Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2015
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Installation de Monsieur Pierre-Henry MOREAU dans ses fonctions de Conseiller Municipal
Présentation des orientations 2015 de Tours Ville numérique par M. COULON
ADMINISTRATION GENERALE
1 - ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MAI 2014
M. le Maire
2 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES SUR LA GESTION DE LA REGIE D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE TOURS
M. le Maire
3 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire
4 - ENGAGEMENT DE LA VILLE DE TOURS DANS UN PROJET ERASMUS+, CONGRES DES JEUNES A MULHEIM
M. TEBALDI
FINANCES
5 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2014.
Mme AMIOT
6 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - COMPTE DE GESTION 2014.
M. DROINEAU
7 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE DE GESTION 2014.
Mme BEUZELIN
8 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - COMPTE DE GESTION 2014.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
9 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION 2014.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
10 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - EXERCICE 2014 - AFFECTATION DES RESULTATS
Mme AMIOT
11 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - COMPTE ADMINISTRATIF - AFFECTATION DES RESULTATS.
M. DROINEAU
12 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - AFFECTATION DES RESULTATS.
Mme BEUZELIN
13 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - AFFECTATION DES RESULTATS.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
14 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - AFFECTATION DES RESULTATS.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
15 - BUDGETS PRIMITIFS - EXERCICE 2015 - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
Mme AMIOT
16 - FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES D'HABITATION ET FONCIERES ET DES QUOTITES D'ABATTEMENT A LA TAXE D'HABITATION
Mme AMIOT
17 - FISCALITE DIRECTE LOCALE - ABATTEMENT A LA TAXE D'HABITATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES
M. de GERMAY
18 - TARIFS MUNICIPAUX 2015 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
Mme AMIOT
19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2015.
Mme AMIOT
20 - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE DETTE.
Mme AMIOT
21 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) - ANNULATION DE LA CREANCE 2011 A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE DECATHLON
Mme AMIOT
22 - OPERATIONS MENEES PAR LES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES EN 2014 : - ZAC PARC TECHNOLOGIQUE DES DEUX LIONS, ZAC CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU, OPERATION D'AMENAGEMENT LE HAUT DE LA RUE NATIONALE - CONCESSIONS D'AMENAGEMENT SET - ZAC ECOQUARTIER MONCONSEIL - CONCESSION D'AMENAGEMENT TOUR(S)HABITAT.
Mme AMIOT
23 - TOURAINE LOGEMENT - E.S.H. - EMPRUNT DE 4 406 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LE RACHAT DE 45 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SITUES RUE DU GENERAL RENAULT A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
24 - POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE L'AGGLOMERATION TOURANGELLE - SAEM - EMPRUNT DE 600 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE CENTRE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DU CREMATORIUM - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
25 - FICOSIL - FILIALE IMMOBILIERE COMMUNE AUX ORGANISMES SOCIAUX D'INDRE ET LOIRE - SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE - EMPRUNT DE 1 270 760 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE CENTRE AFIN DE FINANCER DES TRAVAUX DE RENOVATION DU BATIMENT DU HAMEAU SAINT-MICHEL - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT
26 - TOUR(S)HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - EMPRUNT DE 202 340 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA RESTRUCTURATION DU FOYER SCHWEITZER A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
27 - TOUR(S)HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - EMPRUNT DE 2 200 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE CENTRE AFIN DE FINANCER L'OPERATION LES FLORANTINES - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS EN PSLA - ECOQUARTIER DE MONCONSEIL - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
28 - SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE GRAND-OUEST - VENTE DE PATRIMOINE SITUE RUE DU GENERAL RENAULT - AVIS DE LA VILLE.
Mme AMIOT
29 - TOURS SUR LOIRE 2015-DEMANDE DE SUBVENTION ET DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA REGION CENTRE ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.
M. BOUCHET
RESSOURCES HUMAINES
30 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
M. CHEVTCHENKO
31 - DISPOSITIONS RELATIVES AU FINANCEMENT DE LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TOURS DANS LE CADRE DES CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX
M. CHEVTCHENKO
32 - DETERMINATION DES INDEMNITES APPLICABLES A LA VILLE DE TOURS POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE MAIRE, D'ADJOINTS AU MAIRE ET DE CONSEILLERS MUNICIPAUX.
