Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2014
ADMINISTRATION GENERALE
1 - COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - MODIFICATION DE LA COMPOSITION
Mme AMIOT
2 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire
FINANCES
3 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2014 - DECISION MODIFICATIVE N°5.
Mme AMIOT
4 - BUDGET PRIMITIF 2015 - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE.
Mme AMIOT
5 - GESTION DE TRESORERIE - RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE.
Mme AMIOT
6 - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2015
Mme AMIOT
7 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2015 - ATTRIBUTIONS PARTIELLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015.
Mme AMIOT
8 - DEMANDES DE REMISES GRACIEUSES DE DETTES
Mme AMIOT
9 - FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS - DEMANDES DE PARTICIPATIONS FINANCIERES AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
Mme AMIOT
10 - SEM MARYSE BASTIE - EMPRUNTS GARANTIS - ABROGATION DE DELIBERATIONS MUNICIPALES
Mme AMIOT
11 - TOUR(S)HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - EMPRUNT DE 2 200 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE AFIN DE FINANCER LA POURSUITE DE L'AMENAGEMENT DE LA ZAC (ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE DE MONCONSEIL) - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100 %
Mme AMIOT
12 - SAEM TOURS EVENEMENTS - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2015 - APPROBATION DES TARIFS 2015
M. le Maire
13 - SEM POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2015 - APPROBATION DES TARIFS 2015
Mme GARANGER-ROUSSEAU
14 - SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2015 - APPROBATION DES TARIFS 2015
Mme BALLESTEROS
RESSOURCES HUMAINES
15 - ETAT DES MISES A DISPOSITIONS DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
M. CHEVTCHENKO
16 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMMINISTRATIVE DU PERSONNEL
M. CHEVTCHENKO
17 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 11 JANVIER 2005 CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS
M. CHEVTCHENKO
18 - ETAT DES CONCESSIONS DE LOGEMENTS DE FONCTION ATTRIBUES A CERTAINS FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
M. CHEVTCHENKO
19 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 22 MARS 2011 CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOURS-ANGERS-LE MANS POUR LA GESTION A TITRE PAYANT DE SON PERSONNEL EXERÇANT SUR LE SITE DE TOURS PAR LES SERVICES DE MEDECINE PREVENTIVE, DE PREVENTION PROFESSIONNELLE ET LE SERVICE SOCIAL DE LA VILLE DE TOURS
M. CHEVTCHENKO
20 - AVENANT N°5 A LA CONVENTION EN DATE DU 10 DECEMBRE 2007 RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURS AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)
M. CHEVTCHENKO
EDUCATION, ENFANCE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET SOLIDARITE
21 - GESTION D'ACTIONS D'ANIMATION SOCIALE ET D'ACTIONS SOCIOCULTURELLES SUR LE QUARTIER DES RIVES DU CHER - RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION « VIVRE ENSEMBLE AUX RIVES DU CHER» POUR LES ANNEES 2015, 2016, 2017, 2018.
Mme SCHALK-PETITOT
22 - GESTION D'ACTIONS D'ANIMATION SOCIALE ET D'ACTIVITES SOCIOCULTURELLES SUR LES TERRITOIRES SUD CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA FEDERATION LEO LAGRANGE TOURS OUEST AVENANT N° 7
Mme SCHALK-PETITOT
23 - POLITIQUE DE LA VILLE - AVENANT N°4 DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Mme ZAZOUA-KHAMES
CULTURE ET PATRIMOINE
24 - DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - DEPOT D'UNE OEUVRE D'OLIVIER DEBRE A L'HOTEL DE VILLE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'UNIVERSITE
Mme BEUZELIN
25 - DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2014-2017 ENTRE LE CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE OLIVIER DEBRE, L'ETAT (DRAC CENTRE), LA REGION CENTRE, LE DEPARTEMENT, L'AGGLOMERATION ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
26 - DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - CONVENTION TRIENNALE 2014 2016 ENTRE LA COMPAGNIE OFF, L'ETAT (DRAC CENTRE), LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
27 - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS TOURS ANGERS LE MANS - AVENANT N°2 PORTANT CONTRIBUTIONS 2015 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2012, 2013 AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'ANGERS LOIRE METROPOLE, LA VILLE DU MANS ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
28 - MUSEE DES BEAUX ARTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE TOURS (CHRU) ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
29 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - DON D'UNE STATUE - CONTRAT DE CESSION D UNE OEUVRE MATERIELLE ET DES DROITS D EXPLOITATION NON COMMERCIALE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET M. ET MME CLIGMAN
