Conseil municipal

Jeudi 24 septembre 2026 à 20h30

Hôtel de ville

Salle du Conseil municipal 4 esplanade Louis-Bayeurte

Compte-rendu du Conseil municipal du 29 juin 2026.

1. Modification de l'affectation du résultat 2025.

2. Décision modificative n° 1 - 2026 ville de Fontenay-sous-Bois.

3. Décision modificative n° 1 Budget annexe Fontenay En Scène.

4. Réaménagement du pôle Val-de-Fontenay : approbation de la conventionde financement relative aux acquisitions foncières et aux travaux depremière phase (REA1) pour la réalisation d'un passage souterrain Nord.

5. Compte-rendu financier annuel (CRFA) 2025 - Concession d'aménagement« Tassigny-Auroux ».

6. Compte-rendu financier annuel (CRFA) 2025 - Concession d'aménagement« Val De Fontenay Allouettes ».

7. Compte-rendu financier annuel (CRFA) 2025 - Concession d'aménagement« Alouettes Est ».

8. Compte-rendu financier annuel (CRFA) 2025 - Concession d'aménagement« Matène ».

9. Approbation du Compte Rendu Financier Annuel (CRFA) 2025.

10. Acceptation de constitution d'une SCCV et souscription de parts parMAB - S.E.M dans la SCCV Babylone.

11. Acceptation de constitution d'une SCCV et souscription de parts parMAB - S.E.M dans la SCCV Pointe AB.

12. Approbation de la cession des parcelles communales cadastréesBE n°270, BE n°272 et BE n°274, au profit d'Immobilière 3F.

13. Octroi d'une garantie d'emprunt à MAB SEM dans le cadre du financementde l'opération AB.

14. Octroi d'une garantie d'emprunt à MAB SEM dans le cadre du financementde l'opération EFG.

15. Approbation de la demande de garantie d'emprunt au profit du bailleurVALOPHIS HABITAT pour l'opération « Groupe Buisson de la Bergère ».

16. Approbation de la demande de garantie d'emprunt au profit du bailleurVALOPHIS HABITAT pour l'opération « Groupe Grands Chemins ».

17. Approbation de la demande de garantie d'emprunt au profit du bailleurVALOPHIS HABITAT pour l'opération « Pressoirs des bons vivants ».

18. Rétrocession, au titre de retour, de tènement foncier dans le cadre dela concession d'aménagement Tassigny-Auroux, et classement dans ledomaine public communal.

19. Approbation de l'acquisition des parcelles cadastrées BH n°96, n°101appartenant à Mesdames BIGNON et SIDOROFF.

20. Approbation de la convention tripartite relative à la réalisation de deuxfresques murales dans le cadres du projet de réhabilitation du quartierLa Redoute/Rabelais.

21. Utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritairesde la politique de la ville - Bilan des actions 2025 et programmationd'actions 2026.

22. Plan d'actions relatif à la convention cadre de partenariat 2025-2027avec la Chambre des Commerces et d'Industrie (CCI) départementaledu Val-de-Marne.

23. Refonte du dispositif des bons d'achat en cartes cadeaux en directiondu personnel communal.

24. Attribution d'une subvention à l'association parentale « La Ribambelle ».

25. Demande de labellisation universitaire du Centre Municipal de SantéMadeleine BRES.

26. Modalités de fixation des prix des prestations alimentaires de typetraiteur du service municipal de la restauration par la Fontenaysienneet le restaurant administratif du Guinguet.

27. Mise à jour du tableau des effectifs.

28. Approbation de la convention-type entre la préfecture du Val-de-Marneet la Ville aux fins de transmission électronique des actes soumis aucontrôle de légalité.

29. Présentation du rapport annuel de la SADEV 94.

30. Présentation du rapport d'activité 2025 du Fonds de dotation « FontenaySolidaire ».

31. Liste des décisions prises par le Maire en application de l'articleL.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.