Désignation d'un Secrétaire de Séance
Approbation du compte rendu de la séacne du Conseil Municipal du 29 mars 2021
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE - POLITIQUESINTERGENERATIONNELLES
21_05_19_001 LOGEMENT - ADOPTION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS POUR LA MISE EN OEUVRE ACCELEREE DU PLAN LOGEMENTD'ABORD
Mme QUINTON
FINANCES
21_05_19_002 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2020
M. PETIT
21_05_19_003 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2020
M. DUPIN
21_05_19_004 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2020
M. MINIOU
21_05_19_005 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2020
M. PETIT
21_05_19_006 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2020
M. DUPIN
21_05_19_007 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2020
M. MINIOU
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
21_05_19_008 BILAN 2020 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Mme SAVOUREY
21_05_19_009 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 1 800 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DU ECOQUARTIER MONCONSEIL - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80 %
Mme SAVOUREY
21_05_19_010 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 4 500 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE - GARANTIE DE LA VILLE DETOURS A HAUTEUR DE 80 %
Mme SAVOUREY
21_05_19_011 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 2 300 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE FINANCER L'AMENAGEMENT DE LA ZAC LES CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 80 %
Mme SAVOUREY
EDUCATION - JEUNESSE - FAMILLE - ENFANCE
21_05_19_012 TOURS PASSEPORT LOISIRS - PARTICIPATIONDE LA VILLE EN FAVEUR DES FAMILLES
M. GAGNAIRE
21_05_19_013 ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 - ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET FINANCIERS - PAUSE MERIDIENNE RESTAURATION SCOLAIRE (RS) - ETUDE SURVEILLEE (ES) - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN ET DU SOIR (AEMS)
M. GAGNAIRE
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE - POLITIQUES INTERGENERATIONNELLES
21_05_19_014 POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2021 DES ACTIONS DU CONTRAT DE VILLE
Mme QUINTON
21_05_19_015 POLITIQUE DE LA VILLE - DISPOSITIF FONDS D'INITIATIVE CITOYENNE
Mme QUINTON
21_05_19_016 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 500 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE COUVRAT DESVERGNES - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Mme QUINTON
21_05_19_017 LOGEMENT - 3F CENTRE VAL DE LOIRE -EMPRUNTS DE 1 995 749 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR FINANCER LA CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS RUE DU COLOMBIER - GARANTIEDE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
Mme QUINTON
21_05_19_018 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 885 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION THERMIQUE DE LA RESIDENCE SEVERINE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
Mme QUINTON
21_05_19_019 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 294 800 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION THERMIQUE DE LA RESIDENCE CHAPELON - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
Mme QUINTON
SOLIDARITES - COHESION SOCIALE
21_05_19_020 GARANTIE D'EMPRUNT - CROIX ROUGE HABITAT - EMPRUNTS DE 893 293 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REHABILITATION DE LA RESIDENCE AUTONOMIE ET L'EPHAD SITUES 23 RUE DE LA LOIRE- GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
Mme QUINTON
RELATIONS INTERNATIONALES
21_05_19_021 ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A LA PLATEFORME DE L'ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION
Mme PEREIRA-NUNES
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
21_05_19_022 CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE DU MUSEE DES BEAUX-ARTS ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA CITE INTERNATIONALE DE LA LANGUE FRANCAISE
M. DUPIN
RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES JURIDIQUES
21_05_19_023 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme REYNAUD
21_05_19_024 ADHESION DE LA VILLE DE TOURS AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE FORMATIONS SANTE, SECURITE DU TRAVAIL
Mme BA-TALL
COMMERCE - ARTISANAT
21_05_19_025 COMMERCE - REAFFECTATION DU FONDS FACADE AU TITRE DE L'ANNEE 2021
M. MANZARI
SPORTS
21_05_19_026 TARIFS MUNICIPAUX 2021 - MODIFICATIONS DES TARIFS RELATIFS AUX INSTALLATIONS SPORTIVES ET EXONERATION D'UNE PARTIE DES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE TOURS
M. THOMAS
21_05_19_027 REGLEMENT APPLICABLE AUX PRESTATIONS SPORTIVES - ACTUALISATION 2021
M. THOMAS
21_05_19_028 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE / MGEN / AIRFIT - INSTALLATION D'UN EQUIPEMENT SPORTIF DE PLEIN AIR - QUARTIER DES DEUX LIONS
M. THOMAS
21_05_19_029 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ACTANT DU TERME DU BAIL A CONSTRUCTION CONCLU POUR LA REALISATION DU SITE TENNISTIQUE DE LA VALLEE DU CHER
M. THOMAS
ARCHIVES MUNICIPALES - PATRIMOINE
21_05_19_030 SITE DE MARMOUTIER - PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2021
M. RENAUD
21_05_19_031 SITE DE MARMOUTIER - PROGRAMME DE RECHERCHES 2021 - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE DE TOURS ET LE CNRS
M. RENAUD
TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX, BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
21_05_19_032 CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE TOURS ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL - RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHALEUR DU COLLEGE ET DE L'ECOLE MICHELET
M. COHEN
FINANCES
21_05_19_033 TARIFS MUNICIPAUX 2021 - MODIFICATIONS
M. MINIOU
21_05_19_034 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2020
M. PETIT
21_05_19_035 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2020
M. DUPIN
21_05_19_036 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2020
M. MINIOU
21_05_19_037 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°1.
M. MINIOU
21_05_19_038 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS DE PAIEMENT
M. MINIOU
21_05_19_039 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - BUDGET PRIMITIF 2021
M. MINIOU
M. LE MAIRE
21_05_19_040 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire