Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Examen des Voeux
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 février 2018
M. LE MAIRE
48 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire
RELATIONS INTERNATIONALES ET RAYONNEMENT
47 - ADHESION A L'INSTITUT D'ETUDES FRANCAISES DE TOURAINE
M. TEBALDI
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX,VOIRIE, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE ET RESEAUX, PROPRETE URBAINE ET COLLECTE DES DECHETS
46 - REFECTION DE LA PLACE DU PRESIDENT COTY - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOURS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
M. DROINEAU
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
45 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE - VACCINATIONS OBLIGATOIRES
Mme DARNET MALAQUIN
PREVENTION ET GESTION DES RISQUES, SECURITE CIVILE, SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE, PATRIMOINE ET ARCHIVES
44 - ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PHOTOGRAPHIES SUR LE PATRIMOINE POUR LE JEUNE PUBLIC DANS LE CADRE DE L'ANNÉE EUROPÉENNE DU PATRIMOINE CULTUREL
M. CHEVTCHENKO
URBANISME
43 - ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERREDES-CORPS - AVIS DE LA VILLE DE TOURS
Mme MILLOT
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET HANDICAP
42 - SOCIETE PAPREC RESEAU - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER DE NOUVELLES ACTIVITES SUR SON SITE DE JOUE-LES-TOURS AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.
M. de GERMAY
41 - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - APPROBATION DU PROTOCOLE LIE AU POLE DEPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE.
M. de GERMAY
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
40 - RESTAURATION DU PATRIMOINE DU JARDIN BOTANIQUE, DU PARC DU CHATEAU D'AZAYLE-FERRON - ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SUR LE THEME DE LA BIODIVERSITE - RECHERCHE DE MECENAT ET PARTENARIATS
Mme LE SOUËF
39 - PRESTATIONS ET TRAVAUX LIES AU PATRIMOINE ARBORE URBAIN ET FORESTIER - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES
Mme LE SOUËF
38 - MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE CIMETIERES ET FUNERAIRE DE LA VILLE DE TOURS AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme LE SOUËF
37 - MODALITES DE DISPONIBILITE POUR OPERATION, FORMATION ET RETARD A L'EMBAUCHE DES AGENTS TERRITORIAUX SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES
Mme LE SOUËF
36 - MESURES RELATIVES A LA GESTION DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
35 - LOGEMENT - DROIT DE RESERVATION DE LA VILLE DE TOURS - CONVENTION AVEC VALLOGIS VALLOIRE HABITAT
Mme NICOLAY-CABANNE
34 - ASSOCIATION CULTURES DU COEUR INDREET-LOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT 2018-2020
Mme BEUZELIN
ECOLOGIE URBAINE ET CADRE DE VIE, ENERGIE, TRANSPORTS, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE
33 - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANTS AUX CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE - AVENANT N°21 AVEC DALKIA ET AVENANT N°23 AVEC GDF-SUEZ ENERGIE SERVICES - COFELY.
M. MASSOT
CULTURE ET COMMUNICATION
32 - DOMAINE D'AZAY LE FERRON- PERSONNEL - VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE AU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE.
Mme BEUZELIN
31 - MUSEUM DE TOURS - PRESENTATION AU PUBLIC D'ANIMAUX VIVANTS D' ESPECES NON DOMESTIQUES - AUTORISATION D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme BEUZELIN
30 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - ADOPTION DU DEUXIEME PLAN DE RECOLEMENT DECENNAL DES COLLECTIONS DU MUSEE DES BEAUX-ARTS
Mme BEUZELIN
AFFAIRES DOMANIALES
29 - AVENUE ANDRE MAGINOT - CESSION D'UN TERRAIN NU A LA SCI FR ROUSSEAU
Mme MILLOT
28 - 87 RUE MAURICE DE TASTES - CESSION D'EMPRISES A NEXITY
Mme MILLOT
27 - RESIDENCE DU CLOS SAINT LIBERT - RESILIATION DU BAIL A CONSTRUCTION - VENTE A TOUR(S)HABITAT
Mme MILLOT
26 - BILAN 2017 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Mme MILLOT
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
25 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 460 160 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - OPERATION LA MILLETIERE EST - 6 LOGEMENTS - GARANTIE A HAUTEUR DE 50%.
23 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 975 527 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - OPERATION MILLETIERE EST - 14 LOGEMENTS - GARANTIE A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
24 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNTS DE 646 780 EUROS ET DE 82 402 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - OPERATION ELYSEE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
22 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 1 211 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REHABILITATION DE LA RESIDENCE MARESCOT - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
21 - TOURAINE LOGEMENT ESH - EMPRUNT DE 2 281 915 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - OPERATION FORUM MELIES - PARTIE 2 - GARANTIE A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
VOTE 11 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - AFFECTATION DES RESULTATS
VOTE
VOTE 9 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - AFFECTATION DES RESULTATS.
VOTE
VOTE 8 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - AFFECTATION DES RESULTATS
VOTE
VOTE 10 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - REPRISE DES RESULTATS AU BUDGET DE LA VILLE DE TOURS.
VOTE
3 - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU SITE PLACE DE LA TRANCHEE - ILOTS NORD - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 18 SEPTEMBRE 2017
Mme NICOLAY CABANNE
4 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2017.
Mme MILLOT
5 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE DE GESTION 2017.
Mme BEUZELIN
6 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE DE GESTION 2017.
M. DROINEAU
7 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION 2017.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
8 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - AFFECTATION DES RESULTATS
Mme MILLOT
10 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - REPRISE DES RESULTATS AU BUDGET DE LA VILLE DE TOURS.
M. DROINEAU
9 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - AFFECTATION DES RESULTATS.
Mme BEUZELIN
11 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - AFFECTATION DES RESULTATS
Mme GARANGER-ROUSSEAU
12 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - BUDGET PRIMITIF 2018.
Mme MILLOT
13 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - BUDGET PRIMITIF 2018.
Mme MILLOT
14 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - BUDGET PRIMITIF 2018.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
15 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION DE CREDITS DE PAIEMENT - EXERCICE 2018.
Mme MILLOT
16 - FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES D'HABITATION ET FONCIERES ET DES QUOTITES D'ABATTEMENT A LA TAXE D'HABITATION
Mme MILLOT
17 - CREATIONS MODIFICATIONS TARIFS MUNICIPAUX 2018
Mme MILLOT
18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2018
Mme MILLOT
19 - CESSION D'ACTIFS - MISE EN VENTE DE MATERIELS REFORMES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme MILLOT
20 - OPERATIONS MENEES PAR LES PERSONNES AGISSANT DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE TOURS - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES EN 2017
Mme MILLOT
M. LE MAIRE
2 - DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
Monsieur le Maire
1 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION
Monsieur le Maire