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CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
21_12_06_017 CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES EN ARCHEOLOGIE PREVENTIVE (INRAP) POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION « LE SOL ET L'IMAGE : HISTOIRES D'ARCHEOLOGIE A TOURS »
M. DUPIN
21_12_06_018 CONVENTION AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS METROPOLITAIN POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS
M. DUPIN
21_12_06_019 CONVENTION PLURIANNUELLE DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE D'AZAY-LE-FERRON AU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
M. DUPIN
M. LE MAIRE
21_12_06_037 ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
M. le Maire
21_12_06_038 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire
FINANCES
21_12_06_032 DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE
M. MINIOU
21_12_06_033 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2021 ET AVANCES DE SUBVENTIONS 2022
M. MINIOU
21_12_06_034 TARIFS MUNICIPAUX
M. MINIOU
21_12_06_035 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS -EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N° 4
M. MINIOU
21_12_06_036 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N° 4 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
M. MINIOU
TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX, BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
21_12_06_031 CONVENTION CONSTITUTIVE DU SERVICE COMMUN DE LA PROPRETE URBAINE - AVENANT N° 5
M. COHEN
ARCHIVES MUNICIPALES - PATRIMOINE
21_12_06_030 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ARCHIVES MUNICIPALES
M. RENAUD
DEMOCRATIE PERMANENTE - VIE ASSOCIATIVE
21_12_06_029 DETERMINATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D'ELUS DE LA VILLE DE TOURS - COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 9 NOVEMBRE 2020
Mme SCHALLER
RELATIONS INTERNATIONALES
21_12_06_028 MANDAT SPECIAL POUR LA REUNION FINALE DU PROJET EUROPEEN PART-HER
Mme PEREIRA-NUNES
COMMERCE - ARTISANAT
21_12_06_025 ORGANISATION DE VITILOIRE - TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE
Mme MOUSSOUNI
21_12_06_026 LANCEMENT D'UNE MARKETPLACE DEPARTEMENTALE - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOURS
M. HEMME
21_12_06_027 DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE - ANNEE 2022
M. MANZARI
RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES JURIDIQUES
21_12_06_020 MISE EN PLACE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
Mme REYNAUD
21_12_06_021 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA VILLE DE TOURS
Mme REYNAUD
21_12_06_022 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme REYNAUD
21_12_06_023 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT TRANSPORT ADAPTE DOMICILE/TRAVAIL EN COMPLEMENT DU FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Mme REYNAUD
21_12_06_024 SAEM TOURS EVENEMENTS - AVENANT 13 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES - AVENANT 5 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU PARC DES EXPOSITIONS
M. BOULANGER
DEMOCRATIE PERMANENTE - VIE ASSOCIATIVE
21_12_06_001 CREATION D'UN BUDGET PARTICIPATIF POUR LA VILLE DE TOURS
Mme SCHALLER
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE - POLITIQUES INTERGENERATIONNELLES
21_12_06_015 CONVENTION DE PARTENARIAT - PLATEFORME METROPOLITAINE DE RENOVATION DE L'HABITAT ARTEMIS - SIGNATURE PAR LA VILLE DE TOURS
Mme QUINTON
21_12_06_016 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 1 906 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE 82 LOGEMENTS - RESIDENCE LABADIE - TOURS CENTRE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
Mme DARIES
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
21_12_06_012 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER - QUARTIER DES DEUX-LIONS - ABROGATION DU CAHIER DES CHARGES DECESSION DE TERRAINS OU DE LOCATION DE TERRAINS (CCCLT)
Mme SAVOUREY
21_12_06_013 TOURS HABITAT - ECOQUARTIER MONCONSEIL - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE AU 15 SEPTEMBRE 2021
Mme SAVOUREY
21_12_06_014 PRISE A BAIL DE LOCAUX 148 AVENUE MAGINOT
Mme SAVOUREY
TRANSITION AGRO-ECOLOGIQUE
21_12_06_011 SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - APPROBATION DES TARIFS 2022 - PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2022
Mme WANNEROY
COMMERCE - ARTISANAT
21_12_06_010 SAEM TOURS EVENEMENTS - APPROBATION DES TARIFS 2022 - PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2022
M. MANZARI
FINANCES
21_12_06_008 ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES -RAPPORTS 2020 - TOURS EVENEMENTS - SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - LIGERIS - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES - TOURS VAL DE LOIRE TOURISME
M. MINIOU, M. MANZARI, Mme WANNEROY, Mme QUINTON, M. GEIGER, M. HEMME
21_12_06_009 RAPPORTS D'ACTIVITES DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC - PALAIS DES CONGRES - PARC DES EXPOSITIONS - MARCHE DE GROS ET DES TITULAIRES DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE - 2020
M. MINIOU, M. MANZARI, Mme WANNEROY, M. COHEN
SOLIDARITES - COHESION SOCIALE
21_12_06_006 JEUDIS DE LA SANTE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS, LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE, L'UNIVERSITE DE TOURS ET VYV3
Mme QUINTON
21_12_06_007 CENTRES SOCIAUX : RENOUVELLEMENTS ET PROLONGATIONS DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS
Mme QUINTON
EDUCATION - JEUNESSE - FAMILLE - ENFANCE
21_12_06_004 NUMERIQUE EDUCATIF DANS LES ECOLES DE LA VILLE DE TOURS
M. GAGNAIRE
21_12_06_005 ADHESION AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RECIA ET ABONNEMENT A L'ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL A DESTINATION DES ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
M. GAGNAIRE
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
21_12_06_002 FEMINISATION DES NOMS DE RUES
Mme PEREIRA-NUNES
21_12_06_003 DEMANDE DE CLASSEMENT DU GRAND THEATRE AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
M. DUPIN

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Conseil municipal en différé
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