M. le Maire
EDUCATION, ENFANCE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET SOLIDARITE
33 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU POINT INFORMATION JEUNESSE DE TOURS NORD
Mme DARNET MALAQUIN
34 - DESAFFECTATION DE LOGEMENTS DE FONCTION SITUES DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES MIRABEAU, SAINT EXUPERY ET GEORGE SAND DE TOURS - DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme DARNET MALAQUIN
35 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'EDUCATION NATIONALE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DES CLASSES PASSERELLES
Mme DARNET MALAQUIN
36 - FOIRE DE TOURS 2015 - CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE AVEC LE LYCEE D'ARSONVAL
Mme LE SOUËF
CULTURE ET PATRIMOINE
37 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL, UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE
Mme BEUZELIN
38 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION "CARTESIXTE"
Mme BEUZELIN
39 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, le VPK ET LE CONSERVATOIRE DE TOURS POUR L'ORGANISATION D'UN ATELIER DE LECTURE CONTEMPORAINE
Mme BEUZELIN
40 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION ATELIER MUSICAL
Mme BEUZELIN
41 - GEMMAUX - CONVENTION DE CESSION DE HUIT OEUVRES A MONSIEUR JEAN-PAUL SALA-MALHERBE
Mme BEUZELIN
42 - PROJET CULTUREL INTITULE LA MUSIQUE A TOURS DE 1830 A 1915
Mme BEUZELIN
INTERCOMMUNALITE, COOPERATION INTERCOMMUNALE, GROUPEMENT DE COMMANDE, CONVENTIONS DIVERSES
43 - INTERCOMMUNALITE - CHARGES A TRANSFERER A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS AU TITRE DE L'ANNEE 2015 - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
Mme AMIOT
AMENAGEMENT, HABITAT, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
44 - AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU 27 MARS 1995 ACCORDE A M. VIGNEAU CHEVREAU REPRESENTANT L'EARL VIGNEAU CHEVREAU
Mme AMIOT
45 - 13 RUE BLANQUI-CESSION DE L'IMMEUBLE D'HABITATION A MME LAFFON-DECHESNE - CH 106
Mme AMIOT
46 - 26 BIS RUE GOUNOD (CW 117) - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MAI 2014 - CESSION A LA SCI LES PALMIERS
Mme AMIOT
47 - BOULEVARD WINSTON CHURCHILL- DO 120 - CESSION D'UN TERRAIN A LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU
Mme AMIOT
48 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES VOTEES EN 2014 ET DES ACTES SIGNES EN 2014
Mme AMIOT
49 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - SARL LE HELDER - DEGAT DES EAUX HORS PRISE EN CHARGE ASSURANCE
M. MASSOT
50 - MAGASIN METAUX PRECIEUX - RUE DU PRESIDENT MERVILLE - ANNULATION D'UNE ASTREINTE FINANCIERE SUITE A TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE
Mme AMIOT
51 - MISE EN OEUVRE DE L'ELABORATION D'UN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE UNIQUE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE TOURS - SECTEUR SAUVEGARDE ET HORS SECTEUR SAUVEGARDE - LANCEMENT DE LA CONCERTATION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Mme AMIOT
52 - CONVENTION DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE POUR CERTAINS EQUIPEMENTS LIES A L'EXPLOITATION DU RESEAU BUS ET TRAMWAY (BORNES D'INFORMATIONS VOYAGEURS, DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT, PARKING VELOS) - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOUR(S)PLUS ET LA SOCIETE KEOLIS
M. MASSOT
53 - SPORT SANTE - PROJET D'EDUCATION THERAPEUTIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SESSAD MIRABEAU
M. DATEU
54 - RENOVATION ET CREATION DE JARDINS FAMILIAUX - FONDS DE CONCOURS 2015 - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DE TOUR(S)PLUS.
Mme LE SOUËF