Mme BEUZELIN
30 - MUSEE DES BEAUX ARTS - RESTAURATION DE DESSINS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L ETAT (DRAC CENTRE) ET DU CONSEIL REGIONAL
Mme BEUZELIN
31 - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - EXPOSITION TEMPORAIRE PLUS VRAI QUE NATURE ETE 2015 AU PRINTEMPS 2016 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT (DRAC CENTRE)
Mme BEUZELIN
32 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE CHRISTIAN POMMARD ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT DE L'ORCHESTRE BERLIOZ
Mme BEUZELIN
33 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PETIT FAUCHEUX, JAZZ A TOURS ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT DE GUILLAUME DE CHASSY, CHRISTOPHE MARQUET ET ANDY SHEPPARD
Mme BEUZELIN
34 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS
Mme BEUZELIN
35 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LE PETIT FAUCHEUX ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION DE DEUX CONCERTS
Mme BEUZELIN
36 - GRAND THEATRE DE TOURS - ACTIVITES LYRIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION DES AMIS DU CENTRE LYRIQUE DE TOURS ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
37 - GRAND THEATRE DE TOURS - ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DES PARTENAIRES MEDIA
Mme BEUZELIN
38 - CINEMATHEQUE - ACHAT D'OUVRAGES SUR L'HISTOIRE DU FESTIVAL DE COURT METRAGE DE TOURS
Mme BEUZELIN
COOPERATION INTERCOMMUNALE : GROUPEMENTS DE COMMANDES - CONVENTIONS DIVERSES…
39 - TRANSFERT D'EAU POTABLE ENTRE LE RESEAU DE SAINT-AVERTIN ET LE RESEAU DE LA VILLE DE TOURS - CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ETUDE ET LA REALISATION DES INFRASTRUCTURES - CONVENTION DE FOURNITURE D'EAU ENTRE TOURS ET SAINT-AVERTIN
M. DROINEAU
40 - CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS POUR LA GESTION DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES DE LA VILLE DE TOURS
M. DROINEAU
41 - SERVICE COMMUN DE LA PROPRETE URBAINE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme AMIOT
42 - APPROBATION DU REGLEMENT DE MISE EN COMMUN D'UNE NACELLE ELEVATRICE AUPRES DES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme AMIOT
43 - ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT APPROLYS
Mme AMIOT
44 - MODALITES D'UTILISATION D'UN VEHICULE AMPHIBIE FAUCARDEUR ET DE DEUX BARGES MOTORISEES APPARTENANT A TOUR(S)PLUS - APPROBATION DU REGLEMENT DE MISE EN COMMUN
Mme LE SOUEF
AMENAGEMENT, HABITAT, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
45 - 73 RUE DE LA CHAMBRERIE - REGULARISATION DE L'ACQUISITION DE 89 M² DE TERRAIN REFERENCE AW 342 - APPARTENANT A MADAME ET MONSIEUR COL - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2010
Mme AMIOT
46 - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANTS N°18 AU CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE CONCLU AVEC DALKIA POUR LE LOT 1 ET N°20 POUR CELUI PASSE AVEC COFELY POUR LE LOT N°3
M. DROINEAU
47 - CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A L'AGGLOMERATION AU TITRE DE L'ETUDE
M. DROINEAU
48 - PARTIE HAUTE DE LA RUE NATIONALE - REGULARISATIONS FONCIERES LIEES A LA MODIFICATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DE LA VILLE DE TOURS - DECLASSEMENT D'EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. DROINEAU
49 - MODIFICATIONS RELATIVES AUX DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES A L'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS DE FOURNITURE D'EAU DANS LES IMMEUBLES COLLECTIFS A USAGE D'HABITATION ET AU CAHIER DES CHARGES
M. DROINEAU
50 - CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2014-2018 - ACHAT DE MATERIELS DESTINES A FAVORISER UNE GESTION ECOLOGIQUE DES ESPACES VERTS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION CENTRE
Mme LE SOUEF
51 - ENTRETIEN DU BOIS DE LA CHAMBRERIE - CONVENTION DE GESTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme LE SOUEF
52 - ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SUR LE THEME DES JARDINS ET DU VEGETAL - FONDS DE CONCOURS 2015 - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS
Mme LE SOUEF
53 - COURSE CYCLISTE INTERNATIONALE PARIS-TOURS - EDITION 2015 - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA REGION CENTRE, DU DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE, ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
M. DATEU
54 - ORGANISATION DE SPORT'OUVERTES 2015 - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT (DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE), DE LA REGION CENTRE ET DU DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
M. DATEU
1 - COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - MODIFICATION DE LA COMPOSITION
Mme AMIOT