Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2019
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
1 - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC - UNITE TOURANGELLE DE PRODUCTION CULINAIRE VILLE HOPITAL - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE.
Mme CHEVILLARD
2 - PROTOCOLE D'ENGAGEMENT POUR UNE RESTAURATION COLLECTIVE DE PROXIMITE ET DE QUALITE - APPROBATION
Mme CHEVILLARD
PANORAMA DE L'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT A TOURS
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
3 - ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES - RAPPORTS SUR L'ACTIVITE DE L'ANNEE 2018 - LA TOURANGELLE IMMOBILIER - SEMIVIT - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - SAEM DES POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES - SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME.
Mme SCHALK-PETITOT, Mme ESTIVIN MERCIER, Mme GARANGER-ROUSSEAU, M. COULON
ADMINISTRATION GENERALE, ETAT CIVIL, AFFAIRES JURIDIQUES, PROXIMITE, PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET SECURITE PUBLIQUE
4 - DEMANDE D'ABROGATION DU TITRE D'EXISTENCE LEGALE DE L'ETABLISSEMENT PARTICULIER DE LA CONGREGATION "PETITES SOEURS DES PAUVRES" DE TOURS
M. LEBRETON
AFFAIRES DOMANIALES
5 - ACQUISITION D'UNE PROPRIETE DE L'ETAT - PARCELLE CZ 366 - ALLEE DE LOMBARDIE
Mme MILLOT
6 - 87 RUE MAURICE DE TASTES - CESSION NEXITY - AVENANT A LA PROMESSE DE VENTE
Mme MILLOT
7 - PLACE CHOISEUL - CONSTITUTION DE SERVITUDE
Mme MILLOT
CULTURE ET COMMUNICATION
8 - REFECTION DE LA CHAPELLE DU CONSERVATOIRE - RECHERCHE DE MECENAT ET PARTENARIATS
Mme BEUZELIN
9 - MUSEE DES BEAUX-ARTS - EXPOSITION OLIVIER DEBRE, 100 ANS.
Mme BEUZELIN
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL, COMMUNICATION INTERNE, PARCS ET JARDINS
10 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme LE SOUËF
11 - PRESTATION DE DIAGNOSTICS DU PATRIMOINE ARBORE - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES
Mme LE SOUËF
URBANISME
12 - AJUSTEMENT DES DISPOSITIFS DE MUTUALISATION EN MATIERE D'URBANISME - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SERVICE COMMUN ET DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
Mme BENDJADOR
CITOYENNETE, CEREMONIES ET AFFAIRES MILITAIRES, ANCIENS COMBATTANTS, POMPES FUNEBRES ET CIMETIERES, MEMOIRE, ELECTIONS ET RECENSEMENT
13 - CONVENTION DE DEPOT AU MEMORIAL DE L'HOTEL DE VILLE AVEC MONSIEUR LOUIS DESCOLS
Mme GARANGER-ROUSSEAU
COMMERCE ARTISANAT, FOIRES ET MARCHES, SALONS ET FORUMS, FETES FORAINES
14 - ORGANISATION DE VITILOIRE - TOURS FETE LES VINS DU VAL DE LOIRE ET SA GASTRONOMIE - SAMEDI 6 ET DIMANCHE 7 JUIN 2020.
M. CUZZONI
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTROLE BUDGETAIRE
15 - DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE
Mme MILLOT
16 - CREATIONS ET MODIFICATIONS DE TARIFS MUNICIPAUX 2019
Mme MILLOT
M. LE MAIRE
17 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire
VOEU DEPOSE PAR LE GROUPE TOURS A GAUCHE !
INTERDICTION DES ANIMAUX SAUVAGES DANS LES CIRQUES
M. DENIS