Installation de Monsieur Nicolas GAUTREAU dans ses fonctions de Conseiller Municipal
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
DIRECTION GENERALE
1 - CONSEIL MUNICIPAL - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 1 DU 26 MAI 2014.
M. le Maire
2 - DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIFFERENTES COMMISSIONS MUNICIPALES ET ORGANISMES DIVERS.
M. le Maire
3 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE
M. le Maire
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
1 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2016 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES.
M. le Maire
2 - MISE EN VENTE DE MATERIELS REFORMES -AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme AMIOT
3 - PASSATION DES MARCHES PUBLICS ET ACCORDS CADRES - PROCEDURE ADAPTEE DE LA VILLE DE TOURS
Mme AMIOT
4 - MISE EN PLACE DU TITRE INTERBANCAIRE DE PAIEMENT AU FORMAT SEPA - CONVENTION AVEC LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
Mme AMIOT
5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2016 - ATTRIBUTIONS PARTIELLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016
Mme AMIOT
6 - SEM MARYSE BASTIE - AUGMENTATION DE CAPITAL SOCIAL PAR INCORPORATION DE RESERVES ET DE PRIMES DE FUSION ET D'EMISSION.
Mme SCHALK-PETITOT
RESSOURCES HUMAINES
1 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO
2 - DISPOSITIF D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE
M. CHEVTCHENKO
URBANISME, HABITAT, AMENAGEMENTS URBAINS
1 - HAUT DE LA RUE NATIONALE - CESSION DES TERRASSES A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (S.E.T.)
Mme AMIOT
2 - AVENUE DU BOIS AUBRY / AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN TRONCON DE L'AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - MISE A L'ENQUETE PUBLIQUE.
M. DROINEAU
3 - AVENUE DU BOIS AUBRY/ AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - CESSION D'EMPRISES A LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE
Mme AMIOT
4 - APPROBATION DU REGLEMENT DU SERVICE MUNICIPAL DE L'EAU POTABLE.
M. DROINEAU
5 - APPROBATION D'UN MODELE DE CONVENTION D'ETABLISSEMENT D'UNE AUTORISATION DE PASSAGE DE CANALISATION PUBLIQUE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE.
M. DROINEAU
6 - APPROBATION DES SCHEMAS DIRECTEUR ET DE DISTRIBUTION EN EAU POTABLE DE LA VILLE DE TOURS.
M. DROINEAU
CULTURE, ARCHIVES ET PATRIMOINE
1 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION CENTRE DE PRATIQUES VOCALES ET INSTRUMENTALE EN REGION CENTRE, LA VILLE DE MONTLOUIS SUR LOIRE ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION EVERY SING
Mme BEUZELIN
2 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, LE VPK, ACTED ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION D'UN ATELIER DE LECTURE CONTEMPORAINE
Mme BEUZELIN
3 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PETIT FAUCHEUX, JAZZ A TOURS ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT DE GUILLAUME DE CHASSY ET NOEMI WAYSFELD
Mme BEUZELIN
4 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS
Mme BEUZELIN
5 - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE -MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOURS ET DE SA BIBLIOTHEQUE
Mme BEUZELIN
6 - MUSEE DES VINS DE TOURAINE - RADIATION DE PIECE DE L'INVENTAIRE - AFFECTATION DE PIECES AU MUSEE DU COMPAGNONNAGE
Mme BEUZELIN
7 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS ET LE CNRS
Mme AMIOT
8 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'ANCIENNE ABBAYE DE MARMOUTIER AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
Mme AMIOT
SPORTS
1 - COURSE CYCLISTE INTERNATIONALE PARIS-TOURS - EDITION 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
M. DATEU
2 - SPORT'OUVERTES 2016 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS - CONDITIONS D'ACCUEIL
M. DATEU
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
1 - SOCIETE FAIVELEY SITE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS - DEMANDE DE REGULARISATION DE CERTAINES ACTIVITES ET D'AUTORISATION D'EXPLOITER AU TITRE DE LA REGLEMENTATION DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. de GERMAY
2 - PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. de GERMAY
COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONVENTIONS DIVERSES
1 - AVIS SUR DOSSIER DE CONCERTATION D'AVANT-PROJET DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRI) DU VAL DE TOURS - VAL DE LUYNES
M. CHEVTCHENKO
2 - CONVENTION DE PARTENARIAT MINISTERE DE LA DEFENSE/VILLE DE TOURS.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
3 - REALISATION DE LA PREMIERE LIGNE DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE - AVENANT 1 DE LA CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION ET D'AFFECTATION CONCLUE ENTRE LE SITCAT, LA VILLE DE TOURS, LA VILLE DE JOUE LES TOURS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
M. DROINEAU
4 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 -MODIFICATIONS STATUTAIRES - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. DROINEAU
5 - ENTENTE INTERCOMMUNALE - CONVENTION POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE LA RICHE DEPUIS LE RESEAU DE LA VILLE DE TOURS - VENTE D'EAU EN GROS.
M. DROINEAU
6 - STADE DES TOURETTES A TOURS NORD -PROJET D'AMENAGEMENT DU TERRAIN N°2 AVEC REVETEMENT EN GAZON SYNTHETIQUE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS.
M. DATEU
RESEAUX, INFRASTRUCTURES, INFORMATIQUE, TELEPHONIE
1 - DEFINITION DU CADRE DE LA MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS PERMETTANT L'EXPLOITATION DU RESEAU CABLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA SOCIETE NUMERICABLE
M. CHEVTCHENKO