11 - Renouvellement des conventions avec les associations : Maison de la Prévention-Point Écoute Jeunes et Association Sportive Val-de-Fontenay - ASVF

Désignation de représentant.e.s à la comission consultative de l'énérgie

Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

19 - Désignation de représentant.e.s du Conseil municipal à la Commission électorale

18 - Modification du tableau des effectifs

17 - Création de poste contractuel de catégorie A : chargé.e de projets urbains et conseiller.ère en prévention et en ergonomie

16 - Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droit à dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires

15 - Modification de la délibération du 27 mars 2003 relative au régime indemnitaire du personnel : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) - heures supplémentaires d'enseignement

14 - Signature de la charte d'adhésion à la plateforme des collectivités solidaires avec « SOS Méditerranée »

13 - Adhésion de la ville au réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP)

12 - Convention de partenariat concernant le fonctionnement du Conseil Local de Santé Mentale de Fontenay-sous-Bois (CLSM)

Compte rendu du Conseil municipal du jeudi 16 décembre 2021

10 - Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville

9 - Demande de garantie d'emprunt pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration de 11 logements situés 21 rue du Clos d'Orléans à Fontenay-sous-Bois

8 - Régime local de la taxe d'aménagement - Modification de la délibération 2021-11-12-U du 18/11/2021

7 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan Gare au sein de la concession d'aménagement : Val-de-Fontenay - Alouettes

6 - Approbation des objectifs et des modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement dit « Alouettes Est »

5 - Convention de Projet Urbain Partenarial entre le Territoire Paris Est Marne&Bois et la SCI Vendôme Bureaux sur le secteur Helena Gaya

4 - Approbation du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne&Bois entre l'Etat, le Territoire et la ville

3 - Lancement de la démarche Agenda 2030

2 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

1 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne 1 du métro jusqu'à Val-de-Fontenay