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Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2017
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
M. LE MAIRE
1 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE.
M. LE MAIRE
2 - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE ANNEE 2016
M. LE MAIRE
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE
3 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION DE CREDITS DE PAIEMENT - EXERCICE 2017.
Mme MILLOT
4 - BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - DECISION MODIFICATIVE N° 4 - EXERCICE 2017.
Mme MILLOT
5 - EXTENSION DES COMPETENCES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU - MODALITES DE MISE EN OEUVRE.
M. DROINEAU
6 - BUDGET PRIMITIF 2018 - AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE.
Mme MILLOT
7 - FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2018
Mme MILLOT
8 - ATTRIBUTIONS PARTIELLES DE SUBVENTIONS - ANNEE 2018 - AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
Mme MILLOT
9 - STRUCTURATION DE LA MISSION MECENAT DE LA VILLE DE TOURS - CHARTE ETHIQUE DU MECENAT - ELABORATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION ET REALISATION D UNE ENQUETE SUR LE MECENAT
Mme MILLOT
10 - SAEM TOURS EVENEMENTS- COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2018 - APPROBATION DES TARIFS 2018.
M. LE MAIRE
11 - SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2018 - APPROBATION DES TARIFS 2018.
M. CUZZONI
12 - SEMIVIT - CONVENTION D'AFFERMAGE DU 22 FEVRIER 1993 - APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2018 ET DES COMPTES DE RESULTAT DE L'EXERCICE 2016 DES RESIDENCES MERLUSINE ET COUVRAT DESVERGNES.
Mme SCHALKPETITOT
13 - TOUR(S)HABITAT - ECOQUARTIER MONCONSEIL - BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE AU 15 SEPTEMBRE 2017.
Mme MILLOT
14 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC CASERNES BEAUMONTCHAUVEAU - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31/12/2016.
Mme MILLOT
15 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE SITE PORTE DE LOIRE - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2017.
Mme MILLOT
16 - TOURAINE LOGEMENT - EMPRUNT DE 3 204 980 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE FINANCER L'OPERATION LES TERRASSES SAINT-MARTIN - 27 LOGEMENTS EN PSLA - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme MILLOT
17 - GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE DOMAINE DE L'ENERGIE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE.
M. DROINEAU
ADMINISTRATION GENERALE, ETAT CIVIL, AFFAIRES JURIDIQUES, PROXIMITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
18 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOURS ET TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA GESTION DES SINISTRES AFFERENTS A L'EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES AU 31 DECEMBRE 2016
M. LEBRETON
AFFAIRES DOMANIALES
19 - ECOQUARTIER MONCONSEIL- RETROCESSION D'EMPRISES VIAIRES A LA VILLE
Mme MILLOT
20 - LA GLORIETTE - CESSION DE 9 165 M² DE TERRAIN A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme MILLOT
21 - RUE DU PONT AUX OIES - CESSION DE 2 743 M² DE TERRAIN A MONSIEUR ROBERT PETIT
Mme MILLOT
22 - 3 RUE EDGAR QUINET - CM 393 - CESSION D'UN GARAGE A MONSIEUR ET MADAME LARHANTEC
Mme MILLOT
CULTURE ET COMMUNICATION
23 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS, LE CIDFF ET LE ZONTA CLUB DE TOURS
Mme BEUZELIN
ECOLOGIE URBAINE ET CADRE DE VIE, ENERGIE, TRANSPORTS, CIRCULATION, STATIONNEMENT, SECURITE ROUTIERE
24 - REFORME DU STATIONNEMENT PAYANT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE TOURSMODIFICATION DES COÛTS DE MISE EN OEUVRE DE LA REFORME ET MODALITES DE REVERSEMENT DU PRODUIT DES FPS
M. MASSOT
LOGEMENT, SOLIDARITE ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX
25 - GESTION D'ACTIONS D'ANIMATION SOCIALE ET D'ACTIVITES SOCIOCULTURELLES SUR LE QUARTIER DU SANITAS ET TOURS NORD - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION PLURIEL(LE)S ET L'ETABLISSEMENT REGIONAL LEO LAGRANGE OUEST
Mme SCHALKPETITOT
26 - LOGEMENT - DROIT DE RESERVATION DE LA VILLE DE TOURS - CONVENTION AVEC LA S.E.M.I.V.I.T.
Mme SCHALKPETITOT
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
27 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
Mme LE SOUËF
28 - TAUX DE PROMOTION A L'ECHELON SPECIAL
Mme LE SOUËF
29 - MODIFICATIONS DES DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL DU GRAND THEATRE EN MATIERE DE REMUNERATION ET D'INDEMNISATION
Mme LE SOUËF
30 - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE TOURS ET LA VILLE DE TOURS
Mme LE SOUËF
31 - ETAT DES MISES A DISPOSITION DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
Mme LE SOUËF
32 - EMPLOIS OUVRANT DROIT A CONCESSIONS DE LOGEMENTS ATTRIBUES A CERTAINS FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
Mme LE SOUËF
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIE, ESPACE PUBLIC URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE ET RESEAUX, PROPRETE URBAINE ET COLLECTE DES DECHETS
33 - AVENANT N°3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN SERVICE COMMUN DE LA PROPRETE URBAINE
M. DROINEAU
RELATIONS INTERNATIONALES ET RAYONNEMENT
34 - CREATION D'UNE OEUVRE EN HOMMAGE A HONORE DE BALZAC - RECHERCHE DE MECENAT ET PARTENARIATS
M. TEBALDI
35 - PLAN LUMIERE - RECHERCHE DE MECENAT ET PARTENARIATS
M. TEBALDI
36 - GRAND THEATRE MUNICIPAL DE TOURS - REPARATION DES MENUISERIES ET RESTAURATION DE LA STATUE SOMMITALE - RECHERCHE DE MECENAT ET PARTENARIATS
M. TEBALDI
SPORTS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES
37 - CENTRE MUNICIPAL DES SPORTS - HOMOLOGATION SPORTIVE DE LA SALLE GRENON - RECHERCHE DE MECENAT ET PARTENARIATS
M. HEREAU
M. LE MAIRE
38 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL AU MAIRE
M. LE MAIRE
Conseil municipal en différé