11. Instruction de la révision du règlement local de la publicité de Fontenay-sous-Bois par le territoire # ParisEstMarne&Bois

21. Liste des arrêtés pris par le Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT

20. Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées de la Métropole du Grand Paris

19. Acquisition par la ville d'une emprise de voirie - 38/40 rue Paul Bert

18. Vente à la SCI Les Grisons /Humanis - terrain 45 rue Maximilien Robespierre - parcelle AJ 318

17. Avenant n° 1 à la convention entre la ville et le Ministère de la jeunesse et des sports relative à un projet numérique « La machine à Tchatch (Etire ta langue) »

16. Autorisation de programme pour l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap)

15. Subvention accordée à l'UNICEF dans le cadre de la Nuit de l'Eau qui s'est déroulée à la Piscine Salvador Allende

14. Signature de la Charte d'engagement LGBT

13. Convention de partenariat relative à la mise en place d'un Conseil local de santé mentale

12. Convention de mise à disposition d'une mallette « Justin peu d'air », entre la Mutualité Française et la Ville

1. Budget ville - compte de gestion 2015 - compte administratif 2015 - affectation des résultats 2015 - vote des taux d'imposition 2016 - budget primitif 2016

10. Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE) de Marne-Confluence

9. Convention locale cadre d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

8. Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes entre la ville, la CDE et le CCAS

7. Pass solidaire 2016 - convention à intervenir entre le CCAS, la CDE, la Ville et différentes associations sportives et culturelles

6. Avances de trésorerie à la Caisse des Ecoles (CDE) et au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS

5. Demande de subvention pour l'antenne jeunesse Bois Cadet auprès de la CAF et du Conseil Départemental

4. Répartition des subventions communales 2016 aux associations locales

3. Budget restaurant administratif - compte de gestion 2015 - compte administratif 2015 - affectation du résultat 2015 - budget primitif 2016

2. Budget assainissement - compte de gestion 2015 - compte administratif 2015 - affectation du résultat 2015 - clôture et intégration dans le budget principal