Présentation du projet européen ISO 50 000 & 1 - SEAPS
M. MASSOT
ADMINISTRATION GENERALE
1 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.
M. le Maire
URBANISME, AMENAGEMENT ET HABITAT
2 - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE TOURS - PRESCRIPTION DE LA REVISION.
Mme AMIOT
3 - HABILITATION DONNEE AU MAIRE POUR DEPOSER CERTAINES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME
M. DROINEAU
FINANCES
4 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°1.
Mme AMIOT
5 - TOUR(S)HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - EMPRUNT DE 3 000 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE CENTRE AFIN DE FINANCER LE PORTAGE FONCIER DE L'OPERATION LYCEE SAINTEMARGUERITE SITUE 84-86 AVENUE DE GRAMMONT A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
6 - LOGIOUEST - S.A. D'H.L.M. - GROUPE POLYLOGIS - EMPRUNT DE 3 778 847 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION DE 33 LOGEMENTS SOCIAUX AVENUE MARCEL MERIEUX A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
7 - LBA LES BRUYERES ASSOCIATION - EMPRUNT DE 7 500 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION ET LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE MA MAISON DE 90 LOGEMENTS EN PRET LOCATIF SOCIAL - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
8 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS - ANNEE 2015
Mme AMIOT
9 - CESSIONS D'ACTIFS - MISE EN VENTE DE MATERIELS REFORMES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme AMIOT
10 - REGIE DE RECETTES HORODATEURS - DECHARGE DE RESPONSABILITE ET REMISE GRACIEUSE
Mme AMIOT
11 - SAEM TOURS EVENEMENTS - MODIFICATION STATUTAIRE - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
M. BOUCHET
12 - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE FOURNITURES ET DE SERVICES ET LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LES DOMAINES DE L'INFORMATIQUE ET DES TELECOMMUNICATIONS POUR LES ANNEES 2014 A 2016 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT - ADHESION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
M. CHEVTCHENKO
13 - FOURNITURE DE MATERIEL BUREAUTIQUE (MICRO-ORDINATEURS, IMPRIMANTES ET PERIPHERIQUES) - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES DE DRUYE, PARCAY-MESLAY, JOUE-LES-TOURS, LA RICHE, FONDETTES, TOURS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme AMIOT
14 - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE DOMAINE DE L'ENERGIE
M. DROINEAU
RESSOURCES HUMAINES
15 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
M. CHEVTCHENKO
POLITIQUE DE LA VILLE, SOLIDARITES
16 - POLITIQUE DE LA VILLE - PREMIERE TRANCHE DES ACTIONS 2015 DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Mme ZAZOUAKHAMES
17 - CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET PÔLE EMPLOI POUR LA PERIODE 2015-2017
M. COULON
CULTURE ET PATRIMOINE
18 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU CONSERVATOIRE POUR L'ORGANISATION D'UN SPECTACLE DE DANSE
Mme BEUZELIN
19 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOURS MODE D'EMPLOI - ACCUEIL D'UNE RESIDENCE D'ARTISTE DANS LE CADRE D'UNE COLLABORATION AVEC LA VILLE DE PORTO
Mme BEUZELIN
20 - CREATION DU LABEL RAYONS FRAIS - SOUTIEN DE LA VILLE DE TOURS A LA CREATION ET A LA DIFFUSION ARTISTIQUE SUR LE TERRITOIRE
Mme BEUZELIN
21 - MUSEE DES VINS DE TOURAINE - RETRAIT DU LABEL MUSEE DE FRANCE.
Mme BEUZELIN
COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONVENTIONS DIVERSES
22 - CONVENTION DE FORMATION COMMUNE ET DE MISE A DISPOSITION DE SITE DE MANOEUVRE - SDIS 37
M. LEBRETON
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
23 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION (PGRI) DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE POUR LA PERIODE 2016-2021
M. CHEVTCHENKO
24 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE ET SON PROGRAMME DE MESURES, POUR LA PERIODE 2016-2021
M. CHEVTCHENKO
25 - AUTORISATION DONNEE A LA SET DE PARTICIPER A LA CREATION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE VISANT A PRODUIRE DE L'ELECTRICITE SUR LE BARRAGE DE ROCHEPINARD
M. MASSOT
26 - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°19 AU CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE CONCLU AVEC DALKIA POUR LE LOT 1 ET AVENANT N°20 POUR CELUI CONCLU AVEC IDEX POUR LE LOT 2
M. DROINEAU
27 - PROGRAMME GENERAL DE TRAVAUX, AMENAGEMENTS ET INSTALLATIONS DANS LES ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS - HABILITATION DONNEE AU MAIRE POUR DEPOSER LES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME
Mme LE SOUËF
28 - PARCS PUBLICS DE STATIONNEMENT DE LA VILLE - AVENANT N°10 A LA CONVENTION D'EXPLOITATION DES PARCS PUBLICS DE LA VILLE DE TOURS DU 1ER AOUT 1990 - AVENANT N°8 A LA CONVENTION POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU PARC ANATOLE FRANCE DU 15 FEVRIER 2000 - TARIFICATION AU QUART D'HEURE.
M. MASSOT
29 - FOURRIERE ANIMALE - PROROGATION DE LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DE TOURS PAR LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA) - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DU 20 FEVRIER 1984 PASSEE ENTRE LA SPA ET LA VILLE DE TOURS.
M. de GERMAY
SPORTS
30 - CLUBS RESIDENTS - PRESENTATION D'UN NOUVEAU DISPOSITIF POUR L'OCCUPATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES
M. DATEU
31 - ANIMATIONS ET PROMOTION DU SPORT - APPEL A PROJET - LANCEMENT DU DISPOSITIF
M. DATEU
32 - ACQUISITION DE MATÉRIELS SPORTIFS - DEMANDES DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE ET A LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DES BESOINS DES COLLEGES ET LYCEES
M. DATEU
33 - SPORT'OUVERTES 2015 - CONDITIONS D'ACCES DES PROFESSIONNELS DU SECTEUR ECONOMIQUE
M. DATEU
INFORMATIQUE, TELEPHONIE, RESEAUX, INFRASTRUCTURES
34 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS, FREE MOBILE ET TOUR(S)PLUS - DEFINITION DES TRAVAUX DE MUTUALISATION DE CHEMINS DE CABLES ET D'ETANCHEITE SUR LE CHATEAU D'EAU DE LA PETITE ARCHE
M. CHEVTCHENKO
35 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DANS LE CADRE DE LA MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS PERMETTANT LE DEPLOIEMENT DE LEURS INFRASTRUCTURES - MODIFICATIONS DE L'ARTICLE 8 - DISPOSITIONS FINANCIERES ET COMPTABLES
M. CHEVTCHENKO
36 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES NUES ET D'INFRASTRUCTURES - MODIFICATION DE L'ARTICLE 5 - CONDITIONS FINANCIERES DE MISE A DISPOSITION
M. CHEVTCHENKO