Point(s) d'informations du Maire au Conseil Municipal (selon l'actualité)
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation des comptes-rendus des séance du Conseil Municipal du 6 février 2017 et du 11 mars 2017
M. LE MAIRE
1 - COMMISSIONS MUNICIPALES - DENOMINATION - COMPOSITION - DESIGNATION DES MEMBRES.
M. le Maire
2 - SAEM TOURS EVENEMENTS - MODIFICATION DU MODE DE GOUVERNANCE ET DES STATUTS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE.
M. le Maire
3 - ASSOCIATIONS DIVERSES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION TOURS ALTERNANCE FORMATION - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 11 DU 26 MAI 2014.
M. le Maire
4 - (REPORTE) - CONVENTION CADRE PORTANT SUR LE DON D'OEUVRES D'ART A L'ETAT, LE FINANCEMENT ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU CHATEAU DE TOURS - DEPARTEMENT D'ART MODERNE MARTINE ET LEON CLIGMAN
M. le Maire
5 - (REPORTE) - REAMENAGEMENT DU CHATEAU DE TOURS - DEPOTS DES DEMANDES D'AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES - CONDITIONS DE REALISATION DES TRAVAUX
M. le Maire
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
17 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - BUDGET PRIMITIF 2017
Mme BEUZELIN
28 - VALLOGIS S.A. D'H.L.M. (GROUPE VALLOIRE HABITAT) - EMPRUNT DE 1 525 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION HARDOUIN - ACQUISITION DE 13 LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
27 - NOUVEAU LOGIS CENTRE-LIMOUSIN (S.A. D'H.L.M.) - REAMENAGEMENT DE DETTE - MAINTIEN DE LA GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme MILLOT
26 - MISE EN VENTE DE MATERIELS REFORMES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
Mme MILLOT
25 - GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE TOUR(S)PLUS ET LA COMMUNE DE TOURS.
Mme MILLOT
24 - OPERATIONS MENEES PAR LES PERSONNES AGISSANT DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE TOURS - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES EN 2016 - ZAC CASERNES BEAUMONT CHAUVEAU, OPERATION D'AMENAGEMENT LE HAUT DE LA RUE NATIONALE - CONCESSIONS D'AMENAGEMENT SET - ZAC ECOQUARTIER MONCONSEIL-CONCESSION D'AMENAGEMENT TOUR(S)HABITAT.
Mme MILLOT
23 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Mme MILLOT
22 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2017.
Mme MILLOT
21 - TARIFS MUNICIPAUX 2017 - CREATIONS ET MODIFICATIONS
Mme MILLOT
20 - FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES D'HABITATION ET FONCIERES ET DES QUOTITES D'ABATTEMENT A LA TAXE D'HABITATION
Mme MILLOT
19 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - BUDGET PRIMITIF 2017 - APPLICATION DE LA DELEGATION DE GESTION PAR TOUR(S)PLUS.
M. DROINEAU
18 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - BUDGET PRIMITIF 2017.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
6 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE DE GESTION 2016.
16 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - BUDGET PRIMITIF 2017.
Mme MILLOT
15 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - AFFECTATION DES RESULTATS.
M. DROINEAU
14 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - AFFECTATION DES RESULTATS.
Mme GARANGER-ROUSSEAU
13 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - REPRISE DES RESULTATS AU BUDGET DE LA VILLE - TRANSFERT DE CES RESULTATS A LA COMMUNAUTE URBAINE TOUR(S)PLUS.
Mme GARANGERROUSSEAU
12 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - AFFECTATION DES RESULTATS.
Mme BEUZELIN
11 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - AFFECTATION DES RESULTATS.
Mme MILLOT
10 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE DE GESTION 2016
M. DROINEAU
9 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION 2016
Mme GARANGER-ROUSSEAU
8 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - COMPTE DE GESTION 2016
Mme GARANGER-ROUSSEAU
7 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE DE GESTION 2016.
Mme BEUZELIN
ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, RECENSEMENT, ETAT-CIVIL, AFFAIRES MILITAIRES, MOYENS GENERAUX ET MATERIELS, COMMUNICATION INTERNE, ARCHIVES
29 - SUPPRESSIONS DE POSTES LIEES AUX TRANSFERTS DE SERVICES A LA COMMUNAUTE URBAINE
M. CHEVTCHENKO
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUES, SECURITE CIVILE
30 - DEMENAGEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA GESTION DES RISQUES - RELOCALISATION SUR LE SITE WAGNER CHASSAGNE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SDIS POUR LES ETUDES DE PROGRAMMATION ET LES ETUDES CONNEXES.
M. LEBRETON
RAYONNEMENT, TOURISME, GRANDS EVENEMENTS, CONGRES ET FRANCOPHONIE
31 - TOURS SUR LOIRE 2017 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE TOUR(S)PLUS.
M. BOUCHET
SPORT, ANIMATIONS, ASSOCIATIONS SPORTIVES
32 - DENOMINATION DU TERRAIN DE GRAND JEU SYNTHETIQUE DES TOURETTES.
M. DATEU
POLITIQUE DE LA VILLE, REUSSITE DES QUARTIERS
33 - POLITIQUE DE LA VILLE - PREMIERE TRANCHE DU PROGRAMME D'ACTIONS 2017 DU CONTRAT DE VILLE
Mme ZAZOUA-KHAMES
34 - POLITIQUE DE LA VILLE - PRESENTATION DU RAPPORT 2016 DE MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE.
Mme ZAZOUA-KHAMES
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
35 - MODIFICATION DES HORAIRES D'OUVERTURE DE LA HALTE- GARDERIE DES HALLES
Mme DARNET MALAQUIN
VIE ASSOCIATIVE, ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS
36 - DOMAINE D'AZAY-LE-FERRON - PERSONNEL - VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE AU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE (PNR).
Mme LE SOUËF
URBANISME, AFFAIRES DOMANIALES
37 - PROJET DE PLU DE LA RICHE - AVIS DE LA VILLE DE TOURS
Mme LEPRON
38 - BILAN 2016 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Mme LEPRON
39 - RUE SAINT-EXUPERY - CESSION A VAL TOURAINE HABITAT D'UNE EMPRISE DE 2 097 M² ENVIRON AVEC CONSTITUTION DE SERVITUDES.
Mme LEPRON
40 - EMPRISES RUE DANIEL MAYER ET BOULEVARD ABEL GANCE - CESSION A LIDL.
Mme LEPRON
41 - CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT DE L'IMMEUBLE 26 RUE ARTHUR HONNEGER - AVIS DE LA COMMUNE
Mme LEPRON
42 - CESSION PAR TOURS HABITAT DE L'IMMEUBLE SIS 11-15 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - AVIS DE LA COMMUNE.
Mme LEPRON
M. LE MAIRE
43 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.
M. le Maire