Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2015
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
DIRECTION GENERALE
1 - DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ET AU PREMIER-ADJOINT, EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE L'ARTICLE L.2122-23 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 5 MAI 2014.
M. le Maire
2 - COMMISSIONS MUNICIPALES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 1 DU CONSEIL DU 5 MAI 2014 - ECOLES ELEMENTAIRES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 10 DU 26 MAI 2014.
M. le Maire
3 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE.
M. le Maire
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
4 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2015 - DECISION MODIFCATIVE N°4.
Mme AMIOT
5 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - DECISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2015
Mme AMIOT
6 - TOUR(S)HABITAT - ECOQUARTIER MONCONSEIL - BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE AU 15 SEPTEMBRE 2015.
Mme AMIOT
7 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 643 659 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION ELISE DREUX - REHABILITATION DE 30 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
8 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 834 905 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE SANITAS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
9 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 926 607 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DU BATIMENT 50 DE LA RESIDENCE SANITAS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
10 - SA D'HLM NOUVEAU LOGIS CENTRE LIMOUSIN - VENTE DE PATRIMOINE SITUE 6-8 RUE ANDRE CHENIER - AVIS DE LA VILLE QUANT AU MAINTIEN DE LA GARANTIE POUR LES EMPRUNTS SOUSCRITS LORS DE LA CONSTRUCTION.
Mme AMIOT
11 - CESSIONS D'ACTIFS - MISE EN VENTE DE MATERIELS REFORMES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme AMIOT
12 - ADMISSIONS EN NON VALEURS 2015 PROPOSEES PAR LE COMPTABLE PUBLIC - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS DES RESTES A RECOUVRER SUR CREANCES DOUTEUSES.
Mme AMIOT
13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2015 - COMPLEMENT.
Mme AMIOT
14 - SUBVENTIONS DE RAVALEMENT DANS LES SECTEURS ANCIENS - DEFINITION DE NOUVELLES MODALITES D'ATTRIBUTION
Mme AMIOT
15 - ORGANISATION D'UN AUDIT DES ACHATS - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE DE TOURS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme AMIOT
16 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS, LA VILLE DE JOUE-LES-TOURS ET TOUR(S) PLUS POUR LA MISE EN PLACE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - MAINTENANCE, REPARATION ET MODIFICATION DES CARREFOURS A FEUX DE LA LIGNE DE TRAMWAY
M. MASSOT
17 - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS ET LA VILLE DE TOURS POUR LES INSPECTIONS ET DIAGNOSTICS DES OUVRAGES D'ART
M. DROINEAU
18 - ACTIVITES DES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES DONT LA VILLE DE TOURS EST ACTIONNAIRE - RAPPORTS SUR L'ACTIVITE DE L'ANNEE 2014 - SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME.
M. BOUCHET
19 - SEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2016 - APPROBATION DES TARIFS 2016.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
20 - SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE (SEMITRAT) - DISSOLUTION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
M. MASSOT
RESSOURCES HUMAINES
21 - MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE CONTROLE ALLEGE DE DEPENSES EN PARTENARIAT ENTRE L'ORDONNATEUR ET LE COMPTABLE PUBLIC
M. CHEVTCHENKO
22 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
M. CHEVTCHENKO
URBANISME, HABITAT, AMENAGEMENTS URBAINS
23 - RUE DE CHATENAY - ACQUISITION DE LA PARCELLE AM 469 (113 M²) A LA S.A.R.L. VALEUR PLUS CENTRE
Mme AMIOT
24 - 63 AVENUE DE PONT CHER - CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme AMIOT
25 - 16 A 26 ALLEE JEAN ASSOLANT - CESSION DE LA PARCELLE AS 705 (43 M²) A LA S.N.I. GRAND OUEST
Mme AMIOT
26 - RUE DU GENERAL FERRIE - CESSION DE LA PARCELLE BV 525 (10 M²) A TOUR(S) HABITAT
Mme AMIOT
CULTURE, ARCHIVES ET PATRIMOINE
27 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - ATTRIBUTION DES BOURSES AU MERITE AUX ELEVES DIPLOMES DU CRR - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016
Mme BEUZELIN
28 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LYCÉE ALBERT BAYET ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
29 - MUSÉE DES BEAUX-ARTS - EXPOSITION MARTIN DE TOURS, LE RAYONNEMENT DE LA CITE - DEMANDE DE SUBVENTIONS
Mme BEUZELIN
30 - PROMOTION DES MUSEES DE TOURS - CONVENTION VILLE DE TOURS-PIRATES DE LOIRE
Mme BEUZELIN
31 - JEU DE PAUME AU CHATEAU DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION JEU DE PAUME POUR LA PERIODE DU 21 NOVEMBRE 2015 AU 31 DECEMBRE 2018
Mme BEUZELIN
32 - VILLE D'ART ET D'HISTOIRE DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE (DRAC CENTRE) POUR LE DEPLOIEMENT DE L'APPLICATION NUMERIQUE GEOMOTIFS
Mme AMIOT
SPORTS
33 - EDUCATION PAR LE SPORT - CONVENTIONS DE PARTENARIATS AVEC LE CHRU - NATATION MATERNITE ET PSYCHIATRIE ET L ECOLE DE LA 2EME CHANCE
M. DATEU
34 - KIT DE ROLLER HOCKEY MOBILE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE, DU DEPARTEMENT D'INDRE-ETLOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
M. DATEU
COMMERCE ET ARTISANAT
35 - COMMERCE - ANIMATIONS COMMERCIALES DE FIN D'ANNEE - ANNEE 2015
Mme BALLESTEROS
36 - COMMERCE - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE - ANNEE 2016
Mme BALLESTEROS
POLITIQUE DE LA VILLE, SOLIDARITES
37 - LOGEMENT PARC PSR (PROGRAMME SOCIAL DE RELOGEMENT) - RESERVATION A LA VILLE DE TOURS - CONVENTION AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TOURS(S)HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE PAR MONSIEUR LE MAIRE
Mme SCHALK-PETITOT
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
38 - SIGNATURE DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DE DEVELOPPEMENT ET D'EXPLOITATION DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE AUX TARIFS REGLEMENTES
M. DROINEAU
COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONVENTIONS DIVERSES
39 - PROJET DE RAPPORT DE MUTUALISATION - AVIS DE LA COMMUNE
M. CHEVTCHENKO
40 - PRESENTATION DU PROJET DE SCHEMA DE COOPERATION INTERCOMMUNALE ELABORE PAR LE PREFET - AVIS DE LA COMMUNE.
M. le Maire
RESEAUX, INFRASTRUCTURES, INFORMATIQUE, TELEPHONIE
41 - CONVENTION ENTRE ORANGE ET LA VILLE DE TOURS POUR L'INSTALLATION, LA GESTION, L'ENTRETIEN ET LE REMPLACEMENT DE LIGNES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT EN FIBRES OPTIQUES
M. CHEVTCHENKO
42 - CONVENTION CADRE ENTRE ORANGE ET LA VILLE DE TOURS RELATIVE A L'ENFOUISSEMENT DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. DROINEAU