1. Décision modificative n°1 - 2025 Ville
2. Décision modificative n°1 - 2025 FES
3. Décision Modificative n°1-2025 - Le Guinguet
4. Exonération de paiement des activités périscolaires et extrascolaires
5. Adhésion à la SEM « Terre et Bocal »
6. Ouverture du nouveau CMS Madeleine BRES
7. Signature d'un Contrat inter-AMC hors dentaire pour le Centre Municipal de Santé Madeleine BRES
8. Déclassement du véhicule « médiabus », du mobilier de la médiathèque et divers matériels
9. Modification du règlement de fonctionnement des EAJE
10. Convention de dons alimentaires entre la ville de Fontenay-sous-Bois et Excellents Excédents
11. Attributions de subventions « Aide à projets » aux clubs sportifs
12. Attributions de subventions d'aide à projet « Fontenay sous Soleil » aux associations locales
13. Attributions de subventions d'aide à projet aux associations locales
14. Attribution d'une subvention pour We Are Solidarités
15. Résultats de l'appel à projet financé par le fonds ECOSSOL
16. Convention objectifs et moyens Apis Machina et Mookamiel
17. Renouvellement de l'adhésion à la MVE
18. Engagement au sein du programme JER'EST III
19. Fusion des épiceries sociales et solidaires
20. Lancement d'une DUP - Eco parc des carrières
21. Approbation de l'acquisition d'une parcelle
22. Approbation des CRFA 2024
23. Renouvellement de la convention d'intervention foncière entre l'EPFIF et la ville de Fontenay-sous-Bois
24. Transfert du statut de porteur de projet Programme France 2030
25. Mise à disposition des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
26. Avenant n°2 à la convention Ville - Vélib
27. Fixation redevance d'occupation du domaine public pour l'installation de canalisations du réseau de chaleur
28. Convention d'exploitation avec la RCU
29. Bilan et programme d'actions de l'abattement de la TFPB pour les bailleurs en QPV
30. Partenariat avec la Coopérative foncière
31. Conventionnement du télé service Déclaloc
32. Abaissement de la durée de location des meublés de tourisme
33. Protocole transactionnel avec AMG Fechoz
34. Mise à jour des tableaux des effectifs
35. Voeux pour la sortie du SEDIF et l'intégration dans la régie publique d'Est Ensemble
36. Voeux, réaffirmation du conseil municipal de Fontenay-sous-Bois de son soutien à la Mission Locale
37. Voeux relatif à la proposition de loi " Duplomb "
38. Voeux contre la protestation contre la dissolution de La Jeune Garde et pour faire de Fontenay-sous-Bois une ville antifasciste