Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 octobre 2014
ADMINISTRATION GENERALE
1 - DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ET AU PREMIER ADJOINT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE L'ARTICLE L.2122-23 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION MUNICIPALE DU 5 MAI 2014.
M. le Maire
2 - ASSOCIATIONS DIVERSES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°11 DU 26 MAI 2014.
M. le Maire
3 - BASILIQUE SAINT MARTIN - RESTAURATION DU DOME ET DE LA STATUE - MISE EN PLACE D'UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE - HABILITATION DU MAIRE A SIGNER LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS.
M. le Maire
4 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.
M. le Maire
FINANCES
5 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2014 - DECISION MODIFICATIVE N°4.
Mme AMIOT
6 - FIXATION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT SUR LA COMMUNE DE TOURS
Mme AMIOT
7 - DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE - BILAN 2013
Mme AMIOT
8 - TVA APPLICABLE AU 1/1/2014 POUR LES CONTRATS D'AFFERMAGE EN COURS - AVENANTS AUX CONVENTIONS POUR L'EXPLOITATION DES PARCS PUBLICS, DU PARC DES EXPOSITIONS ET DU MARCHE DE GROS.
Mme AMIOT
9 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2014.
Mme AMIOT
10 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2014.
Mme AMIOT
11 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER - QUARTIER DES DEUX LIONS - BILAN 2013 - COMPTES PREVISIONNELS ACTUALISES - ANNEES 2014 ET SUIVANTES.
Mme AMIOT
12 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 6 500 000 EUROS AUPRES DU CREDIT AGRICOLE TOURAINE-POITOU AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80%.
Mme AMIOT
13 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 5 000 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DU QUARTIER DES DEUX LIONS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80%.
Mme AMIOT
14 - TOUR(S)HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - EMPRUNT DE 1 422 637 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS - OPERATION JULES GUESDE - DEUXIEME TRANCHE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT
15 - TOUR(S)HABITAT - PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LE FOYER-LOGEMENT SCHWEITZER - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOURS.
Mme AMIOT
16 - TOUR(S) HABITAT - ECOQUARTIER MONCONSEIL - BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE AU 15 SEPTEMBRE 2014.
Mme AMIOT
17 - RESTAURATION DES ŒUVRES EN CERAMIQUE DE LA GARE DE TOURS - PARTICIPATION DE LA VILLE AU FINANCEMENT DE CETTE OPERATION.
Mme AMIOT
18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNEE 2014 - COMPLEMENT.
Mme AMIOT
RESSOURCES HUMAINES
19 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
M. CHEVTCHENKO
CULTURE ET PATRIMOINE
20 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS POUR UNE ETUDE PATRIMONIALE DU CHATEAU DU PLESSIS
Mme AMIOT
21 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - MUSEE DE LA MUSIQUE, PARIS - CONVENTION DE DEPOT D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE ANCIENS
Mme BEUZELIN
22 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOURS - CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE ET DANSE IMPLANTEES A L'ECOLE FRANCIS POULENC - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'INSPECTION ACADEMIQUE D'INDRE-ET-LOIRE
Mme BEUZELIN
23 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - FONCTIONNEMENT DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES - CONVENTION ENTRE LE LYCEE PAUL-LOUIS COURIER, LA VILLE DE TOURS ET LE CONSEIL REGIONAL DU CENTRE
Mme BEUZELIN
24 - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - GRAND THEATRE DE TOURS - REGLEMENT DE PARTENARIAT ENTRE LES DEUX ETABLISSEMENTS
Mme BEUZELIN
25 - GRAND THEATRE DE TOURS - ACTIVITES LYRIQUES - CONTRAT DE COPRODUCTION ET DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN
26 - DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - CONVENTION AVEC LA REGION CENTRE POUR L'AFFILIATION AU DISPOSITIF DU CHEQUIER CULTURE
Mme BEUZELIN
AMENAGEMENT, HABITAT, ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
27 - AVIS SUR DOSSIER DE CONCERTATION SUR L'ALEA DANS LE CADRE DE LA REVISION DU PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION VAL DE TOURS VAL DE LUYNES
M. CHEVTCHENKO
28 - 60 à 86 RUE DU CHEMIN DE FER - ACQUISITION DE 369 m² DE TERRAIN APPARTENANT A TOURS(s)HABITAT.
Mme AMIOT
29 - 80 A 84 RUE DU COLOMBIER - ACQUISITION DE LA PARCELLE AT 23 (8m²) A LA SARL FACE SUD IMMOBILIER
Mme AMIOT
30 - 21 A 29 RUE DE TRIANON - ACQUISITION DES PARCELLES BZ 481 ET 482 - RESIDENCE " LES TERRASSES DE TRIANON " - REGULARISATION DE VOIRIE
Mme AMIOT
31 - ECOQUARTIER MONCONSEIL - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE ENTRE LES PARCELLES AT 517 ET AT 488
Mme AMIOT
32 - FOURRIERE ANIMALE - PROROGATION DE LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE DE TOURS PAR LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA) - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DU 20 FEVRIER 1984 PASSEE ENTRE LA SPA ET LA VILLE DE TOURS.
M. de GERMAY
33 - CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS - PROROGATION DES CONVENTIONS PASSEES AVEC LES COMMUNES DE BALLAN-MIRE, LARCAY ET SAINT-AVERTIN RELATIVES A LA CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS ET AU RAMASSAGE DES ANIMAUX BLESSES OU MORTS SUR LA VOIE PUBLIQUE - PASSATION D'UN AVENANT N° 1 A CHAQUE CONVENTION EXTISTANTE.
M. de GERMAY
34 - FRUIDOR MURITOURS - ARRETE D'ENREGISTREMENT AUTORISANT LA SOCIETE FRUIDOR MURITOURS A POURSUIVRE L'EXPLOITATION DE MURISSERIE DE BANANES.
M. de GERMAY
35 - POLE NAUTIQUE DU CHER - AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LA FEDERATION DE LA PECHE - CONVENTION CONCLUE AVEC TOUR(S) PLUS POUR LA MISE A DISPOSITION DU SERVICE ARCHITECTURE ET BATIMENT DE LA VILLE DE TOURS POUR UNE MISSION PARTIELLE DE MAITRISE D'OEUVRE
M. DROINEAU
36 - ANIMATIONS COMMERCIALES DE FIN D'ANNEE - PLACE ANATOLE FRANCE - POSE D'UN COFFRET ELECTRIQUE POUR L'INSTALLATION D'UNE PATINOIRE - HABILITATION DONNEE AU MAIRE POUR DEPOSER LA DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME
M. DROINEAU
37 - VALORISATION DES COLLECTIONS VEGETALES MUNICIPALES - ADHESION AU CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES.
Mme LE SOUËF
EDUCATION, ENFANCE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET SOLIDARITE
38 - ASSOCIATION CULTURES DU COEUR INDRE ET LOIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT 2014-2017
Mme SCHALK-PETITOT
39 - DISPOSITIF ENVIE D'AGIR-PROJETS DE JEUNES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE D'INDRE-ET-LOIRE
Mme DARNET-MALAQUIN
40 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'INSPECTION ACADEMIQUE RELATIVE AUX CLASSES ATELIERS ENVIRONNEMENT DE LA CHARPRAIE.
Mme DARNET MALAQUIN