Ordre du jour de la séance

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1. Adoption du règlement budgétaire et financier - M57 
2. Compte de gestion - Ville de Fontenay-sous-Bois 
3. Compte de gestion - Le Guinguet 
4. Compte de gestion - Fontenay en Scènes 
5. Compte administratif 2025 et BP 2026 - Ville, Le Guinguet et Fontenay en Scènes
6. Subventions de fonctionnement aux associations locales
7. Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens avec quatre associations locales
8. Approbation d'une remise gracieuse relative à l'utilisation du stade Pierre de Coubertin par le collège Jean Macé au titre de l'année scolaire 2023-2024
9. Constatation de la désaffectation, approbation du déclassement et autorisation de cession et d'acquisition d'emprises de domaine cadastrées dans le cadre de la réalisation du projet « Ecrins-Forez-Grisons » (EFG)
10. Rétrocession à la commune d'une parcelle cadastrée sise 6 rue Fernand Leger et son classement dans le domaine public communal
11. Contrat de portage à intervenir entre la ville et la SPL Marne au Bois
12. Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des marchés forains de la commune
13. Mise en place d'un dispositif de piège photographique pour lutter contre les dépôts sauvages
14.  Garantie d'emprunt au profit de la Coopérative Foncière Franciliene
15. Garantie d'emprunt au profit de IDF Habitat
16. Garantie d'emprunt au profit de Antin Résidences 
17. Garantie d'emprunt au profit d'ADOMA 
18. Rachat d'actions du SYREC par la commune de Fontenay-sous-Bois dans le cadre de la reventilation de l'actionnariat de la SEML « Terre et Bocal »
19. Mise à jour du tableau des effectifs et autorisations de recrutement
20. Conventions avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne - Accompagnement et renfort en matière de gestion des retraites des agents territoriaux
21. Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de divers établissements publics et organismes