8. Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville

17. Désignation de représentans-es du Conseil municipal au sein de divers syndicats, commissions et établissements publics

16. Comité technique (CT) - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) composition du nombre de représentants et fonctionnement

15. Participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire des agents de la commune

14. Modification du tableau des effectifs

13 Attribution des subventions « aides à projet » aux associations sportives et aux athlètes de haut niveau

12. Aide aux projets associatifs

11. Renouvellement des conventions avec les associations dans le cadre de la Biennale de Danse

10. Adhésion de la Ville de Fontenay-sous-Bois au réseau Like

9. Convention cadre d'utilisation locale de l'abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2017 et programmation 2018

Compte rendu du Conseil municipal du 12 avril 2018

7. Gestion des marchés forains d'approvisionnements, choix du mode de gestion pour l'exploitation des marchés forains d'approvisionnement de la ville de Fontenay-sous-Bois

6. Subventions de fonctionnement aux associations La Croix Rouge Française et Dynamique Fontenay Village

5. Demande de réaménagement du prêt n° 6 938 142 L souscrit par VALOPHIS HABITAT auprès du Crédit Foncier faisant suite à la garantie d'emprunt approuvée par le Conseil municipal du 26 juin 2009 et concernant l'opération située 3-5-7, rue Jean Macé à Fontenay-sous-Bois

4. Opération îlot Michelet - Projet « d'avant- contrat » concernant l'acquisition d'un local à usage de services, d'un jardin et d'une venelle piétonne auprès de TERRALIA

3. Vente de la propriété communale au 22, Villa Mémoris

2. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune sur les exercices 2011 et suivants.

1. Installation de Madame Sylviane GAUTHIER, Conseillère municipale, suite au décès de Monsieur Dominique MACABETH

Compte rendu de la Commission des Finances du 14 mai 2018