9. Demande de subvention au Conseil départemental pour le projet « comité local de la transition »

19. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public des marchés forains

18. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain

17. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

16. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement

15. Approbation de la modification du siège de la Métropole du Grand Paris

14. Prise en charge par la ville des dépenses de fonctionnement de l'Ecole Privée Catholique Jeanne d'Arc pour les élèves scolarisés en élémentaire et domiciliés à Fontenay-sous-Bois

13. Modification de la liste des membres composant la CCSPL

12. Projet de résiliation de l'actuelle délégation de service public pour les marchés de détail de la ville et futur dispositif de gestion de ces marchés : convocation de la Commission consultative des services publics locaux (C.C.S.P.L)

11. Demande de permis de construire de la Régie du Chauffage Urbain

10. Adhésion au label Villes et Villages Fleuris

Compte-rendu du conseil municipal du 29 septembre 2016

8. Lauréats d'appel à projet du fonds de recherche et d'innovation en matière d'économie sociale et solidaire

7. Création d'un tiers lieu numérique : demande de subvention au FEDER

6. Co-signature du volet routier du SDA-AD'AP avec le STIF

5. Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Home

4. Effort en faveur des agents municipaux en matière d'accès au logement social à Fontenay-sous-Bois

3. Modification de la composition et du fonctionnement de la commission de validation des candidates et des candidats au logement

2. Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales

1. Tracé définitif du prolongement de la ligne 1 du métro

Compte-rendu de la commission des finances du 7 novembre 2016