1. Convention de partenariat entre les villes de Fontenay sous-Bois et Camplong d'Aude relative à l'organisation de séjours tout public

2. Demande de complément de garantie d'emprunt du Groupe VALOPHIS HABITAT suite à la demande de garantie d'emprunt obtenue pour le financement de l'opération de réhabilitation de 208 logements sur le groupe « Jardin de la Plaine.

3. Attribution des subventions d'aide à projets aux associations locales.

4. Modification de la délibération n° 2010-09-09 P relative aux bons d'achats offerts par la Municipalité au personnel communal.

5. Lauréats d'appel à projets du fonds de recherche en matière d'économie sociale et solidaire.

6. Création d'un poste adulte-relais médiateur sportif au service Jeunesse.

7. Création de trois emplois au Cabinet du Maire

8. Prise en charge par la ville des dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne-d'Arc pour les élèves scolarisés en élémentaire et domiciliés à Fontenay-sous-Bois.

9. Échange de lots de volume entre la Ville et la SA HLM LOGIREP 14-20 rue Dalayrac.

10. Vente de la partie déclassée ancien chemin de la Matène.

11. Opération îlot Michelet - contrat de réservation des locaux pour équipements.

12. Convention de superposition d'affectation du domaine public, de financement et de gestion Vélib' / Autolib' Métropole.

13. Convention de renouvellement relative au Projet éducatif de territoire (PEDT) avec l'État.

14. Modification des statuts de la Régie du chauffage urbain.