Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2019
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
GRANDS PROJETS URBAINS
1 - RESULTATS DE LA DEMARCHE D'APPEL A PROJETS URBAINS INNOVANTS
Mme NGO NGII
CCAS, DEMOCRATIE LOCALE, VIE ASSOCIATIVE ET SYSTEMES D'INFORMATION
2 - CREATION D'UNE CHARTE DE LA LAICITE
Mme NICOLAY CABANNE
CULTURE ET COMMUNICATION
3 - ZAC DES CASERNES - ACQUISITION DU TERRAIN D'ASSIETTE DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE TOURS (CCNT)
Mme BEUZELIN
COMMERCE ARTISANAT, FOIRES ET MARCHES, SALONS ET FORUMS, FETES FORAINES
4 - QUARTIER MONCONSEIL - CREATION D'UN MARCHE D'APPROVISIONNEMENT GENERAL
M. CUZZONI
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
5 - CONVENTION TRIENNALE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP).
Mme LE SOUËF
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
6 - AGENCE FRANCE LOCALE - OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS - ANNEE 2020
Mme MILLOT
7 - SCALIS - EMPRUNT DE 905 465 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - OPERATION LE PATIO DES ARTS - 8 LOGEMENTS - GARANTIE A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
8 - TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 271 690 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REHABILITATION DE LA RESIDENCE BERGEONNERIE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
9 - MODALITES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS ET ACCORDS CADRES PASSES PAR LA VILLE DE TOURS
Mme MILLOT
CCAS, DEMOCRATIE LOCALE, VIE ASSOCIATIVE ET SYSTEMES D'INFORMATION
10 - DEMOCRATIE LOCALE - BILAN D'ACTIVITES DES CONSEILS DE QUARTIER 2018-2019
Mme NICOLAY CABANNE
11 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTION - ANNEE 2020 VILLE DETOURS - CENTRE COMMUNAL D'ACTIONSOCIALE
Mme NICOLAY CABANNE
12 - AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MUTUALISATION DU SYSTEME DE RADIO NUMERIQUE TETRA DU RESEAU DE TRANSPORT EN COMMUN
Mme NICOLAY CABANNE
AFFAIRES DOMANIALES
13 - PORTE DE LOIRE - ACQUISITION D'UN LOCAL - BILLETTERIE DU MUSEE DU COMPAGNONNAGE
Mme MILLOT
14 - RUE ETIENNE MARCEL - DECLASSEMENT D'UN TERRAIN DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION A LA SCI LES MAISONS BLEUES
Mme MILLOT
15 - BILAN 2019 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
CULTURE ET COMMUNICATION
16 - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION DU JEU DE PAUME (2019-2021)
Mme BEUZELIN
17 - SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES - LE PETIT FAUCHEUX - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2020-2023 ASSOCIATION - VILLE DE TOURS - ETAT - REGION CENTRE VAL DE LOIRE - DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE.
Mme BEUZELIN
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
18 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
PREVENTION ET GESTION DES RISQUES, SECURITE CIVILE, SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE, PATRIMOINE ET ARCHIVES
19 - PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE DE TOURS ET LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
M. CHEVTCHENKO
GRANDS PROJETS URBAINS
20 - ETUDE URBAINE ELARGIE SUR LE POLE GARE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS : CONVENTION D'ETUDE ET DE FINANCEMENT
Mme NGO NGII
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
21 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
Mme MILLOT
22 - TARIFS MUNICIPAUX 2020 MODIFICATION
Mme MILLOT
23 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - ANNEE 2019.
Mme LE SOUËF, M. MASSOT
24 - FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES D'HABITATION ET FONCIERES ET DES QUOTITES D'ABATTEMENT A LA TAXE D'HABITATION
Mme MILLOT
25 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2019
Mme MILLOT
26 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - BUDGET PRIMITIF 2020 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
Mme MILLOT
27 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2019
Mme BEUZELIN
28 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - BUDGET PRIMITIF 2020 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
Mme BEUZELIN
29 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2019
Mme GARANGER-ROUSSEAU
30 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - BUDGET PRIMITIF 2020 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
M. LE MAIRE
31 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire