DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE
Mme BEUZELIN
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
28 - LOGEMENT - CESSION PAR TOURS HABITAT DE CINQUANTE-DEUX LOGEMENTS COLLECTIFS LA MILLETIERE - 1 ET 6 ALLEE JEAN COCTEAU A TOURS - AVIS DE LA COMMUNE
Mme SCHALK-PETITOT
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
29 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
30 - FORET DE PREUILLY - CONCESSION DU DROIT DE CHASSE AU SANGLIER ET AUTRES ANIMAUX NUISIBLES - ATTRIBUTION ET AUTORISATION D'ENCAISSER
Mme LE SOUËF
31 - ESPACES VERTS DES RIVES DU CHER - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE PRESTATION D'ENTRETIEN - ADHESION DE LA VILLE.
Mme LE SOUËF
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
32 - GS JEAN DE LA FONTAINE - RESTRUCTURATION DE L'ECOLE (2EME PHASE) - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE ET ELECTION DU JURY
Mme DARNET MALAQUIN
33 - JEUNESSE - DISPOSITIF ENVIE D'AGIRPROJETS JEUNES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE D'INDRE-ET-LOIRE
Mme DARNET MALAQUIN
34 - RENOUVELLEMENT DU FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL D'INDRE-ET-LOIRE
Mme DARNET MALAQUIN
35 - MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA PETITE ENFANCE
Mme DARNET MALAQUIN
36 - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS - RESTAURATION SCOLAIRE (RS) ET ETUDE SURVEILLEE (ES) ACCUEIL DE LOISIRS (ALSH) ET ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN ET DU SOIR (AEMS)
Mme DARNET MALAQUIN
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIE, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE ET RESEAUX, PROPRETE URBAINE ET COLLECTE DES DECHETS
37 - REAMENAGEMENT DES DOUCHES DU DEPOT VOIRIE DE ST FRANCOIS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURS A TMVL POUR UNE MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE
M. DROINEAU
38 - CARACTERISATION ET TRAITEMENT DE LA PROBLEMATIQUE AMIANTE DANS LES SOLS DE L'ILE AUX VACHES - CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURS A TMVL POUR UNE MISSION DE CONDUITE D'OPERATION
M. DROINEAU
RELATIONS INTERNATIONALES ET RAYONNEMENT
39 - FESTIVITES MARTINIENNES 2018
M. TEBALDI
40 - ANNEE BALZAC 2019 - RECHERCHE DE MECENAT ET PARTENARIATS
M. TEBALDI
POLITIQUE DE LA VILLE ET REUSSITE DES QUARTIERS
41 - POLITIQUE DE LA VILLE - CREATION DE DEUX CONSEILS CITOYENS SUR LES QUARTIERS FONTAINES ET ROCHEPINARD
Mme ZAZOUA-KHAMES
42 - POLITIQUE DE LA VILLE - BILAN DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE 2017
Mme ZAZOUA-KHAMES
SPORTS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES
43 - SPORT SANTE- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE TOURS
M. HEREAU
44 - FAIRE DU SPORT A TOURS - CREATION D'UNE NOUVELLE OFFRE D'ACTIVITE D'EVEIL SPORTIF POUR LES 4/6 ANS
M. HEREAU
45 - COMITE D'ORGANISATION DES 10 ET 20 KM DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LES COURSES A ORGANISER EN 2018, 2019 ET 2020.
M. HEREAU
M. LE MAIRE
46 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire
Conseil municipal en différé