Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2016

Désignation d'un Secrétaire de Séance.

1 - ASSOCIATIONS DIVERSES - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION VIVA IL CINEMA.
M. le Maire

FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE

2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°5.
Mme AMIOT

3 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°2
Mme GARANGER-ROUSSEAU

4 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUE.
M. DROINEAU

5 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 236 276 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION ANVERS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT

6 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 617 812 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION LES URSULINES - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%
Mme AMIOT

7 - TOUR(S)HABITAT - EMPRUNT DE 796 156 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION ROCHEPINARD - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme AMIOT

8 - TOURAINE LOGEMENT - EMPRUNT DE 892 289 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'OPERATION RUE DU PAS NOTRE DAME - DEUXIEME TRANCHE - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%.
Mme AMIOT

9 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (S.E.T.) - CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU CHER - QUARTIER DES DEUX LIONS - BILAN 2015 - COMPTES PREVISIONNELS ACTUALISES - ANNEE 2016 ET SUIVANTES.
Mme AMIOT

10 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION D'AMENAGEMENT DU HAUT DE LA RUE NATIONALE - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2016.
Mme AMIOT

11 - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2016.
Mme AMIOT

12 - BILAN DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE 2015
Mme AMIOT

13 - REMISES GRACIEUSES DE DETTES
Mme AMIOT

14 - PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR 2016 ET AUTRES CREANCES
Mme AMIOT

15 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS- ANNEE 2016 - COMPLEMENT.
Mme AMIOT

Administration générale, ressources humaines, relations avec les représentants du personnel, recensement, élections, état-civil, affaires militaires, moyens généraux et matériels, communication interne, archives

16 - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS
M. CHEVTCHENKO

Commerce, artisanat, foires et marchés, salons, forums et fêtes foraines

17 - COMMERCE - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE - ANNEE 2017
Mme BALLESTEROS

18 - PRIX JEUNESSE DE LA VILLE DE TOURS POUR DEUX OUVRAGES DOCU-FICTION OU DOCUMENTAIRE REMIS DANS LE CADRE DES ASSISES DU JOURNALISME MARS 2017
Mme BEUZELIN

19 - LE PETIT FAUCHEUX - CONVENTION QUADRIENNALE D'OBJECTIFS 2016-2019 ENTRE L'ETAT (DRAC CENTRE-VAL DE LOIRE), LA REGION CENTRE, LE DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE, LA VILLE DE TOURS ET L'ASSOCIATION.
Mme BEUZELIN

Anciens combattants, cérémonies militaires, mémoire historique, pompes funèbres, cimetières

20 - ADHESION DE LA VILLE DE TOURS AU COMITE FRANÇAIS POUR YAD VASHEM.
Mme GARANGER-ROUSSEAU

21 - CONVENTION TRANSITOIRE ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DE PREVENTION SPECIALISEE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE.
Mme ZAZOUA-KHAMES

Environnement, développement durable, transport, circulation, stationnement, sécurité routière, assurances, affaires juridiques

22 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL DE CLOTURE DU LITIGE CONSECUTIF AUX DESORDRES AYANT POUR ORIGINE LES TRAVAUX DE RECONFIGURATION DE LA PLACE DU GENERAL LECLERC
M. MASSOT

Bâtiments communaux, espaces public urbain, infrastructure urbaine, réseaux, énergie

23 - DIAGNOSTIC D'UNE CONDUITE STRUCTURANTE DU RESEAU DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
M. DROINEAU

24 - AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - REGULARISATIONS FONCIERES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE BANDES DE TERRAINS EN VUE DE LA CESSION A LA CNAV - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
M. DROINEAU

25 - CESSION D'EMPRISES A LA CNAV - AVENUE DE BOIS AUBRY ET AVENUE LOUIS JOUHANNEAU - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 8 FEVRIER 2016
Mme AMIOT

26 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire